Procès Verbal - pv cm 11 avril 2024 18h15

Documents similaires

Ordre du Jour - ordre du jour cm 11 avril 18h15 2

Procès Verbal - pv cm 11 avril 2024 18h45

Procès Verbal - pv cm 11 decembre

Ordre du Jour - ordre du jour cm 11 avril

Procès Verbal - pv cm 16 juillet

Procès Verbal - pv 7 avril

Compte-Rendu - cr sige 8 avril 2024

Procès Verbal - pv cm 21 octobre 2024

Procès Verbal - pv cm 8 septembre

Procès Verbal - pv cm 26 fevrier

Procès Verbal - pv cm 11 avril 2024 18h15 Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Saint-Lyé. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 11 avril 2024 18h15)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Énergies, République Française

Département de l'Aube

Arrondissement de TROYES

@ PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 11 AVRIL 2024 — 18H15

Date de la convocation : 4 avril 2024

Date d'affichage : 4 avril 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le onze avril à dix-huit heures quinze minutes, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Nicolas MENNETRIER, maire.

Présents: Christine ROBILLARD, Robert BESANÇON, Marie-Laure HRVOJ, Pascal GENET, Laurence FOURNIER, Marcel CHRISTEL, Jean-Yves BRUNEAU, Géraldine PÉRÉE, Liliane VOYARD, Denis PHILIPPE, Annie SALAMI, Laurent JÉROME, Urbain VELUT, Véronique STOLTZ, Vincent BLANCHOT, Bruno LÉOTIER, Yohan MULLER et Julien SEYSSEL.

Représentées : Valérie PELLERIN représentée par Liliane VOYARD, Anne-Josèphe CHARLOT représentée par Laurence FOURNIER, Sophie MENZIN représentée par Nicolas MENNETRIER.

Secrétaire : Véronique STOLTZ

Secrétaire auxiliaire : Stéphanie KUSTERMANN, DGS.

Le quorum (plus de la moitié des 22 membres), atteint, la séance est ouverte.

Ordre du jour :

+. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mars 2024

3. Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la SIABA

Le procès-verbal de la séance du 13 mars 2024 est approuvé.

M. Philippe s'enquiert de la nomination de M. Bruneau en tant que représentant de la commune au COPE de la région de Macey. M. le maire indique que, renseignement pris, la commune doit prendre une délibération en ce sens et la transmettre à Troyes Champagne Métropole qui fera le nécessaire de son côté. Ce sujet sera inscrit à l’ordre du jour du prochain conseil.

20240418 — Convention d’assistance à maîtrise d'ouvrage avec la SIABA

M. le maire rappelle la délibération concernant la convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation énergétique de Fécole maternelle prise le 24 janvier.

M. le maire indique que les travaux projetés ont évolué et soumet à l'approbation du conseil municipal une nouvelle convention incluant la construction d’un préau en lieu et place de l’ancien.

Page 1 sur 3Il précise que les autres travaux de rénovation ont pu être revus à la baisse par notamment la suppression des luminaires en led.

Le coût prévisionnel des travaux est modifié. || passe de 726 360 € à 763 540 €.

Les travaux sont d'ores et déjà inscrits au projet de budget 2024 qui sera soumis au vote du conseil dans la session suivante.

M. Léotier demande si les tarifs prévisionnels pour la VMC sont maintenus. M. le maire rappelle que les tarifs sont indicatifs et que la réponse ne pourra réellement être apportée qu'après l'appel d'offres.

M. Seyssel souhaite savoir s’il s’agit d'une convention annulant et remplaçant la précédente ou une convention supplémentaire. M. le maire confirme que cette convention annule et remplace la précédente.

Mme Hrvoj souhaite savoir si la structure est conçue pour accueillir des panneaux photovoltaïques. M. le maire indique que l'exposition n’est pas la bonne.

Mme Robillard rappelle que le dossier a été arbitré en commission finances sans panneaux photovoltaïques tant pour des raisons de coûts que de délais. Elle ajoute que retarder le dossier ou en augmenter les coûts afin de modifier la structure serait dommageable alors que des panneaux photovoltaïques peuvent être posés sur d’autres bâtiments communaux. Elle rappelle qu'en cas de retard sur ce dossier, la commune risque de perdre les fonds verts. M. Philippe indique que le jour de la commission il a été dit que les panneaux ne seraient pas mis mais que la structure serait adaptée pour les recevoir.

M. Genet se rappelle que la commission avait retenu de mettre les panneaux sur d’autres bâtiments, telle que l’école par exemple, et non d'adapter la structure du préau. Mme Robillard rappelle que de réaliser un toit en double pente pour le préau ne tiendrait pas dans le budget. Le projet est basé sur un toit en mono-pente. Elle indique que le conseil peut également prendre pour option d'abandonner le projet cette année et le reporter. Mme Hrvo)j indique être mécontente de n'avoir qu'une possibilité d'accepter le projet en l’état ou de le rejeter. Elle ajoute que tout est fait dans la précipitation et rappelle que le projet date du mandat précédent.

M. Léotier indique que ces tarifs lui semblent démentiels.

M. le maire rappelle qu'il ne s’agit que d’une estimation et que l’appel d'offres donnera les prix définitifs.

Mme Hrvo)j indique que le travail aurait pu être fait en amont.

M. Jérôme apporte une précision : en cas d'incendie, il semblerait que les pompiers ne peuvent pas arroser.

Mme Robillard s'informe auprès de M. Seyssel de la nécessité d'installer des panneaux photovoltalques afin d'atteindre les économies d'énergie nécessaires à l'obtention d’une aide financière au titre du fond vert.

M. Velut indique qu'il y a lieu de raisonner le projet en terme de retour sur investissement. M. le maire rappelle qu'il reste encore beaucoup de toitures sur lesquelles peuvent être installés des panneaux photovolotaïques. Il est nécessaire aujourd’hui d'avancer sans attendre sur un projet qui est reporté depuis 4 ans. Il a fallu prioriser sur certains travaux de voirie mais il est temps aujourd'hui de s'occuper de ce bâtiment.

M. Létotier demande à M. Seyssel son avis par rapport aux subventions. M. Seyssel indique que c'est maintenant ou jamais sinon l’aide proviendra uniquement de la DETR ce qui sera bien moins intéressant.

M. Genet indique que la date de réception des travaux indiquée dans la convention pose problème. ll faudra l’avancer, le 29 août ne pourra pas aller.

M. le maire rappelle que les dates indiquées sont très théoriques pour le moment.

Page 2 sur 3Le conseil après en avoir délibéré :

ANNULE la délibération n°20240107 ayant pour objet « Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation énergétique de l’école maternelle »

AUTORISE le maire à signer le contrat et toutes les pièces s’y rapportant.

Mme Hrvoj et M. Philippe votent contre la proposition. M. Philippe ajoute qu’il y aura 71 élèves qui disposeront d'un préau mais que l’école de Grange L'Evêque n’en est pas pourvue. Mme Robillard rappelle que sur Grange L'Evêque le problème est beaucoup plus vaste.

Conseillers Suffrages : Non présents exprimés ou COTE AUS GTIOE participants

19 22 20 2 0 0

Les sujets étant épuisés, le maire lève la séance à 18h45.

La secrétaire de séance, Le maire,

Véronique STOLTZ

Page 3 sur 3

ES