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Déliberation - liste delib CM 18 09 23
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Sully-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 18 09 23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
VILLE
DE
SULLY-SUR-LOIRE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 septembre 2023
Siège de la Mairie de Sully-sur-Loire
3 place Maurice de Sully à Sully-sur-Loire
LISTE DES DELIBERATIONS
(publiée le 21 septembre 2023 sur le site internet de la ville de Sully-sur-Loire)
2023-062
| Décisions du Maire Prend acte
2023-063
Modification de la délibération 10/2023 — Autorisation du | Adoptée à l’unanimité
Maire d’ester en justice
2023-064
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au | Adoptée à l’unanimité
| 1er janvier 2024
2023-065
Classe de découverte — Indemnités des accompagnateurs Adoptée à l’unanimité
2023.066 Renouvellement de la convention Adulte Relais Adoptée à l’unanimité
2023-067 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du | Adoptée à l'unanimité Loiret - Convention de mise à disposition d’un local médical
2023-068 Approbation de la procédure de déclassement du domaine | Adoptée à l’unanimité
__ | public du parking rue Voltaire
2023-069 Convention de mise à disposition portant sur une dépendance | Adoptée à l’unanimité | du domaine privé de la commune de Sully-sur-Loire
2023-070 Cession des parcelles AM n° 122, 281 et 282 à la société | Adoptée à l’unanimité
L_ NOVINTEC
2023-071 Convention pourl’installation et le suivi de ruches dans le parc | Adoptée à l’unanimité naturel départemental du château de Sully-sur-Loire
2023-072 Demande de mise à disposition gratuite de l’Espace Blareau en | Adoptée à l’unanimité
Le faveur du Comité Action Sociale Agirc Arrco [
| 2023-073 Rapport annuel 2022 du délégataire du service de l’eau potable | Prend acte
| 45600 SULLY SUR LOIRE - Tél. 02 38 36 20 08 - www.sully-sur-loire.fr 2023-074 Rapport annuel 2022 du délégataire du service de
l’assainissement
Prend acte
L—
2023-075 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’eau | Adoptée à l’unanimité
potable
2023-076 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service | Prend acte
d’assainissement collectif 2022
2023-077 Passation d’un avenant n° 2 au marché n° 2017-01 — | Adoptée à l'unanimité
Exploitation des diverses installations de chauffage avec
garantie totale et garantue de résultats
2023-078 Rapport politique de la ville 2022 de la Communauté de | Prendre acte
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sur-Loire