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Procès Verbal - m3urke3eexjxnxt
Document publié le Jeudi 23 février 2023 par la commune de Culin.
Lien du pdf (Procès Verbal - m3urke3eexjxnxt)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Eau et assainissement,
PROCES VERBAL DE SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 février 2023 à 20H00
Date de convocation : 17 février 2023
Présents: Maurice DEBRAND / Régine MARMONIER / Edmond RAJON / Alexandre FAKCHE / Philippe REYNAUD / Denis SOMMAIN / Brigitte BRESSAN / Brice BONAVIA / Regis PELLICIOLI / Karine GAILLARD, Sandrine MILLIAT
Excusés : Karine GAILLARD donne pouvoir à Régine MARMONIER Absent : Alban DREVET
Conseillers en exercice : 12 Conseillers présents : 10 Conseillers votants : 11
Président de séance : Maurice DEBRAND, Maire de la commune Secrétaire de séance : Edmond RAJON
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 26janvier 2023 2- Délibérations à voter :
2023-01-04 : Participation annuelle au fonctionnement du SIVU
2023-01-05 : Signature du devis Kompan pour le Street Work Out 3- Infos:
Etat des courriers envoyés depuis le précédent Conseil
Etat des règlements effectués depuis le précédent Conseil
Commune
BIC
SIVU
4- Points Divers :
Budget :
Projets :
Travaux :
Zonage
Bâtiments :
Environnement :
Solidarité :
5- Tour de Table
La séance débute à 20H00
Echange avec la Commission « jeunes », représentée par E ROMME, Maè BOUIX, Léo ARROYO et Lucie BLANC:
Point sur les projets d'installation sportive et de loisirs : Attente accord ANS pour installation de tables de ping-pong et d'une aire de badminton en remplacement du Skate Park Point sur sur les animations (sorties cinéma et après-midi jeux de société). La commission « jeunes » se réunira en mars pour organiser l'après -midi jeux société du 02 avril. Points divers : les abris bus à rénover, L'accès libre à l'eau potable et aux WC vers l'aire de jeux. Ces sujets seront pris en compte par la municipalité. Sur le second point, le maintien en bon état de fonctionnement et de propreté sera vérifié pour pérenniser lesdits accès.
1- Approbation du PV de la séance du 26 janvier 2023
Le Procès-Verbal a été diffusé le 31 janvier 2023 à tous les conseillers. Approbation à l'unanimité des présents et représentés de la séance du 26 janvier 2023 et signature du PV. Il sera affiché et mis en ligne sur le site internet de la Commune. 2- Délibérations
2023-02-04 : Participation au budget de fonctionnement 2023 du SIVU Culin Tramolé Monsieur le Maire expose :
Conformément au statut du SIVU, la participation des Communes de Culin et de Tramolé au budget de fonctionnement de l'EPCI est fixée au prorata du nombre d'habitants et du nombre d'élèves inscrits.
Le recensement INSEE au 1er janvier 2023 relève 775 habitants pour Culin et 811 habitants pour Tramolé. Le nombre d'élèves inscrits à la rentrée de septembre 2022 est de 80 pour Culin, de 106 pour Tramolé. Les 5 élèves venant d’autres communes sont comptabilisés pour moitié sur Culin et sur Tramolé.
Au vu de la délibération n° 2023-06 du Conseil Syndical du SIVU en date du 20 février 2023, la participation de la Commune de Culin au budget de fonctionnement 2023 du SIVU est fixée à 121 977, 89 €. Le versement des participations peut-être trimestriel ou annuel. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents ou représentés,
- _ VALIDE l'inscription du montant de 121 977, 89 € au budget 2023 et son versement par trimestre,
- _ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire
2023-02-05 : Participation au budget d'investissement 2023 du SIVU Culin Tramolé Monsieur le Maire expose :
Deux opérations d'investissement sont prévues dans le groupe scolaire en 2023 : L'audit énergétique dans le cadre du décret « tertiaire » et la mise en place du Territoire Numérique Educatif pour les classes de maternelle. Les deux opérations sont « subventionnables » entre 50% et 70% par les partenaires institutionnels.
Le coût résiduel pour le SIVU, après subvention et FCTVA serait de 10 084, 77€ Conformément aux statuts du SIVU, le montant global d'investissement sera partagé à 50/50, soit 5 042, 38 € TTC pour chaque Commune. Les flux financiers correspondants seront intégrés dans chaque budget.
Le versement ne sera effectif qu'après décision ferme de réalisation de chaque opération par le SIVU, suivi d'une délibération de chaque Commune pour le versement. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents ou représentés,
-__ VALIDE l'inscription du montant de 5 042, 38 € au budget fonctionnement 2023
2023-02-06 : Accord de signature du devis Kompan pour le Street Work Out Monsieur le Maire expose :
L'opération « Street WorkOut », proposée en 2021 sera réalisée au printemps 2025. Le montant des prestations de l'entreprise KOMPAN (fourniture et pose des agrés) a été actualisé et se monte à 12 260, 17 € HT. Cette opération est subventionnée par le Département de l'Isère et par l'Agence Nationale du Sport à hauteur de 50%.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
-__ VALIDE le devis KOMPAN pour un montant de 12 260, 17 € HT - AUTORISE Monsieur le Maire à signer la commande et l'ordre de service des travaux, ainsi que tous les documents nécessaires à la réalisation de l'opération
3- Informations
Commune :
L'état des courriers départ et des factures réglées depuis le précédent Conseil a été transmis à tous les conseillers le 17 février 2023.
Finances (R Marmonier):
La commission « finances » s'est réunie le 16 février 2023.
La commission élargie à l'ensemble du Conseil se réunira le 16 mars à 20H. Le budget sera voté en conseil municipal du 23 mars 2023.
Voiries/ travaux (E.Rajon) :
La commission se réunira le 02 mars à 17H30, pour cadrage du programme de travaux de sécurisation Lucle/charmes.
Les coussins de ralentissement des Roles sont à revoir pour être plus efficaces. TE38 chemin des charmes: Coupure Enedis programmée le 15 mars pour le basculement des branchements.
Espaces publics (E.Rajon) :
Un nouveau banc sera installé sur le chemin allant de Bagneux au cimetière Aire de jeux de Lucle :
- Installation d'une nouvelle table pique-nique en mars.
-__ Remplacement des copeaux par des cailloux roulés
- Installation d'un support à vélos à côté du CitySpace
Bâtiments (E Rajon) :
Un défibrillateur a été installé à l'extérieur de la salle SMA. Une séance de formation ouverte à tous est prévue le 22 avril à 10H au stade.
La signalétique « mairie » sera renforcée sur les deux façades vues de la route de Fontaine Chevrot.
Urbanisme/environnement (K Gaillard) :
L'enquête publique relative à la modification n°2 du PLUI s'achève le 09 mars 2023. Assainissement collectif : La consultation des habitants concernés a été lancée le 06 février. La participation est de l'ordre de 50%. La réunion de restitution aura lieu le 04 mars à 10H à la salle des fêtes G Veyet.
Solidarité (S Milliat):
CCAS : RAS
Commission « jeunes » : selon point d'introduction.
Animation :
Spectacle pièce théâtre à la salle des fêtes le 1°" avril
Après-midi jeux le 02 avril.
Festival « Arts Allumés » organisé par BIC le 15 avril 2023, place de la salle des fêtes. L'association « Tramélodie » assurera la buvette.
Deux « à propos de » seront distribués entre mars et avril
Un livre sur l'histoire de Culin, écrit par JC Derosin est en cours d'édition.
SIVU Culin Tramolé
Le budget 2023 est stable par rapport à l'année précédente : Le volet fonctionnement est en baisse, le volet investissement est en hausse. Il sera voté au Conseil Syndical de mars. Plusieurs changements importants sont prévus en fonctionnement en 2023 : Audit énergétique en mars, diagnostic d'organisation des services en avril, mise en place de la gestion en ligne des services périscolaires à la rentrée de septembre, et, fermeture potentielle d'une classe à la rentrée par décision de l'académie.
Les adaptations des tableaux de services et des missions des personnels seront soumises au Comité Technique du CDG38 en juin 2023.
Bièvre Isère Communauté :
Le PV du Conseil du 12 décembre 2022 a été diffusé le 06 février 2023. Les différents CR des commissions sont diffusés à tous les conseillers par les délégués communaux qui y siègent.
Prochain Conseil communautaire le 27 février 2023
Conseil Départemental :
Maurice DEBRAND informe qu'un courrier a été adressé à Monsieur le Président du Conseil Départemental au sujet du risque lié au fossé bordant la RD23B. 4- Points Divers/décisions :
Plateforme broyage Lucle :
La plateforme sera opérationnelle d'ici fin mars 2023. Attente de signature des conventions entre SMICTOM, BIC et Commune. Une note d'organisation sera établie et soumise aux commissions Envt et Travaux. Cette plateforme est réservée à l'usage exclusif des habitants de la Commune, hors professionnels.
Une zone compostage sera également installée, aux seuls usages de la collectivité (Commune et SIVU).
Marché du samedi matin : La maraichère souhaite pouvoir venir deux samedis/mois : le 1°" et le 3éme accord du CM
5- Tour de table :
Edmond RAJON informe que le tour Nord Isère passera dans le secteur de Barracand le 25 mai prochain.
Denis SOMMAIN informe d'une prochaine animation grainothèque pendant le marché du 02 avril ainsi que d'une marche découverte sur la Commune le 27 mai.
La séance est levée à 21H45
Les prochains Conseils Municipaux sont fixés :
- Jeudi 23 mars 2023 à 20H00
- Jeudi 11 mai 2023 à 20H00
- Jeudi 15juin 2023 à 20H00
Signature du Président et du secrétaire
Nom Prénom du Signature Nom Prénom du Signature
Président : rer taire /
Maurice DEBRAND ES Edmond RAJON
ET