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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Luc-la-Primaube.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Environnement,
Set Ville de
"7? NS LUC-LA-PRiIMAUBC Commune de Luc-la-Primaube
6, place du bourg
12 450 Luc-la-Primaube
Rapport de présentation - Conseil Municipal du lundi 16 décembre 2024
Compte rendu
Conseil Municipal du lundi 16 décembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le seize du mois de décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la
Commune de Luc-la-Primaube, s'est réuni dans la salle des délibérations, sous la présidence de Monsieur
Jean-Philippe SADOUL, Maire et Président de la séance.
Étaient présents: M. BESSIERE Alain, Mme CENSI Martine, M. PORTAL Laurent. Mme PETIT Florence, M. THUERY Yves, Mme BAILLET-SUDRE Isabelle, M. CATALA Guy, M. DELHEURE Christian, Mme VAYSSETTES
Ghislaine, Mme ROQUES-LIENARD Françoise, M. BARBIER DE REULLE Dominique, Mme DOUZIECH
Véronique, M. VERVIALLE Sébastien, Mme GAMEL Catherine, Mme MAZARS Florence, Mme LACAZE Marie-
Paule, Mme COLONGES Catherine, Mme CAVALIE Gwilaine, Mme SALVAT Marlène, M. ROMIGUIERE David,
M BARTHES Nicolas, Mme BEDEL Sarah et M. MAYMARD Benjamin.
Représenté(e)s : Mme GOMBERT Dominique et M. VACQUIER Nicolas ayant donné respectivement
procuration à M. le Maire et Mme BEDEL Sarah.
Absent(e)s et excusé(e)s : M. CASTANIE Christophe et M. LAYE Sébastien.
Secrétaire de séance : M. MAYMARD Benjamin.
5- RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 20285 : débat Unanimité
6- AUTORISATION A ENGAGER LIQUIDER les CREDITS D'investissement : Lou Unanimité
approbation et autorisation
7- PLU : Projet d'Aménagement et de Développement Durable — présentation LR, Unanimité
et débat
8- RODEZ AGGLOMERATION : approbation du rapport 2023 sur le prix et la . Pris acte
qualité du service public de la prévention et de la gestion des déchets
Mairie - 6 place du Bourg - 12 450 Luc-la-Primaube
Tel: 05.65.71.34.20 E-mail: mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr partenariat jeunesse avec la MJC de Luc-La-Primaube et la fédération
Régionale des MJC — approbation
14- AVENUE DE TOULOUSE (RD 888) - TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET
9- RODEZ AGGLOMERATION : présentation du rapport annuel sur le prix et la
qualité du service public de l'assainissement collectif et non collectif pour Pris acte
l’année 2023
10- OPAH RU — OPERATION FACADES : évolution des conditions d'attribution Unanimité
de l’aide communale — approbation de la modification du règlement intérieur
11- ACQUISITION D'UNE PARCELLE A L'ASSOCIATION Emilie de Rodat : Unanimité
approbation et autorisation de signature
12- PERSONNEL COMMUNAL : adaptation du tableau des effectifs Unanimité
13- MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE : modification des modalités du
Unanimité
DE MISE EN SECURITE : avenant n° 2 à la convention de maitrise d'ouvrage Unanimité
partagée avec le Département - approbation et autorisation de signature
15-MISE A JOUR DU TABLEAU DE LA VOIRIE COMMUNALE Unanimité
16- DECISION MODIFICATIVE N°4 au BP 2024 : approbation Unanimité
17- AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET CREDITS DE PAIEMENT : Unanimité
approbation de la mise à jour
18-ADMISSIONS EN NON-VALEUR : approbation Unanimité
19- ASSUJETTISEMENT DU BUDGET PRINCIPAL A LA TVA POUR LA VENTE Unanimité nanimite
DE TERRAINS : approbation et autorisation de signature
Le Maire,
. CA 2\
Jean-Phi ippe SADOUL il
Mairie - 6 place du Bourg - 12 450 Luc-la-Primaube
Tel : 05.65.71.34.20 E-mail : mairie@luc-la-primaube.fr
www.luc-la-primaube.fr
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