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unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2022 2 5 PJ budget SPANC 2022 signatures
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 20h09
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance - 2022 2 5 PJ budget SPANC 2022 signatures)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
SPANC - SPANC - CCSPVA - BP - 2022
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : ZE
Nombre de suffrages exprimés : 3 4
VOTES :
Pour : 34
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 30/03/2022
Présenté par (1) Le Président, M. Joël BONNAFFOUX,
A La Bâtie Neuve le 05/04/2022
(1) Le Président, M. Joël BONNAFFOUX,
Délibéré par l'assemblée (2), réunie en session
A La Bâtie Neuve, le 05/04/2022
Les membres de l'assemblée délibérante (2),
f
ACHARD Liliane , À LÀ Lu é,
AUBIN Daniel , TO
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain , Vice-Président LA - L 1
BONNAFFOUX Joël, Président
BONNAFFOUX Luc , CET
BOREL Christian , DE
BREARD Jean-Philippe , =" ES
CARRET Bruno,
PT L.
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves , se
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente ne
LL
DURIF Marlène , CZ
TT
ESTACHY Jean-François , : A
à L - € ?
EYRAUD Joël , = lp
FACHE Valérie , LEKN _
 KUENTZ Adèle , 1 À
LESBROS Pascal , BU
LEYDET Gilbert | NC
MAHENOUT Bernard , Vo 4 [=
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20220405-BP202225-BF en date du 07/04/2022 ; REFERENCE ACTE : BP202225 SPANC - SPANC - CCSPVA - BF - £U44
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES —P.
MICHEL Francine , ES Le
— ! ©
NICOLAS Laurent , T À <<
OLLIVIER Vincent,
PARENT Michèle , = X = c x
RENOY Bernard,
ROUX Lionel ,
nc
SARRAZIN Joël , Vous > À D
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine ,
_| TD
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente 2
SEIMANDO Mylène ,
SPOZIO Christine , ER _" a Le ef
Certifié exécutoire par (1) Le Président, M. Joël BONNAFFOUX, compte tenu de la transmission en préfecture, le 07/04/2022, et de la
publication le 11/04/2022 A La Bâtie Neuve,le 05/04/2022
(1) Indiquer le « président du conseil d'administration » ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président du conseil général,
{2} L'assemblée délibérante étant : Le conseil communautaire.
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20220405-BP202225-BF en date du 07/04/2022 ; REFERENCE ACTE : BP202225