Procès Verbal - 2023 035 finances

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Procès Verbal - 2023 035 finances Document publié le Lundi 17 avril 2023 par la commune de Lamballe. Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 035 finances)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Histoire et mémoire, Ville de LAMBALLE-ARMOR

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

L’an deux mille vingt-trois, le dix-sept avril, à 19H30, le Conseil municipal, légalement convoqué, s'est

réuni en séance publique à l’espace Lamballe Terre & Mer, 41 rue Saint-Martin à Lamballe-Armor, sous

la présidence de M. Philippe HERCOUËT, Maire de la commune de Lamballe-Armor.

Date de l'envoi de la convocation : 11 avril 2023.

PRESENTS :

ARTHEMISE Fabienne, BENOIT Jean-François, BERNU Sylvain, BOUZID Nathalie, BREXEL Pierrick, BRIENS

Pierrick, BURLOT David, de SALLIER DUPIN Stéphane, GAUVRIT Thierry, GILLARD Nadine, GOUEZIN

Alain, GRIMAULT David, GUYMARD Jean-Luc, HERCOUET Philippe, JEGU Josianne, LAVENU DE

NAVERAN Hélène, LE BOUCHER Colette, LE BOULANGER René, LE GUEN Nadège, LE MAUX Thierry, LE

MOIGNE Christine, L'HEVEDER Jérôme, LINTANF Goulven, MEGRET Yves, MÉRIAN Caroline, PECHA

Virginie, ROYER Thierry, URVOY Laurence. '

ABSENTS :

- CAURET Camille donne pouvoir à LE BOULANGER René,

- GOASTER Samy donne pouvoir à MERIAN Caroline,

- LEVY Christelle donne pouvoir à BRIENS Pierrick,

- __ M'BAREK Sébastien donne pouvoir à BERNU Sylvain,

- RICHEUX Laëtitia donne pouvoir à LINTANF Goulven,

-_ VITEL Fabien donne pouvoir à URVOY Laurence,

- FORTIN Céline

SECRETAIRE DE SEANCE : ROYER Thierry

Délibération n°2023-035

Membres en exercice : 35 — Présents : 28 - Absents : 7 — Pouvoirs : 6

AFFAIRES FINANCIERES

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2023

Il est présenté au Conseil municipal la première attribution de subventions pour l’année 2022. Les

demandes ont fait l’objet d’une étude par les commissions compétentes. Certaines subventions font

l’objet d’une convention définissant l’objet, le montant, les modalités de versement et les conditions

d'utilisation de la subvention.

Après en avoir délibéré :

Le Conseil municipal :

- ADOPTE la liste des subventions à verser en 2023, telles qu’elles figurent dans le tableau ci-après,

— PRECISE que les crédits sont inscrits au budget 2023,

— AUTORISE le Maire, ou son représentant, à signer tout document nécessaire à l’exécution de cette

délibération.

VOTE : Adopté à la majorité

Contre : 3 - Mme LE BOUCHER. M. BERNU {+ pouvoir de M. M’BAREK)

M. GUYMARD ne prend pas part au vote FAIT ET DELIBERE A LAMBALLE-ARMOR, LESDITS JOUR, MOIS ET AN.

(suivent les signatures)

POUR EXTRAIT CONFORME,

A Lamballe-Armor, le ? { ANR. 2073

Philippe HERCOUET

Maire de Lamballe-Armor

Certifié exéauloire, compte tenu :

De la mens Préfecture le 2 l ANR, 2073

l blication

Ur 2 4 ANR. 2074

h Pour le Maire, È

âr délégation,

Générale Agios ee Services

gg REA .

Associations Type de subvention Montant proposé

ASSOCIATION NATIONALE DES VISITEURS DE

PRISON (ANVP) FONCTIONNEMENT 60,00 €

VACANCES & FAMILLES - Délégation 22 FONCTIONNEMENT

Dans la limite de 1 000 €

250 € par famille

Pour 4 familles maximum

PARLONS AVEC ANOUK EXCEPTIONNELLE 500,00 €

Sous-Total SOCIAL 1 560,00 €

LES VITRINES DE LAMBALLE FONCTIONNEMENT 9 000,00 €

AMICALE DES CHASSEURS DE MAROUE FONCTIONNEMENT 200,00 €

FNACA LAMBALLE 22 FONCTIONNEMENT 300,00 €

AMICALE DES RETRAITES DE LAMBALLE FONCTIONNEMENT 200,00 €

CLUB DU JOYEUX COLOMBIER FONCTIONNEMENT 150,00 €

PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE MESLIN

TREGENESTRE FONCTIONNEMENT 200,00 €

UFAC (Union Fédérale des Anciens

Combattants et victimes de guerre) FONCTIONNEMENT 150,00 €

COMITE DES FETES DE TREGOMAR FONCTIONNEMENT 200,00 €

LES MAROVINGIENS DU BOURG FONCTIONNEMENT 100,00 €

AMICALE DES MEDAILLES MILITAIRES FONCTIONNEMENT 250,00 €

L'ECOLE DES CHATS LIBRES DU PENTHIEVRE FONCTIONNEMENT 200,00 €

COMITE DES FETES DE TREGENESTRE FONCTIONNEMENT 200,00 €

CLUB DE MODELISME ET MAQUETTISME

FERROVIAIRE LA FONCTIONNEMENT 150,00 €

COMITE FNACA PLANGUENOUAL FONCTIONNEMENT 150,00 €

LES AMIS DE LA RESISTANCE - ANACR FONCTIONNEMENT 50,00 €

COMITE DES FETES AARONAIS FONCTIONNEMENT 200,00 €

LOVE DOGS FONCTIONNEMENT 150,00 €

LES AMIS DE LA COTENTIN FONCTIONNEMENT 150,00 €

AJP PLANGUENOUAL EXCEPTIONNELLE 300,00 €

Sous-Total SERVICES A LA POPULATION 12 300,00 €

ORCHESTRE HARMONIE LAMBALLE FONCTIONNEMENT 6 080,00 €

LES DIVAGANTES FONCTIONNEMENT 150,00 €

LES ARTISTES EN SCENE FONCTIONNEMENT 150,00 €

L'ANTRE DU DRAGON FARCEUR FONCTIONNEMENT 150,00 €

BAMB'ARTE FONCTIONNEMENT 500,00 €

ACTION CREATION FONCTIONNEMENT 150,00 €

LES EMBRUNS FONCTIONNEMENT 150,00 €

ART MOR ZIK FONCTIONNEMENT 1 600,00 €

LES ACCORES FONCTIONNEMENT 150,00 €

QEROUEZEE - GALO EN CÔTES D'ARMOR FONCTIONNEMENT 350,00 €

CHIFOUMI FONCTIONNEMENT 450,00 €LA POTERIE - NATURE ET PATRIMOINE FONCTIONNEMENT 950,00 €

ATELIER TERRE DE LA MAROUETTE FONCTIONNEMENT 2 700,00 €

ENSEMBLE VOCAL ET INSTRUMENTAL DE

LAMBALLE (E.V.E.I.L) FONCTIONNEMENT 850,00 €

LA FANF'ALAISE FONCTIONNEMENT 1 750,00 €

LES SOUDEURS DU SOIR FONCTIONNEMENT 500,00 €

ART'L FONCTIONNEMENT 4 700,00 €

COMPTOIR DES ARTS FONCTIONNEMENT 900,00 €

AMIS DU PATRIMOINE RELIGIEUX DE

LAMBALLE-ARMOR FONCTIONNEMENT 150,00 €

BIG BAND DU PENTHIEVRE FONCTIONNEMENT 350,00 €

L'ATELIER D'ECRITURE PLANGUENOUAL FONCTIONNEMENT 150,00 €

CINEMA PENTHIEVRE FONCTIONNEMENT 1 500,00 €

CLUB PHOTO DE PLANGUENOUAL

FONCTIONNEMENT 150,00 €

EXCEPTIONNELLE 500,00 €

Sous-Total CULTURE 25 030,00 €

COMITE DE JUMELAGE DE LAMBALLE

FONCTIONNEMENT 4 000,00 €

EXCEPTIONNELLE 3 000,00 €

EXCEPTIONNELLE (2) 4 000,00 €

AIDONS L'ECOLE MALGACHE FONCTIONNEMENT 150,00 € EXCEPTIONNELLE 500,00 €

COMITE DE JUMELAGE DE MESLIN

TREGENESTRE ET MESLIN LEVEQUE EXCEPTIONNELLE 500,00 €

Sous-Total Jumelage/International 13 150,00 €

APE MATHURIN MEHEUT - APE2M FONCTIONNEMENT 1 200,00 €

APE BEAULIEU FONCTIONNEMENT 1 200,00 €

ASSO PARENTS DES ECOLIERS DE

PLANGUENOUAL / ECOLE PUBLIQUE L. GUILLOUX FONCTIONNEMENT 500,00 €

APE LA POTERIE-TREGOMAR FONCTIONNEMENT 600,00 €

AMICALE LAIQUE MORIEUX - CHARLIE

CHAPLIN FONCTIONNEMENT 500,00 €

APE EEPJ MESLIN TREGENESTRE FONCTIONNEMENT 500,00 € EXCEPTIONNELLE 500,00 €

AMICALE LAIQUE DE SAINT-AARON FONCTIONNEMENT 500,00 €

AMICALE LAIQUE MAROUE FONCTIONNEMENT 500,00 €

APEL LAMBALLE FONCTIONNEMENT 850,00 €

ASEC SIMONE VEIL FONCTIONNEMENT 200,00 €

MFR PLERIN FONCTIONNEMENT

Dans la limite de 60 €

20 € par enfant

pour 3 élèves maximum

MFR - FCBC - LAMBALLE FONCTIONNEMENT

Dans la limite de 220 €

20 € par enfant

Pour 11 élèves maximumCFA COTES D'ARMOR FONCTIONNEMENT

Dans la limite de 101,50 €

14,50 € par enfant

Pour 7 apprentis maximum

CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT

DE BRETAGNE FONCTIONNEMENT

Dans la limite de 623,50 €

14,50 € par enfant

Pour 43 apprentis maximum

IFAC FONCTIONNEMENT

Dans la limite de 29 €

14,50 € par enfant

Pour 2 apprentis maximum

Sous-Total ACTION EDUCATIVE 8 084,00 €

PALETS CLUB PENTHIEVRE FONCTIONNEMENT 150,00 €

AMICALE CYCLO PLANGUENOUAL FONCTIONNEMENT 150,00 €

REVES D'APNEE FONCTIONNEMENT 250,00 €

ENTENTE CYCLOTOURISTE LAMBALLE FONCTIONNEMENT 150,00 €

GOUESSANT FOOT CAMP FONCTIONNEMENT 500,00 €

GYM ET EAU FONCTIONNEMENT 300,00 €

CLUB SPORTIF AARONAIS FONCTIONNEMENT 500,00 €

LAMBALLE BADMINTON CLUB FONCTIONNEMENT 675,00 €

PENTHIEVRE LAMBALLE TENNIS DE TABLE FONCTIONNEMENT 1 000,00 €

FAMILLES RURALES DANSE FONCTIONNEMENT 1 200,00 €

FAMILES RURALES GYMNASTIQUE FONCTIONNEMENT 1 000,00 €

PENTHIEVRE TWIRLING CLUB FONCTIONNEMENT 800,00 €

COMPAGNIE DES ARCHERS DU PENTHIEVRE FONCTIONNEMENT 1 200,00 €

LES ALPINISTES ARMORICAINS FONCTIONNEMENT 1 000,00 €

PETANQUE LAMBALLAISE FONCTIONNEMENT 800,00 €

ROLLING CLUB PENTHIEVRE LAMBALLE FONCTIONNEMENT 1 000,00 €

BASKET CLUB LAMBALLE FONCTIONNEMENT 2 000,00 €

DOJO PAYS DE LAMBALLE FONCTIONNEMENT 1 700,00 €

L'HANDBALLE CLUB FONCTIONNEMENT 1 500,00 €

BOXING CLUB LAMBALLAIS FONCTIONNEMENT 800,00 €

LAMBALLE ATHLETISME CLUB FONCTIONNEMENT 1 700,00 €

SPORTS DECOUVERTE FONCTIONNEMENT 1 500,00 €

TENNIS CLUB LAMBALLAIS FONCTIONNEMENT 1 500,00 €

CERCLE DES NAGEURS DE LAMBALLE FONCTIONNEMENT 1 500,00 €

MOTO CLUB LAMBALLAIS FONCTIONNEMENT 800,00 €

EVRON FOOTBALL CLUB FONCTIONNEMENT 2 500,00 €

FOOTBALL CLUB COTE DE PENTHIEVRE FONCTIONNEMENT 2 500,00 €

VELO SPORT PAYS DE LAMBALLE (VSPL) FONCTIONNEMENT 3 000,00 €

LAMBALLE FOOTBALL CLUB FONCTIONNEMENT 10 000,00 €

Sous-Total SPORT 41 675,00 €

TOTAL 101 799,00 €