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Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 100523
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Gargenville.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees au cm du 100523)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
GAR
GEN
ViLLE Seine de vos envies
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MAI 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
L'an deux mille vingt-trois, le dix mai à vingt heures, le Conseil Municipal de Gargenville, légalement convoqué, s'est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Yann PERRON, Maire.
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Présents : Mmes Anne-Marie MALAIS, Mélanie FAIVRE, Marie-José DE CARVALHO, Christine PREAUD, Patricia NOËL, Agnès DURFORT, Lamiaa BAYH, Magalie BURON PELLAUMAIL, Manon LESAULNIER, Sandrine LATORRE,
MM. Yann PERRON, Michel PEZET, Jean-François BRICOURT, Rhamid HACHEMI, Antonio MACEDO, David GODDE, Sébastien COUVET (arrivé à 20h03), Frédéric VEISS, Arnaud DAOUDAL, Arnaud VERNERET,
Procurations : M. Jackie SCHINZEL à M. Yann PERRON
Mme Marjolaine GROLLEAU à Mme Agnès DURFORT
M. Romano MOSCETTI à Mme Anne-Marie MALAIS
M. Jean-Claude HENNEQUIN à M. Michel PEZET
M. Laurent NERAS à M. David GODDE
M. Fabrice LALLET à Mme BURON PELLAUMAIL
Mme Murielle CHARDEY à M. Arnaud DAOUDAL
Absents : M. Jean-Luc JEANNOT et Mme Marianne BELLAIZE
Secrétaire de séance : Mme Mélanie FAIVRE
KXRkRREHRRE
" Condition de quorum remplie
=" Secrétaire de séance désigné(e) : Mme Mélanie FAIVRE
Délibérations examinées :
Délibération n° Objet Vote
23 D 24 Démission d un conseiller municipal et installation d'un nouveau Abricitee
conseiller municipal
23 D 25 Remplacement de Madame Nathalie LE HELLEGOUARCH, .
démissionnaire, au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Approuvée
Remplacement de Madame Nathalie LE HELLEGOUARCH, ,
23 D 26 démissionnaire, à la prévention routière Approuvée
Commune de Gargenville - Séance du conseil municipal du 10 mai 2023 1 Délibération n° Objet Vote
Remplacement de Madame Nathalte LE HELLEGOUARCH,
spécialisés des écoles maternelles)
25 D 27 démissionnaire, au comité consultatif des Seniors Approuvée
Inscription à l'inventaire des dépenses d'investissement d'un ,
28 D 28 montant unitaire inférieur à 500 € Approuvée
23D 29 [Révision des tarifs de restauration en cantine scolaire Approuvée
23 D 30 ReeIon des tarifs de l'ALSH 3-10 ans, du centre ados 11-17 ans Approuvée
et de l'accueil périscolaire
23 D 31 Révision des tarifs Culture 2023 / 2024 Approuvée
Fixation des tarifs du séjour à Clécy de l'Accueil de Loisirs "Le ,
28 D 82 Parc" en Juillet 2023 Approuvée
23 D 33 Fixation des tarifs du séjour à Clécy du Centre Ados en Juillet Approuvée
2023
Fixation des tarifs du séjour à la ferme d'Écancourt de l'ALSH "La ,
23 D 54 Ruche" en Août 2023 Approuvée
Adoption du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des
23D35 |Charges Transférées (CLECT) 2023 de la Communauté urbaine Approuvée
Grand Paris Seine et Oise
23 D 36 Convention autorisant des photographes et vidéastes bénévoles Approuvée
à fournir des images pour la Commune
Convention "Mise à disposition d'un agent du Centre
23 D 37 Interdépartemental de Gestion de la grande couronne pour une Approuvée
mission de conseil en droit des assurances au sein de la
commune de Gargenville"
23 D 38 Modification de la charte des ATSEM (Agents Territoriaux Approuvée
Fait à Gargenville, le 11 mai 2023
Affiché et publié le 12 mai 2023
Le Maire,
Yann PERRON Mé
La Secrétaire de séance,
Commune dofargensne - Séance du conseil municipal du 10 mai 2023