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Déliberation - liste delib sivu
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Sully-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib sivu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Démocratie,
SYNDICAT CONSEIL SYNDICAL
INTERCOMMUNAL
A VOCATION ss Séance du 12 septembre 2023 à 17 h 00 SIVU
de Sully-sur-Loire Siège de la Mairie de Sully-sur-Loire et Saint-Père sur Loire 3 Place Maurice de Sully à SULLY-SUR-LOIRE
LISTE DES DELIBERATIONS
(publiée le 18 septembre 2023 sur le site internet de la ville de Sully-sur-Loire)
2023-06 | Election du Président Adoptée à l’unanimité
2023-07 | Création d'un poste de Vice-président Adoptée à l’unanimité
2023-08 | Election du Vice-président Adoptée à l’unanimité
2023-09 | Les délégations du Président Adoptée à l’unanimité
2023-10 | Adoption du règlement intérieur Adoptée à l’unanimité
2023-11 | Création de la Commission de Délégation de Services Publics Adoptée à l’unanimité
2023-12 | Création de la Commission d'Appel d'Offres Adoptée à l’unanimité
2023-13 | Décisions du Président Prend acte
2023-14 | Rapport annuel 2022 du délégataire du service de l'eau potable Prend acte
2023-15 So D Non du rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable Adoptée à l'unanimité
Siège social : Hôtel de Ville, 3 Place Maurice de Sully - 45600 SULLY-SUR-LOIRE
02 38 36 20 08 / v.secretariat.ctm@sullysurloire.org