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Arrêté - 2025 st 0553
Arrêté - 2025 st 0890
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 st 0890)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
LES
ad 11
VILLE
2025-ST-0890
RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU
STATIONNEMENT — COURSE CYCLISTE DU CHRONO DES
NATIONS - LE 19 OCTOBRE 2025
LE MAIRE DE LA VILLE DES HERBIERS
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment
les articles L.2213-1 à L.2213-6,
Vu le Code de la Route et notamment l'article R 414.3.1,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié,
relatif à la signalisation des routes et autoroutes,
Vu l'instruction interministérielle modifiée sur la signalisation
routière,
Vu l'arrêté du maire n°2022-1336 du 08 juillet 2022 donnant
délégation de fonctions et de signature Jean-Yves MERLET,
5ème Adjoint,
Vu la demande présentée par le CHRONO DES NATIONS - 85500
LES HERBIERS à l'occasion de la course intitulée Chrono des
Nations devant se dérouler le 19 octobre 2025.
Considérant la nécessité de modifier provisoirement l'ordre des
priorités, prévu par le code de la route, au moment du passage
de la course, pour permettre son bon déroulement et assurer la
sécurité du public, des participants et des autres usagers de la
route,
ARRÊTE
ARTICLE I. MODIFICATION
L'arrêté 2025-ST-0673 du 19 juin 2025 est modifié comme suit.
ARTICLE II.CIRCULATION
Il est accordé un usage privatif de la chaussée à la
manifestation sportive intitulée Chrono des Nations, le 19
octobre 2025 de 08h30 à 17h30 , sur les portions de voies
empruntées, en agglomération, suivantes :
© Rue des Bains Douches,
e Rue de la Prise d'Eau,
e Rue Nationale,
e Avenue de Pouzauges,
Rue Monseigneur Massé,
Rue de la Roche Thémer,
© Avenue Georges Clémenceau,
© Rue d’Ardelay,
® Rue Notre Dame,
e Avenue des Marronniers,
® Rue du Donjon,
® Rue du 8 Mai 1945,
® Avenue de la Gare,
© Avenue Rondeau,
© Rue du 11 Novembre 1918,
© Rue du Tourniquet,
© Rue du Pont de la Ville,
© Rue du Baron Pierre de Coubertin,
® Rue de Newtown (la circulation se fera en sens
inverse le 19 octobre 2025 de 08h30 à 17h30 ),
© Rue du Tramway (la circulation se fera en sens
inverse le 19 octobre 2025 de 08h30 à 17h30).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Les signaleurs facilitent le déroulement des épreuves dans le
cadre de l'usage privatif de la chaussée et peuvent être fixes ou
mobiles.
La circulation sera déviée localement, dans les deux sens, par
les rues adjacentes.
Toute circulation publique est interdite aux horaires
susmentionnés sur l'itinéraire de la manifestation sportive.
l'usage de la chaussée est réservé uniquement à la
manifestation.
Les usagers de la route ne peuvent reprendre leur marche
qu'après la réouverture de la route et l'accord des signaleurs.
L'accès des services de secours et d'incendie devra être
maintenu pendant toute la durée de la manifestation.
ARTICLE HI. _STATIONNEMENT
Tout stationnement est interdit aux horaires susmentionnés sur
l'itinéraire de la manifestation sportive. L'usage de la chaussée
est réservé uniquement à la manifestation.
ARTICLE IV. SIGNALISATION
L'organisateur est responsable de la mise en place des
équipements pour l'usage privatif de la chaussée par tous
moyens réglementaires et à sa charge.
Article V. Celle ci demeure responsable des accidents de la
circulation et des dommages qui pourraient survenir du fait de
la manifestation sportive.
La signalisation et l'information des riverains sont assurées par
l'organisateur de la manifestation.
ARTICLE VI. INFRACTIONS
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et
poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE VII. PUBLICITÉ
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la
réglementation en vigueur et à chaque extrémité de la
manifestation sportive.
ARTICLE VIII. VOIE ET DÉLAI DE RECOURS
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire
de cet acte et informe que la présente décision peut faire
l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de
Nantes, par voie postale au 6 Allée de l’Ile Gloriette — CS 24 111
— 44 041 NANTES CEDEX, ou par l'application Télérecours
citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE IX. EXÉCUTION
La Direction Générale des Services, le Commandant du
Groupement de Gendarmerie, la Police Municipale sont
chargés, chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent
arrêté dont ils recevront une ampliation.
Les Herbiers, le 28 août 2025
Pour le Maire, Christophe HOGARD
et par délégation
Jean-Yves MERLET, 5ème Adjoint
Publié électroniquement le 29/08/2025