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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Saint-Paul-Flaugnac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 19 Decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Humanitaire,
Procès-Verbal de la séance du Jeudi 19 décembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le 19 décembre,
Le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Maison Citoyenne de Flaugnac, commune déléguée de Saint-Paul - Flaugnac (Lot) sous la présidence de M RESSEGUIE Michel, Maire.
Présents : ALBOUYS Jean-Christophe, CARLES Éric, COLOMBIER Jérémy, DELFAU Jérôme, DE SOUSA Stéphanie, FAISANT Michelle, GARRIGUES Jean-Michel, GIBERT Pascal, GIRMA Alain, MIQUEL Julien, RESSEGUIE Michel, RINGOOT Marie-Claude, SOUPA Véronique, TAMAGNONE Serge, VERHILLE Anne.
Représenté(s) : LERAY Céline représentée par GIRMA Alain.
Absents excusés : ROBERTIES Sébastien
Monsieur Le Maire ouvre la séance à 20h30
À été désignée secrétaire : TAMAGNONE Serge
Ordre du jour :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 10 octobre 2024
+ Nomination des agents recenseurs - Recensement de la population 2025, + Modification Temps de Travail d'un Emploi Permanent à temps non complet.
Questions diverses
1/ APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU jeudi 10 octobre 2024
Le procès-verbal est validé sans remarque particulière. Délibérations du conseil :
2! DELIBERATION N° 2024 47 - Nomination des agents recenseurs - Recensement de la population 2025 (DE_2024_ 047)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
Un mail sera envoyé aux administrés afin de les informer dans le courant de la première semaine de janvier 2025.
3/ DELIBERATION N° 2024_48 - Modification Temps de Travail d’un Emploi Permanent à temps non complet (DE_2024 048)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0 4] QUESTIONS DIVERSES :
“”_ Solidarité Mayotte :
Michel RESSEGUIE demande si le Conseil souhaite accorder une subvention au profit de Solidarité Mayotte. Après concertation, le Conseil Municipal souhaite valider cette subvention, à délibérer lors du prochain conseil.
Ÿ”_ SYDED du Lot et SICTOM des Marches du Sud Quercy :
Michelle FAISANT nous présente :
+ Le compostage collectif: Porte à Porte le 8 janvier 2025 à Flaugnac et le 22 janvier 2025 à Saint Paul de Loubressac avec une installation prévue le 5 février 2025 à Flaugnac et le 29 janvier 2025 à Saint Paul de Loubressac.
+ Etude Complémentaire avec le Bureau INDIGGO : Suite à des divergences et des points de désaccord avec la Communauté de Commune de Castelnau-Montratier et suite aux élections municipales de 2020, Le SICTOM et les membres élus n'avaient pas souhaité engager une nouvelle proposition de schémas de collecte.
Cependant comme les chiffres de tri ne sont pas bons : 2 305 tonnes d'ordures ménagères et 1 283 tonnes de recyclable (soit 70 tonnes de plus) augmentation de la tonne de refus. C'est pourquoi, une solution doit être trouvée et il a été demandé une étude complémentaire pour permettre d'étudier les impacts techniques, économiques et organisationnels des 2 schémas de collecte (à savoir avec ou sans tarification incitative).
Les membres du bureau souhaitent une proposition de tarification pour l'analyse de 2 scénarios techniques chacun triplés de 3 modes de financement TEOM-TEOMIi-REOMi avec l'intervention conjointe du pôle juridique et financier du cabinet d'études. Cette étude complémentaire fera l'objet des deux premières phases à compter du 2nd semestre 2025 (durée 4 à 6 mois). Une étude complémentaire en 2025 pourra être étudiée par la nouvelle mandature en 2026 permettant ainsi aux nouveaux élus de prendre connaissance des éléments indispensables au changement de mode de collecte et de choisir le schéma de collecte à mettre en place.
Les membres du bureau laissent ainsi la possibilité aux délégués nommés lors des élections municipales de 2026, de programmer une éventuelle phase 3 ou une réunion complémentaire des schémas de collecte proposés.
Ÿ_ Rénovation du Stade de Football :
Marie-Claude RINGOOT a présenté quelques photos à l'assemblée pour les informer que les travaux arrivent à échéance.
Ÿ”_ Marché de Noël 2024 :
Les retours du marché de Noël 2024 sont très positifs à tout point de vue.
“Demande Location Salle des Fêtes de Saint Paul de Loubressac :
L'association Chœur d'Artichaut renouvelle sa demande pour un créneau régulier à la salle des fêtes de St Paul de Loubressac pour les mois de Janvier à Février 2025 afin de pratiquer ses ateliers de formation clown. Après concertation, le Conseil Municipal décide de poursuivre la location de la salle aux mêmes conditions que précédemment soit 100 €/mois.
Y_ Ecran Salle des Fêtes de Saint Paul de Loubressac :
L'écran de cinéma du Foyer Rural doit à nouveau être réparé car le moteur ne fonctionne plus. Alain GIRMA et
Pierre BOUZERAND doivent installer une fixation rigide avec un treuil qui permet de monter et de descendre le
tablier du volet via une manivelle.
Ÿ_ Conseil Municipal Jeunes :
Jérémy COLOMBIER nous informe des actions menées par le CMJ :
+ __ Nettoyage du Lavoir à Saint Paul de Loubressac le 2 novembre 2024 :
* Interview d'une habitante qui a été une dernière à utiliser le lavoir, le résultat de cet interview sera
dans la gazette communale ;
+ Cinéma de Plein Air le jeudi 10 juillet 2025, les démarches pour les propositions de projection et de
financement sont en -cours. Ÿ Ecoles de Flaugnac et Saint Paul de Loubressac :
Michelle FAISANT nous informe que :
Ÿ
L'achat des thermocollés pour aménager la cour d'école de Flaugnac a été validé.
La mise en place de l'alarme concernant le Plan Particulier de Mise en Sécurité PPMS et la Mise en Sécurité Incendie a été installée à l'école de Saint Paul de Loubressac.
L'inspectrice académique a reçu Michel RESSEGUIE et Michelle FAISANT au sujet de l'effectif fragile de
nos écoles et elle les a confortés car notre commune est dynamique donc elle n'est pas inquiète pour le
retrait d'un poste.
Une discussion est demandée concernant le problème à l'école de Saint Paul de Loubressac, la situation
est gérée par l'éducation nationale.
Diverses informations :
Plusieurs informations sont transmises :
La mise en place d'un Abri Bus a été effectuée au stade début décembre par l'entreprise RINGOOT,
Les locataires de l’ancienne école de Flaugnac ont fait remonter un problème de chauffage, cette
problématique est en-cours de recherche de panne,
Stéphanie DE SOUSA demande si la réparation de l'église de Saint Etienne pourra être prise en compte
au prochain budget,
Michel RESSEGUIE nous informe que le Département de Lot a validé le FAST concernant la réhabilitation de la Salle des Fêtes de Flaugnac.
Séance levée à 23h00
Remarques Particulières