Compte-Rendu - Compte Rendu+du18.05

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Compte-Rendu - Compte Rendu+du18.05 Document publié le Vendredi 18 mai 2018 par la commune d'Espédaillac. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu+du18.05)Thèmes du document : Logement, Télécommunications et internet, Justice et droit, COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du VENDREDI 18 MAI 2018 à 20 H 00

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Etaient présents : MM. MAGNÉ Gérard, BEAUDET Malika, CAUSSANEL Vincent, CAVALIÉ Bernard, CAVALIÉ Sylvain, DHIEUX Eliane, DORANGE Robert, FAU Christian, HIRONDELLE Anne-Marie, REYNAL Olivier.

Absente : Mme CAGNAC Françoise (pouvoir à C. Fau)

Secrétaire : M. Gérard MAGNÉ

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1) Adoption du Procès verbal de la réunion précédente

Le procès verbal de la réunion du 06 avril 2018 est adopté à l’unanimité.

2) Travaux de Rénovation du Logement de la Mairie

Après avoir pris connaissance des devis établis à ce jour, le Conseil Municipal - valide le principe du remplacement des radiateurs électriques et de la mise en place d’un poêle à granulés par logement

- décide de solliciter un devis complémentaire auprès de Mr. Bridard pour la rénovation du logement de 52 m² et pour la fermeture du garage, qui pourrait constituer le local de stockage des granulés

- de faire réaliser le DPE (diagnostic de performance énergétique) pour les 2 logements, par la société qui présentera l’offre la plus intéressante.

3) Règlement du Cimetière

Le Conseil Municipal valide le projet de règlement du cimetière qui a fait l’objet d’adaptations pour tenir compte notamment de l’extension récente.

Le Conseil Municipal émet également un avis favorable aux deux nouvelles demandes de concession qui ont été déposées.

4) Frais de Fonctionnement de l’Ecole de Livernon

Le Conseil Municipal valide la participation aux frais de fonctionnement de l’Ecole de Livernon. Il s’étonne cependant de l’intégration des frais de piscine dans le calcul des coûts, celle-ci n’étant pas opérationnelle du fait des travaux de rénovation.

5) Fête de la Brebis

Sont définis les différents points relatifs à l’organisation de cette manifestation.

6) Aménagement du Carrefour de la RD40 et RD14 en direction de Gramat

Le Conseil Municipal prend connaissance des devis établis par le Grand Figeac pour la pose de 3 panneaux « céder le passage » qui pourraient remplacer les balises installées antérieurement à titre provisoire (coût 1 019 € TTC si peinture et 1 113 € TTC si résine). Cette solution apparaissant la plus satisfaisante sur le plan sécurité, le Conseil Municipal souhaite qu’une rencontre soit organisée sur place avec les services routiers du Département et ceux du Grand Figeac avant l’adoption d’une décision définitive.7) Régie de Recettes

Pour permettre à la commune de percevoir les recettes qui pourraient découler de trois animations prévues cet été, le Conseil Municipal décide de créer une régie de recettes temporaire et de désigner R. Dorange en tant que régisseur.

8) Voirie communale – Travaux d’Investissement 2018

Dans le cadre du Programme Voirie communautaire 2018 Le Conseil Municipal décide de procéder en septembre au goudronnage des voies communales suivantes :

- Le Bousquet

- Voie traversant le Caussanel avec modification de l’accès à la RD40 au niveau du Lacquissou en prévoyant le ré engazonnement d’une partie actuellement revêtue

9) Etude d’un permis de construire

Un permis de construire a été déposé en vue de la réhabilitation d’une ancienne maison en ruine à Sullé. La consultation réalisée auprès de la FDEL fait apparaitre que le raccordement en électricité implique une participation de la commune comme cela a été le cas précédemment, d’un montant de 300 € ; une convention sera établie avec les intéressés en vue du remboursement de cette somme auprès de la commune.

10) Lotissement – Vente du Lot N° 9

Gérard Magné indique que le lot n° 9 au hameau du Pouzarnel a trouvé acquéreur. Afin d’établir l’acte de vente, le Conseil Municipal adopte la délibération fixant les modalités et les conditions de la vente.

11) Questions diverses

► Attribution Compensation au Grand Figeac : Du fait de l’arrivée à échéance d’un prêt contracté par l’ancienne Communauté de Communes Vallée et Causse, l’attribution de compensation versée par la commune au Grand Figeac diminuera de 964 €. Le Conseil Municipal valide le montant prévisionnel à verser pour 2018 établi à 36 711 €.

► Association REISSA : Gérard Magné indique que pour clôturer le budget de l’exercice 2018, l’association REISSA sollicite un financement auprès des communes, à hauteur de 4 € par habitant, ce qui représenterait un montant de 1 040 € pour notre commune. Face aux nombreuses interrogations que suscite cette demande, le Conseil Municipal souhaite que les responsables de cette association interviennent lors de la prochaine réunion pour présenter la situation financière de REISSA et ses domaines d’intervention.

► Nettoyage de la Plaque au Monument aux Morts : Le Conseil Municipal décide de solliciter un devis auprès des Pompes Funèbres Nunès pour procéder au nettoyage de cette plaque et à la réinscription des noms des enfants d’Espédaillac, morts pour la patrie (qui deviennent illisibles).

► Bulletin Municipal : Le contenu du prochain bulletin municipal qui sera distribué à partir du 22 juin est présenté et approuvé.

► Inauguration des Travaux du Presbytère, de l’extension du Cimetière et Vernissage de l’exposition « Caves et Sarments » à l’Oustal : la date du samedi 7 juillet à 16 h est retenue.► Permanence de l’Oustal – Eté 2018 : La permanence sera assurée tous les après-midi (sauf le samedi) par

- Marie Ligerot, du 1er au 29 juillet

- Noémie Colomb, du 29 juillet au 12 août

- Julie Carles, du 12 au 26 août

12) Informations diverses

► ORANGE va procéder à la mise en service 4G de relais de téléphonie mobile sur la commune, qui permettra de bénéficier de débits nettement supérieurs à celui des réseaux mobiles de troisième génération.

► Logement Mairie : Mr. SEGALA, locataire d’un des logements de la mairie, a donné son congé au 31 mai. Des travaux de rénovation vont être entrepris avant sa remise en location.

► Projet Bornes WIFI : Le Syndicat LOT NUMERIQUE (Département) a lancé un projet d’équipement de l’ensemble des communes qui le souhaitent, en bornes WIFI. Le syndicat prendra en charge une borne par commune, la maintenance (abonnement, hotline…, restant à la charge des communes). Une consultation des fournisseurs de réseaux est actuellement en cours. Le Conseil Municipal aura à se prononcer prochainement sur ce projet.

► Proposition de représentation théâtrale : Une proposition a été transmise à la commune pour le 10 août ; le Conseil Municipal ne souhaite pas donner de suite favorable, considérant que celle-ci est présentée un peu tardivement, que 2 représentations sont déà prévues et que le calendrier des animations de l’été est assez chargé.

► Réunion d’Information des Elus de l’arrondissement de Figeac : Une nouvelle réunion a lieu le 28 mai à Béduer.

► Prochain Conseil Municipal : Celui-ci aura lieu le vendredi 22 juin à 20 h.

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