Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 26022024
Procès Verbal - PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 21052024
Procès Verbal - PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 29082023 1
Procès Verbal - PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 26 09 2022 1
Procès Verbal - PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 16102023
Procès Verbal - PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 19052025
Procès Verbal - PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 04112024
Procès Verbal - PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 09122024
Procès Verbal - PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 09062023
Procès Verbal - PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS 17022025
Procès Verbal - Proces Verbal DES Deliberations 31032025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Poey-de-Lescar.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal DES Deliberations 31032025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Logement,
PROCES VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 mars 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le trente et un du mois de mars à dix-neuf heures quinze les membres du Conseil Municipal de la Commune de Poey de Lescar, légalement convoqués, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Pierre SOLER, Maire.
Etaient présents : Alain BARRALON, Patricia DEGOS, André LACRAMPE, Chantal ROUTUROU, Marie THIBORD, Adjoints, Nadine BEGARDS, Vincent MENGELLE, Marie-Claire MORETTO, Véronique PARENT, Paul-Régis POLLIN, Christophe SAJUS.
Etaient absents : Marie-Odile DOUSSE, Angélique GALLEGO donne pouvoir à Vincent MENGELLE, Christelle MALNOU, Stéphanie MAZET et Elie MANESCAU.
Secrétaire de séance : Marie THIBORD (art. 2121-15 du CGCT).
Date de convocation : 25/03/2025
Publié et affiché le 01/04/2025
ORDRE DU JOUR
-Vote taux impôts 2025
- Attribution et versement subventions aux associations pour l’année 2025
- Attribution de subvention de fonctionnement au CCAS au titre de l’exercice 2025
- Convention de contribution financière ALSH Recr’évasion
- Vote affectation des résultats 2024
- Vote Budget Primitif 2025
- Résiliation bail HAU
- Taux avancement de grade
- Groupement de commandes CAPBP- fourniture d’abri-bacs de tri des déchets hors
foyers
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal de la séance précédente du 17 février 2025.
DEL N° 2025/03/31/01
FIXATION DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX POUR L’ANNÉE 2025
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de maintenir les taux de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties et de la Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties.
Il convient cette année de fixer le taux de la Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires et de le majorer à + 0.843 soit un taux de 10.75 + 0.843=11.59%
Le Conseil Municipal, considérant que le budget communal nécessite des rentrées fiscales de 640 090€.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité :
− FIXE les taux d’imposition pour l’année 2025 comme suit :
Taxes Taux votés en 2024 Taux votés en 2025 Bases 2025 Produits 2025
F.B. 26.57 % 26.57 % 2 304 000 612 173 € F.N.B. 49.74 % 49.74 % 31 100 15 469 € HRS 10.75 11.59 % 107 400 12 448€ Total 640 090
DEL N° 2025/03/31/02
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS- ANNEE 2025
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’attribuer les subventions pour l’année 2025 aux associations. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, décide d’attribuer les subventions suivantes :
ASSOCIATIONS 2025
65748 ACCA 200,00 €
65748 ADMR 3 736,00 €
65748 Amicale Laïque 8 500,00 €
65748 Club gave à la Serre 400,00 €
65748 Poey Animation 2 000,00 €
65748 Créat'iv loisirs 150,00 €
65748 Croix Rouge 150,00 €
65748 Cyclo Club de Poey 500,00 €
65748 Epicerie Sociale 300,00 €
65748 Récr’évasion 23 792.00 €
65748 Secours Catholique 150,00 €
65748 Secours Populaire 150,00 €
65748 Tennis Club de Poey 1 500,00 €
65748 Prevention routiere - €
65748 Restaurant cu cœur 150,00 €
65748 Arche de Néo 250,00 €
65748 FSE (Collège Simin Palay) 150,00 €
TOTAL 42 078,00 €
Le conseil municipal, adopte à l’unanimité, l’attribution des subventions aux associations pour l’année 2025 pour un montant total de 42 078.00€.
DEL N° 2025/03/31/03
ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS POUR L’EXERCICE 2025 Le CCAS de POEY DE LESCAR va continuer d’assumer les dépenses pour l’année 2025 liées à l’organisation du repas des aînés ainsi que la confection et la distribution des colis de fin d’année pour les aînés. Afin de permettre au CCAS de solder ses créances, la Commune de POEY DE LESCAR a décidé le versement d’une subvention de 7 000.00€.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de bien vouloir : − ACCORDER le versement d’une subvention d’un montant de 7 000.00 € au Centre Communal d’Action Sociale de la commune de POEY DE LESCAR pour son exercice 2025. − DIT que les crédits sont prévus au budget 2025 de la commune, chapitre 65 – article 657363. DEL N° 2025/03/31/04
CONVENTION DE CONTRIBUTION FINANCIERE POUR LE CENTRE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT RÉCR’ÉVASION
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Les communes concernées par la contribution financière sont les communes d’Aussevielle, Denguin, Poey-de-Lescar et Siros.
L’objet de la convention est : l’Association Recr’évasion s’engage à son initiative et sous sa responsabilité, à assurer le fonctionnement de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement « ALSH Récr’évasion » situé à Poey de Lescar, structure agréée par le Conseil départemental des Pyrénées Atlantiques, la CAF et la MSA.
Dans ce cadre, les communes partenaires contribuent financièrement à ce service. Monsieur le Maire présente le projet de convention de contribution financière du centre accueil de loisirs sans hébergement Récr’évasion.
Il propose l'adhésion à cette convention.
Invité à se prononcer sur cette question, le Conseil Municipal, à l’unanimité
- DÉCIDE d'adhérer à compter du 01 avril 2025 à la convention de contribution
financière pour le centre d’accueil de loisirs sans hébergement situé au 1 ter rue du clos de la
rivière à POEY DE LESCAR.
- AUTORISE le Maire à signer la convention proposée en annexe,
- PRÉCISE que les crédits sont prévus au budget de l'exercice.
DEL N° 2025/03/31/05
BUDGET COMMUNAL : AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024
Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur Pierre SOLER, Maire, après avoir approuvé le compte financier unique de l’exercice 2024, le 17 février 2025. Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2024,
Constatant que le compte administratif fait apparaître :
− un excédent de fonctionnement de : 230 063.00 € − un excédent reporté de : 601 785.86 € Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 831 848.66 €
− un déficit d’investissement de : 700 494.35 € − un excédent des restes à réaliser de : 100 610.00 € Soit un besoin de financement de : 599 884.35 €
- DÉCIDE, à l’unanimité, d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2024 comme suit :
RÉSULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2024 : EXCÉDENT 831 848.66 €
AFFECTATION COMPLEMENTAIRE EN RESERVE (1068) 599 884.35 €
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 231 964.51 €
RÉSULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DEFICIT 700 494.35 € DEL N° 2025/03/31/06
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
L’assemblée délibérante, réunie sous la présidence de Pierre SOLER, Maire, vote à l’unanimité le budget primitif de l’exercice 2025 de la commune comme suit :
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
Dépenses 1 580 750, 00 € Dépenses 1 979 385, 00 €
Recettes 1 580 750, 00 € Recettes 1 979 385, 00 €
DEL N° 2025/03/31/07
RÉSILIATION AMIABLE BAIL CONSORTS HAU
Vu le code général des collectivités territoriales,
Monsieur le Maire rappelle que la Commune par délibération en date du 19/01/2021 a décidé de conclure un bail avec les consorts HAU des parcelles cadastrées AH n° 45 (en partie) sur la Commune de POEY DE LESCAR et AT n° 87 sur la Commune de LESCAR. Ces terrains sont loués uniquement à usage de terrain de football.
La COMMUNE désirant acheter une partie de la parcelle pour aménager un nouveau parking les consorts HAU, acceptent de résilier à l'amiable le bail conclu entre la COMMUNE et eux et ce sans indemnité.
Il invite en conséquence ses collègues à se prononcer sur cette affaire et dépose sur le bureau le projet de convention de résiliation amiable qu’il a rédigé.
Le Conseil Municipal, ouï l'exposé du Maire et après en avoir largement délibéré, à l’unanimité :
- DÉCIDE de résilier à l’amiable le bail conclu le 01 février 2021 avec les consorts HAU au 31 décembre 2025.
- ADOPTE les termes de la convention de résiliation amiable telle qu'elle lui est présentée par le Maire.
- AUTORISE le Maire à signer la convention de résiliation amiable.
DEL N° 2025/03/31/08
TAUX DE PROMOTION AVANCEMENT DE GRADE COMMUNE RURALE – TAUX 100 %
L'article 49 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée donne compétence à l'organe
délibérant pour fixer les taux de promotion pour l'avancement de grade. Il s'agit de
déterminer, pour chaque grade, le nombre d'emplois correspondant à des grades
d'avancement qui pourront être créés dans la collectivité. Ce taux de promotion sera appliqué
au nombre de fonctionnaires promouvables chaque année dans chaque grade pour
déterminer le nombre d'avancements de grade possibles.
Vu le décret du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestions et à l’évolution des
attributions des commissions administratives paritaires, les CAP n’examinent plus les
décisions en matière d’avancement et de promotion à compter du 1er janvier 2021.
Compte tenu de l'effectif des fonctionnaires employés, le Maire propose de retenir un taux de
promotion de 100% pour l'ensemble des cadres d'emplois. Ces taux de promotion pourraient
être fixés pour l’année 2025.
Le Maire rappelle que les conditions personnelles d'ancienneté et, le cas échéant, d'examen
professionnel que doivent remplir les fonctionnaires pour avancer de grade font l'objet d'une
réglementation nationale qui s'impose. Le choix des fonctionnaires qui sont promus est effectué par le Maire, parmi les fonctionnaires
qui remplissent les conditions personnelles (fonctionnaires promouvables) et dans la limite du
nombre de grades d'avancement dont la création est autorisée par le Conseil Municipal.
L'avancement de grade n'est donc pas automatique.
Les critères de choix des fonctionnaires promus intègreront, au-delà de l'ancienneté, la valeur
professionnelle et l'expérience professionnelle, comme le prévoit la loi. L'appréciation sera
effectuée à partir des éléments d'évaluation et de notation annuels, des efforts de formation,
de l'implication professionnelle.
- Cadre d'emplois des Rédacteurs territoriaux :
▪ Rédacteur principal de 1ere classe: 100 %
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
▪ ADOPTE le taux de promotion par grade et les critères de choix proposés par le Maire
DEL N° 2025/03/31/09
ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE D’ABRI BACS DE TRI DES DECHETS HORS FOYERS
La loi n°2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (dite loi AGEC) intègre la généralisation de la collecte séparée pour recyclage des déchets d'emballages pour les produits consommés hors foyer.
Le tri des déchets hors foyer devient ainsi une obligation pour les communes et la Ville de Pau va à ce titre devoir se doter d’équipements de tri.
Dans ce contexte, la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, retenue dans le cadre de l’appel à projet CITEO propose d’initier une première expérience de tri des déchets hors foyer et d’accompagner toutes les communes de l'agglomération qui souhaitent s'engager dans cette démarche.
Pour cela, elle propose donc aux communes de les équiper d’abri-bacs sur plus de 50 sites répartis sur toute l'agglomération. Ce premier déploiement, porté par la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées dans le cadre de cet appel à projets, doit permettre d'initier la démarche, de familiariser les communes au déploiement du tri sélectif dans l'espace public. La poursuite de ce déploiement sera ensuite laissée à l'initiative des communes ; il leur appartiendra dans un second temps de réaliser les investissements complémentaires pour répondre pleinement à leur obligation de tri des déchets hors foyer. Compte tenu de la mutualisation des services et des besoins similaires en fourniture d’abri- bacs pour la Ville de Pau et la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, mais aussi dans un souci d’harmonisation des équipements de pré-collecte, il est proposé de constituer un groupement de commandes permanent entre les deux collectivités et les communes qui pourraient être intéressées (sous réserve de leur adhésion effective au groupement de commandes), en vue du lancement d’un ou plusieurs marchés.
La liste non exhaustive des prestations est la suivante :
- Fourniture d’abri-bacs pour la collecte séparée des déchets hors foyer et des pièces détachées correspondantes
Pour ce faire, la signature d’une convention est nécessaire. Celle-ci doit définir toutes les missions et les modalités d’organisation du groupement ainsi que désigner le coordonnateur et la Commission d’Appel d’Offres compétente.
Il vous est donc proposé de désigner, en tant que coordonnateur du groupement, la ville de Pau la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées et comme Commission d’Appel d’Offres compétente, également celle de la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées (s'il y a lieu). Le coordonnateur aura pour mission l’organisation de toute la procédure, la signature et la notification des marchés ; l'exécution étant laissée aux collectivités membres du groupement, pour chacune en ce qui la concerne, sous sa responsabilité.
La convention devra également être approuvée par le conseil communautaire de la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées, par le conseil municipal de chaque commune membre ou conseil d'administration des structures membres du groupement de commandes, avant signature.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal :
1. APPROUVE l’adhésion de la Ville de Poey de Lescar au groupement de commandes permanent pour la fourniture d’abri-bacs de tri des déchets hors foyers
2. ACCEPTE que le rôle de coordonnateur soit dévolu à la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
3. APPROUVE la convention de groupement ci-annexée ;
4. AUTORISE Monsieur le Maire à signer la présente convention et tous les actes qui s'y rattachent.
COMMUNICATIONS DU MAIRE
DEPENSES :
ENTREPRISE LIBELLE DATE MONTANT TTC
AXILON Console lumière scène 02-2025 661.80 € CASTORAMA Travaux portes pigeonnier maison béarnaise 02-2025 179.22€ LA RIVIERE Travaux portes pigeonnier 02-2025 123.52 € GARAGE SENECHAL
ET FILS Travaux voiture Service technique PARTNER 02-2025 528.81 € SCT Eclairage tennis couvert n°1 02-2025 5 400.00€ EIFFAGE Eclairage terrain entrainement 03-2025 5 973.02€ MAT IND Autolaveuse reconditionnée 03-2025 1 560.00€ CELTICKERS Animation fete de la bière 03-2025 1 500.00€ INTELLISTAGE Agrandissement scène 4m² 03-2025 3 039.35€ LEVENLY Complément pendrillons scène 03-2025 1 648.01 €
PROLIANS Fourniture matériaux fabrication porte arrière-salle des fêtes 03-2025 610.14€
MAESTRIA Achat peinture porte arrière-salle des fêtes 03-2025 342.16 € ID OFFICE 3 Fauteuils neufs secrétaires 03-2025 1 348.38 € INDUSPAL Menuiseries CHAVES MOREIRA 03-2025 8 455.00€ BEARN SOLIDARITE Entretien pente école 03-2025 2 400.00€
POEY 117 :
Installation de la centrale photovoltaïque :Terminée en attente connexion Enedis et pose
panneau de production.
Travaux en régie :
Portes poulailler maison béarnaise
Porte arrière-Maison pour tous
Gouttière toiture CTM
Préparation plan et devis WC Public Plaine des Sports : Parking stade :
Dépôt DP le 25/03/2025
Travaux :
Réunion levée des réserves déroulée le 03/03/2025
Premier court couvert, les éclairages ont été changés. Achat des nouvelles têtes et
installation par notre service technique.
Vestiaire : achat de l’autolaveuse d’occasion
Robot tondeuse : essai sur terrain honneur et proposition financière pour les autres terrains
Ce jour démarrage des travaux sur le terrain à 8 et mercredi réalisation des puisards dans les
noues.
Lundi 07/04/2025 à 10h00 la ville d’Oloron vient visiter les installations et principalement le
terrain synthétique.
Rénovation de la cour d’école : Lundi 17/03/2025, COPIL diagnostic et esquisse – Phasage des
travaux pour respecter enveloppe 2025.
Chaufferie école
Etude installation robinets thermostatique connectés sur radiateur école, suite audit école
réalisé par Elsa dans le cadre du Conseil en Energie Partagée de TE 64.Travail sur entretien des
VMC à contrôler .
Aménagement centre bourg :
Première rencontre avec AMO SEPA ce lundi 31/03/2025
Résidence séniors : appellation les berges de l’ousse.
TE 64 :
-Suite rdv SEM ENR 64 pour projet d’installations combrières et panneaux photovoltaïques sur
le domaine appartenant à la commune. Parking zone POEY 117 identifié , proposition pour
une installation en autoconsommation collective au profit des bâtiments de la commune .
GEMAPI :
Travaux cours d’eau Lagoué et canal du moulin en 2025.
Personnel :
-Fin du premier service civique le 30/04/2025
- Ateliers jeunes :
proposition d’organiser les ateliers la semaine du 07 au 11/07/2025 ou du 15 au 18/07/2025
(travaux cour école auront commencé)
Proposition pour 6 jeunes- Déjà 4 candidatures en mairie
IDELIS
Rajout arrêt de bus rue principale « Les métairies » suite demande scolaire chemin du Malat BIOBEARN :
Projet zone de stockage sur POEY DE LESCAR
Animations :
Animation Saint Patrick :succès
Cirque: place du fronton 29 et 30/04/2025
Bilan réunion publique : Déception au niveau de la participation : 40 participants. Echanges
intéressants
Journée nettoyage et réunion jeune : 04 mai 2025. Organisation à définir.
La séance est levée à 21h30.