Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - qa3gfggk2wfc8rx
Procès Verbal - 8c447sb23ns4xj
Procès Verbal - ivvsqd246veuora
Procès Verbal - 2mjzexe0t5r7n1d
Procès Verbal - to6awgy12q1owa
Procès Verbal - 0oefs71i9dkjkcm
Procès Verbal - m3urke3eexjxnxt
Procès Verbal - sf04tfhkz7qoa5
Procès Verbal - imnt9fwxhq4fdnv
Procès Verbal - ei3m63buotofqee
Procès Verbal - z0sp4h3t3vsbzqi
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Culin.
Lien du pdf (Procès Verbal - z0sp4h3t3vsbzqi)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de CULIN 38300
PROCES VERBAL DE SEANCE ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 05 juin 2025 à 20H00
Date de convocation : 30 mai 2025
Présents : Maurice DEBRAND / Denis SOMMAIN / Brice BONAVIA / Edmond RAJON / Alexandre FAKCHE / Brigitte BRESSAN / Jean-Philippe BARRET / Jean-Claude DEROSIN / Olivier MONDINO / Patrick SOUZY / Karine GAILLARD / Régine MARMONIER / Sandrine MILLIAT / Gisèle RAJON / Regis PELLICIOLI
Excusés :
Conseillers en exercice : 15 Conseillers présents : 15 Conseillers votants : 15
Président de séance : Maurice DEBRAND, Maire de la Commune
Secrétaire de séance : Régine MARMONIER
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal de réunion du Conseil Municipal du 24 avril 2025 2- Délibérations à voter :
3- Infos:
Commune
EPCI
4- Points Divers :
Projets
Travaux
Urbanisme/Environnement
Solidarité
Animation
5- Tour de Table
La séance débute à 20H00
1- Approbation du procès-verbal de réunion du Conseil Municipal du 24 avril 2025
Le Procès-Verbal, diffusé le 25 avril 2025 à tous les conseillers, est approuvé à l'unanimité des participants au conseil municipal du 24 avril 2025. Le PV sera affiché et mis en ligne sur le site internet de la Commune.
2- Délibérations
Sans objet
3- Informations
Commune :
L'état des courriers départ, des factures réglées et des dossiers d'urbanisme, en cours d'instruction depuis le précédent Conseil, a été transmis à tous les conseillers le 30 mai 2025
La liste des jurés d'assises 2025 a été tirée au sort aujourd'hui. Pour Culin, ont été désignés MM. Berger- Vachon et Duthy. SIVU Culin Tramolé
Le conseil d'école s’est tenu du 02 juin. RAS
Le tableau de service 2025-2026, et les règlements du personnel et des services périscolaires ont été validés en conseil syndical du 03 juin.
6 agents périscolaires ont participé à la grève nationale de ce jour. Aucun service n’a été assuré. Rentrée 2025 prévue avec 159 élèves.
Bièvre Isère Communauté :
Le PV du conseil communautaire du 12 mai sera diffusé la semaine prochaine. Le PV du conseil communautaire du 02 juin sera diffusé après le prochain conseil de juillet. Les différents CR des commissions sont diffusés à tous les conseillers par les délégués communaux qui y siègent.
Station d'Epuration: Avancement conforme au planning. Les apports de matériaux extérieurs sont prévus en juillet.
Département :
La restitution de l'étude sur l'état des ressources en eau menée au niveau départemental, a été faite ce jour. La synthèse sera diffusée dès réception.
4- Points communaux divers/décisions :
RH :
Modification des indemnisations RIFSEEP des agents communaux : Le contexte RH de 2020 avait conduit à l'attribution des primes IFSE et CIA au seul agent titulaire de la commune.
Il est proposé aujourd'hui que le régime RIFSEEP soit étendu à l'ensemble des agents de la commune, quel que soit leur statut et selon des dispositions conformes au code de la fonction publique territoriale. Maintien en l'état la situation de la secrétaire générale et élargissement aux 3 agents en CDD des primes IFSE et CIA, en substitution de la prime de fin d'année versée jusque-là. Le conseil municipal donne son accord de principe sur le projet qui sera soumis au CDG38 aux fins d'une décision attendue lors de la commission technique partenariale du 08 juillet.
Budget :
RAS
Projet « centre bourg » extension SMA :
La première réunion technique s'est tenue le 15 mai avec le bureau BEAUR. La collecte de l'ensemble des documents techniques et administratifs est finalisée. La prochaine réunion se tiendra le 24 juin à 17H, pour échange sur le mode envisageable de pilotage.
Travaux sous MOA externes:
L'enfouissement des réseaux du chemin de la Laurendière débutera la semaine prochaine, pour environ 5 semaines. La circulation sera coupée en journée, hors riverains.
Bâtiments/Voiries/Espaces publics:
La bâche incendie de la route des Brosses est opérationnelle et inscrite au schéma de recensement des PEI (points d'eau incendie) du SDIS38.
L'embellissement centre bourg est programmé mercredi 11 juin après-midi. Appel aux volontaires.
Les travaux de voiries sont programmés à partir du 16 juin :
- Traitement eaux de ruissellement de Pise et sur RD23B
-__ Reprofilage et traitement écoulement route des brosses
- _ Reprofilage Route de Bagneux
L'enduit route de Bagneux est programmé en juillet (coupure après services scolaires) La salle SMA sera prochainement équipée d’un four micro-onde ainsi que d’un réfrigérateur permettant la conservation de plus grands volumes.
Urbanisme/environnement
Avancement photovoltaïque : En attente analyse Ageden
Avancement table d'orientation : Attente du support numérique
Avancement aménagement agora sur aire de broyage : sujet sera partagé en commission jeunes
Solidarité :
Commission jeunes :
Réunion à prévoir avant fin d'année scolaire.
Il n'y aura pas de séance de cinéma au cours de la période septembre 2025-printemps 2026 en raison des travaux de rénovation de la salle de cinéma de St Jean de Bournay. La prochaine journée de jeux est prévue le 05 octobre après-midi en présence de « Déclic Ludik » Les filets de foot seront prochainement installés sur les poteaux, zone de Lucle.
Repas des ainés 2025 :
Le bilan 2024 sera fourni pour aider au choix de l'option 2025 : Soit repas en salle SMA, soit visite extérieure et repas resto. Sondage à faire auprès des intéressés.
Divers :
Très bon retour de la fête du 23 mai.
Une communauté des gens du voyage d'environ 130 personnes est installée sur le stade de Culin depuis le 24 mai. Un accord de principe a été mis en place pour minimiser autant que possible les nuisances. Le départ est prévu le 07 juin.
La récurrence potentielle d'un tel évènement et les mesures préventives à prendre sont discutées en séance. Un devis pour la pose de blocs sera demandé.
5- Tour de table :
B Bressan :
Fourniture de contacts pour montage potentiel de dossiers de subvention UE « Leader »
D Sommain :
Propose l'intervention d'un graffeur. L'un des murs côté cour du groupe scolaire pourrait être utilisé. À discuter au Sivu ainsi qu'avec l'équipe pédagogique et les élèves.
La séance est levée à 21H45
Le prochain conseil municipal est fixé jeudi 10 juillet à 19H30.
Signature du Président et du secrétaire
Nom Prénom du Siaiäture Nom Prénom du Sjanäture
Président g ii Secrétaire 9
Maurice DEBRAND REZ Régine MARMONIER À,
Fr