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Procès Verbal - ommy809g1xcrbgn
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Maillot.
Lien du pdf (Procès Verbal - ommy809g1xcrbgn)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Liste des délibération de laréunion du conseil municipal du 9 avril 2026 Page 1 sur 2
COMMUNE DE MAILLOT
CONSEIL MUNICIPAL
9 AVRIL 2026 – 18H30
LISTE DES DELIBERATIONS
Présents : Gilles Sabattier, Joël Pérez, Jean-Marie Filleul, Maryse Dol, Annie Bassiguet-Nadji, Josseline Curtil, Gildas Ntondelet-Kiyindou, Bénédicte Barré, Bruno Cogérino, Vincent Gaud, Murielle Baltazar, Monique Méliani, Manon De Brito, John Dieffenthaler, Yannick Durand
Nomination du secrétaire de séance : Annie Bassiguet-Nadji
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026
Approuvé à l’unanimité.
2026-09 - Délégation d’attribution du conseil municipal au maire
Approuvé à l’unanimité.
2026-10 - Délégation d’attribution du maire aux adjoints
Approuvé à l’unanimité.
2026-11 - Indemnités de fonctions aux maire, adjoints et conseillers municipaux délégués Approuvé à l’unanimité.
2026-12 – Mise en place des commissions municipales
Approuvé à l’unanimité.
2026-13 – Commission de contrôle des listes électorales
Approuvé à l’unanimité.
2026-14 – Délégués auprès du syndicat mixte de la fourrière du Sénonais Approuvé à l’unanimité.
2026-15 – Délégués auprès du syndicat mixte d’adduction d’eau potable Sens Nord-Est / Source des Salles
Approuvé à l’unanimité.
2026-16 – Délégués auprès du syndicat départemental d’énergies de l’Yonne Approuvé à l’unanimité.
2026-17 – Syndicat mixte de la Vanne et de ses affluents
Approuvé à l’unanimité. Liste des délibération de laréunion du conseil municipal du 9 avril 2026 Page 2 sur 2
2026-18 – Groupement d’Intérêt Public « ex-Territoires numériques » - ARNIA Approuvé à l’unanimité.
2026-19 – CNAS (Comité National d’Action Sociale)
Approuvé à l’unanimité.
2026-20 - Désignation d’un correspondant défense
Approuvé à l’unanimité.
2026-21 - Désignation de délégués de la bibliothèque municipale
Approuvé à l’unanimité.
2026-22 - Nombre de membres du CCAS
Approuvé à l’unanimité.
2026-23 -Déléguées de la commune au conseil de l’école
Approuvé à l’unanimité.
2026-24 - Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Approuvé à l’unanimité.
2026-25 - Syndic de copropriété de la rue du Temple – Centre-bourg
Approuvé à l’unanimité.
2026-26 - Commission communale des impôts directs
Approuvé à l’unanimité.