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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pruines.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2026 034 subvention OCCE voyage scolaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
République Française
Département de l’Aveyron
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
De la Commune de PRUINES
Séance du 25 juin 2026
L'an deux mille vingt-six, et le 25 juin à 18h30, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué
par le maire, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie de Pruines, sous la présidence de Monsieur
POUGET Christian, Maire.
Présents : BILCOT Véronique, CARLES Christian, FERRIERES Laurent, FLORENT Johanna, JUPIN Laurent, LESIEUR
Cécile, LOISEL François, MAZARS Eliane, MERLET Claude, POUGET Christian, VIELLE Sylvie.
Secrétaire : MERLET Claude
Absents :
Date de convocation et affichage : 18 juin 2026
Nombre de membres : Conseil municipal : 11 — En exercice : 11
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'attribuer une subvention de 80 euros par élève afin de financer
le voyage scolaire organisé cette année.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres présents approuve la délibération.
La somme correspondante sera prévue au budget 2026 au compte de 65748.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme
Le Maire,
Christian POUGET
Acte rendu exécutoire
après transmission en Préfecture >
par voie dématérialisée le : L
et publication ou notification du :
16. Le maire
Christian POUGET