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Compte-Rendu - 1 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 22 mars 2021
Document publié le Lundi 22 mars 2021 par la commune de Don.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1 Compte Rendu Du Conseil Municipal Du 22 mars 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Budget,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2021
Page 023
Année 2021
L’an deux mille vingt et un, le 22 du mois de mars à 19 heures, le Conseil Municipal s’est réuni à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur André-Luc DUBOIS, Maire, en suite de la convocation remise par mail aux élus, le 19 novembre 2020, et dont un exemplaire a été affiché à l’extérieur de la Mairie.
Etaient présents : André-Luc DUBOIS, Mathilde DEROOSE, Pascal SERGENT, Karine COISNE, Laurent GAYOU, Martine DEMANDE, Frédéric SAUVAGE, Lidwine PHILIPPE, Lionel LERANT, Maxence WILLEMS, Elodie CAZIER, Stéphane WALLET, , André HOUTTEMANE
Absents Excusés :
Audeline HOGUET qui donne procuration à Mme Martine DEMANDE Cathy DUFOUR qui donne procuration à Mme Mathilde DEROOSE
Monsieur Maxence WILLEMS est élu secrétaire de séance.
M. Le maire demande l’accord du conseil afin de tenir la séance au restaurant scolaire. Les membres acceptent à l’unanimité.
Résultat du vote :
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Pascal SERGENT, premier adjoint, pour exposer au conseil municipal le compte de gestion 2020,
Ainsi, après avoir expliqué point par point le règlement intérieur M. Pascal SERGENT redonne la parole à M. Le Maire.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal,
Qu’après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2020, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qui lui ont été prescrites dans ses écritures.
Statuant sur l’ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 ;
DELIBERATION N° 001
Approbation du Compte de Gestion 2020
établi par le Receveur Municipal.
Nombres de Conseillers en exercice Nombres de procurations Nombre de votants
13 2 15
Examen du Procès-verbal de la réunion du
22 mars 2021
Pour 15
Contre
Abstention Statuant sur l’exécution du budget de l’exercice 2020 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires ;
Statuant sur la comptabilité des valeurs actives,
De déclarer que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2020 par le Receveur, visé et certifié conforme à l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Résultat du vote :
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Pascal SERGENT, premier adjoint, et quitte la pièce lors de la présentation et du vote de cette délibération.
Le conseil municipal réuni sous la présidence de Monsieur Pascal SERGENT, délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2020 dressé par Monsieur André-Luc DUBOIS, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, et les décisions modificatives de l’exercice considéré :
1] Lui donne acte de la présentation faite du compte administratif, 2] Constate pour la comptabilité principale, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,
3] Reconnaît la sincérité des restes à réaliser,
4] Vote et arrête les résultats définitifs tels que ci-dessous :
Investissement :
Dépenses
prévus : 150 048,75 €
Réalisé : 120 939,07 €
Reste à réaliser : 19 512,10 €
Recettes
prévus : 150 048,75 €
Réalisé : 97 778,61 €
Reste à réaliser : 0,00 €
DEPARTEMENT DU NORD – ARRONDISSEMENT DE LILLE – CANTON D’ANNOEULLIN Mairie de DON – 1, rue de la Deûle – 59272 DON
03 20 58 40 93 03 20 58 59 28
E-mail : mairie@villededon.fr - www.villededon.fr
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2021
DELIBERATION N° 002
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020
Pour 15
Contre
Abstention Page 024
Année 2021
Fonctionnement :
Dépenses
prévus : 1 219 394,58 €
Réalisé : 1 014 905,97 €
Reste à réaliser : 0,00 €
Recettes
prévus : 1 219 394,58 €
Réalisé : 1 431 544,92 €
Reste à réaliser : 0,00 €
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement : - 23 160,46 €
Fonctionnement : + 416 638,95 €
Résultat global : + 393 478,49 €
M. Le Maire ne prend pas part au vote
Résultat du vote :
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Pascal SERGENT, premier adjoint, pour exposer au conseil municipal l’affectation du résultat 2020,
Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2020, Constatant que le compte administratif fait apparaître :
• un excédent de fonctionnement de : 92 206,37 € • Un excédent reporté de : 324 432,58 €
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 416 638,95 €
• un déficit d’investissement de : 23 160,46 € • Un déficit des restes à réaliser de : 19 512,10 €
Soit un besoin de financement de : 42 672,56 €
DECIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2020 comme suit :
Résultat d’exploitation au 31/12/2020 : Excédent : 416 638,95 €
Affectation complémentaire en réserve (1068) : 106 400,00 €
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2021
DELIBERATION N° 003
AFFECTATION DES RESULTATS 2020
Pour 14
Contre
Abstention 1 Résultat reporté en fonctionnement (002) : 310 238,95 €
Résultat d’investissement reporté (001) : 23 160,46 €
Après avoir développé ces élément M. SERGENT rend la parole à M. Le Maire
Résultat du vote :
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Pascal SERGENT, premier adjoint, pour exposer au conseil municipal les modifications des taux d’impositions,
M. SERGENT explique donc que dans le contexte de suppression de la taxe d’habitation, l’Etat a décidé de reversé la part départementale de la taxe foncière bâtie (TFPB) au commune afin de compenser la perte de ressource.
C’est pourquoi, le taux de TFPB a été augmenté de 19.29 point, ce qui correspond à la part départementale de cette taxe.
M. SERGENT précise également que cela n’aura pas d’impact sur les administrés.
M. Le Premier Adjoint, rend la parole à M. Le Maire qui propose de passer au vote.
Résultat du vote :
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 SEPTEMBRE 2017
DEPARTEMENT DU NORD – ARRONDISSEMENT DE LILLE – CANTON D’ANNOEULLIN Mairie de DON – 1, rue de la Deûle – 59272 DON
03 20 58 40 93 03 20 58 59 28
E-mail : mairie@villededon.fr - www.villededon.fr
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2021
Pour 15
Contre
Abstention
DELIBERATION N° 004
VOTE DES TAUX DES IMPOSITIONS
DIRECTES LOCALES 2021
Libelles Taux 2019 Taux 2020 Taux 2021
TFPB 27.15 27.15 46.44
TFPNB 52.93 52.93 52.93
Pour 15
Contre
Abstention Page 025
Année 2021
REPUBLIQUE FRANCAISE
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2021
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Pascal SERGENT, premier adjoint, pour exposer au conseil municipal le budget 2021,
Investissement :
Dépenses : 214 230,00 €
Recettes : 214 230,00 €
Fonctionnement :
Dépenses : 1 306 728,95 €
Recettes : 1 306 728,95 €
M. SERGENT rend la parole à M. Le Maire afin de passer au vote.
Résultat du vote :
Monsieur le Maire laisse la parole à Mme Mathilde DEROOSE, deuxième adjoint, pour exposer au conseil municipal les tarifs ALSH 2021,
Monsieur Maire indique que ces centres auront lieu du 07 juillet au 30 juillet 2021, et qu’ils fonctionneront en journées complètes.
Les tarifs suivants sont donc proposés :
Pour 15
Contre
Abstention
DELIBERATION N° 006
TARIFS A.L.S.H 2021
DELIBERATION N° 005
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 Pour 15
Contre
Abstention
Mme DEROOSE rend la parole à M. Le Maire afin de passer au vote.
Résultat du vote :
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Pascal SERGENT, premier adjoint, pour présenter cette délibération.
Cette délibération est établie à la demande de la trésorerie afin de préciser les catégorie d’agents pouvant prétendre au IHTS.
M. SERGENT rend la parole à M. Le Maire afin de passer au vote.
Résultat du vote :
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 SEPTEMBRE 2017
DEPARTEMENT DU NORD – ARRONDISSEMENT DE LILLE – CANTON D’ANNOEULLIN Mairie de DON – 1, rue de la Deûle – 59272 DON
03 20 58 40 93 03 20 58 59 28
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2021
DELIBERATION N° 007
Délibération portant à modification du régime indemnitaire
des travaux supplémentaires
Pour 15
Contre
Abstention
QF 0 à 369 369 à 500 501 à 601 602 à 702 703 à 803 804 et plus Extérieur
tarifs accueil de loisirs 2021
(semaine) 13.50 15.60 16.80 18 19 20.20 21.50
forfait 3 jours (7,8 et 9 juillet) 8.10 9.36 10.08 10.80 11.40 12.12 12.90
10.80 12.48 13.44 14.40 15.20 16.16 17.20 forfait 4 jours (12,13,15 et 16 juillet) Page 026
Année 2021
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2021
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Laurent GAYOU, troisième adjoint, pour présenter cette délibération.
Il est donc proposer aux membres du conseil de se prononcer quant à la création d’un marché communal hebdomadaire.
M. GAYOU rend la parole à M. Le Maire.
Résultat du vote :
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Laurent GAYOU, troisième adjoint, pour présenter cette délibération.
M. GAYOU présente donc les nouvelles dispositions du règlement de la salle des fêtes.
M. GAYOU rend la parole à M. Le Maire.
Résultat du vote :
DELIBERATION N° 009
Approbation du règlement intérieur
De la salle des fêtes
Pour 15
Contre
Abstention
Pour 15
Contre
Abstention
DELIBERATION N° 010
Approbation du règlement intérieur
Des Jardins Communaux
DELIBERATION N° 008
Création Marché communal hebdomadaire Pour 15
Contre
Abstention
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Laurent GAYOU, troisième adjoint, pour présenter cette délibération.
M. GAYOU présente donc les nouvelles dispositions du règlement des jardins communaux.
M. GAYOU rend la parole à M. Le Maire.
Résultat du vote :
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Laurent GAYOU, troisième adjoint, pour présenter cette délibération.
M. GAYOU présente donc les nouvelles dispositions du règlement du cimetière.
M. GAYOU rend la parole à M. Le Maire.
Résultat du vote :
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Laurent GAYOU, troisième adjoint, pour présenter cette délibération.
M. GAYOU présente donc les dispositions du règlement du marché communal. M. GAYOU rend la parole à M. Le Maire.
Résultat du vote :
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COMPTE RENDU DU
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DU 25 SEPTEMBRE 2017
DEPARTEMENT DU NORD – ARRONDISSEMENT DE LILLE – CANTON D’ANNOEULLIN Mairie de DON – 1, rue de la Deûle – 59272 DON
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2021
Pour 15
Contre
Abstention
DELIBERATION N° 012
Approbation du règlement intérieur
Du marché
Pour 15
Contre
Abstention
DELIBERATION N° 011
Approbation du règlement intérieur
Du Cimetière Page 027
Année 2021
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2021
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Pascal SERGENT, premier adjoint, pour présenter cette délibération.
La commune avait mutualisé avec la Ville de Sainghin, la mise à disposition de sa police municipale.
Cette délibération reprenait le forfait annuel de facturation dû à la ville de Sainghin et qui s’élevait
à 16 805 euros.
Or, en 2020, celle-ci se monte à 21 282,20 euros.
Il est donc nécessaire de délibérer sur ce montant afin de permettre aux services de la trésorerie d’honorer cette facture.
M. SERGENT rend la parole à M. Le Maire afin de passer au vote.
Résultat du vote :
Monsieur le Maire laisse la parole à M. Pascal SERGENT, premier adjoint, pour présenter cette délibération.
M. SERGENT explique au conseil municipal la volonté de la commune de recruter un brigadier à temps complet, et donc de créer le poste vacant au tableau des effectifs.
M. SERGENT rend la parole à M. Le Maire afin de passer au vote.
Résultat du vote :
DELIBERATION N° 014
Modification du tableau des effectifs
Création et suppression de postes
Pour 15
Contre
Abstention
DELIBERATION N° 013
CONVENTION POLICE MUNICIPALE
MODIFICATION TARIFAIRE
Pour 15
Contre
Abstention Pour 15
Contre
Abstention
Monsieur
le Maire laisse la parole à M. Pascal SERGENT, premier adjoint, pour présenter cette délibération.
M. SERGENT explique au conseil municipal la nécessité de prendre une délibération autorisant le recrutement de 6 emplois non titulaire pour le service ALSH du mois de juillet 2021
M. SERGENT rend la parole à M. Le Maire afin de passer au vote.
Résultat du vote :
M. Le Maire expose le contexte :
Le classement du chemin de la Planche, voie communale publique, dans le domaine public métropolitain est envisagée afin de pouvoir finaliser la procédure de classement engagée pour le lotissement « Résidence de la Haute Deûle » qui a pour tenant ladite voie communale, et non une voie métropolitaine. S’agissant d’un transfert de propriété de biens qui demeureront dans le domaine public, puisque l’affectation sera maintenue, la procédure de transfert sans déclassement prévue par l’article L3112-1 du Code Général de la propriété des personnes publiques peut être envisagée. La gestion de la voie, à l’issue du transfert, se fera en fonction de la répartition des compétences entre la Commune et la MEL. Par conséquent, la Commune continuera d’assurer la gestion de l’éclairage public et l’entretien du mobilier urbain et des espaces verts.
La nomenclature de la voie est annexée à cette délibération.
La commune prendra en charge les frais de transfert (géomètre et notaire).
M. Le Maire propose de passer au vote.
Résultat du vote :
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 SEPTEMBRE 2017
DEPARTEMENT DU NORD – ARRONDISSEMENT DE LILLE – CANTON D’ANNOEULLIN Mairie de DON – 1, rue de la Deûle – 59272 DON
03 20 58 40 93 03 20 58 59 28
E-mail : mairie@villededon.fr - www.villededon.fr
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2021
DELIBERATION N° 016
Rétrocession du Chemin de la Planche à la MEL
Pour 15
Contre
Abstention
DELIBERATION N° 015
Création emplois non permanent pour accroissement
saisonnier d’activité Page 028
Année 2021
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COMPTE RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2021
DUBOIS André-Luc DEROOSE Mathilde SERGENT Pascal
COISNE Karine GAYOU Laurent DEMANDE Martine
SAUVAGE Frédéric PHILIPPE Lidwine LERANT Lionel
HOGUET Audeline WILLEMS Maxence CASIER Elodie
WALLET Stéphane DUFOUR Cathy HOUTTEMANE André