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Déliberation - liste des deliberations 2022 1
Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Sully-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2022 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Union Européenne, Humanitaire,
| CONSEIL MUNICIPAL VILLE
SULLY-SUR-LOIRE Séance du 19 Septembre 2022
Siège de la Mairie de Sully-sur-Loire
3 place Maurice de Sully à Sully-sur-Loire
LISTE DES DELIBERATIONS
(publiée le 21 septembre 2022 sur le site internet de la ville de Sully-sur-Loire)
| 2022-81 Décisions du Maire Prend Acte
2022-82 Petites Villes de Demain - Renouvellement du financement du | Adoptée à l’unanimité
poste de la Cheffe de Projet
2022-83 Instauration d’un forfait “enlèvement et élimination des dépôts | Adoptée à l’unanimité
sauvages” sur le territoire de la commune |
2022-84 Réaménagement d’une garantie d’emprunt à Valloire Habitat | Adoptée à l’unanimité
2022-85 Tarif chorale de Sully 2022-2023 Adoptée à l’unanimité
|
2022-86 Avenant n° 5 à la convention cadre du 2 novembre 2017
relative à la gestion du parc Départemental du château de Sully- | Adoptée à l’unanimité
sur-Loire
2022-87 Compromis de vente de terrains avec la Société EQIOM | Adoptée à l’unanimité
Granulats |
2022-88 Contrat de foretage avec la société EQIOM Granulats — chemin | Adoptée à l’unanimité
rural de Saint Benoit
| 2022-89 Contrat de foretage avec la société EQIOM Granulats — | Adoptée à l’unanimité
Parcelles AW 143 — 160 — 161 pp
45600 SULLY SUR LOIRE - Tél. 02 38 36 20 08 - www.suily-sur-loire.fr 2022-90 Avis sur la demande de derogation de Swiss Krono à la | Adoptée à l’unanimité
directive Européenne 210/7S/UE
2022-91 Rapport annuel 2021 du délégataire du service de l’eau potable | Prend acte
2022-92 Rapport annuel 2021 du délégataire du service de
l’assainissement Adoptée à l’unanimité
| 2022-93 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d’eau | Adoptée à l’unanimité
potable 2021
2022-94 Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service | Adoptée à l’unanimité
d’assainissement collectif 2021
2022-95 Groupement de commande pour l’opération rue Porte de | Adoptée à l’unanimité
Sologne comprenant le renouvellement des conduits d’eau
potable et le réaménagement de l’espace public