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Compte-Rendu - 1750669
unknown - 1565644
Déliberation - 1308174
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Royère-de-Vassivière.
Lien du pdf (Déliberation - 1308174)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 02/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
02/03/2023
Publié
le
ID
: 023-212316509-20230227-20230204-DE
TT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
ROYÈRE
DE
VASSIVIÈRE
Délibération
2023
/ 02
-04
L’an
deux
mil
vingt-trois
le
lundi
vingt-sept
février
à
dix-huit
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raymond
RABETEAU,
Maire.
Etaient
présents
les
Conseillers
municipaux
: Mrs
Raymond
RABETEAU,
Jean-Jacques
BORD,
Didier
LASSÉCHÈRE,
Christian
FAUGERON,
Jacques
FAURE,
Maurice
BESSE,
Anthony
BUYS,
Jean-François
CHAMPEAU,
Cédric,
Mmes
Claudine
DAURY-NEYRET,
Mireille
LILLE-
PALETTE
RECONDU
et
France-Noëlle
GIMENEZ.
Etaient
excusé
: Mr
Arnaud
PICOUT
(Procuration
à M.
Jacques
FAURE).
Etaient
absent
: Mr
Cédric
LECOMTE
Secrétaire
de
séance
: Mme
France-Noëlle
GIMENEZ. #k
%X
%
%
*
ACCEPTATION
D’UN
DON
DE
10
353,00
€ (AMIS
DE
L'EGLISE)
Monsieur
le Maire :
- Dans
le cadre
de
grosses
réparations
de
l’église
à Royère
de
Vassivière,
-
présente
au
Conseil
Municipal
le
don
de
l’Association
des
Amis
de
l’Eglise
d’un
montant
de
10
353,00
€,
- Ce
don
sera
comptabilisé
au
compte
d’investissement
10251
« dons
et legs
en
capital
» sur
le budget
primitif 2023, Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité :
- accepte
le don
de
l’ Association
des
Amis
de
l’Eglise
d’un
montant
de
10
353,00
€,
- autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents.
Fait
et
délibéré
en
Mairi Ts
e, le 27
févier
2023. Envoyé
en
préfecture
le 02/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
02/03/2023
Publié
le
ID
: 023-212316509-20230227-20230204-DE
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(Lg) z170000
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3HIIAISSYA 20 34340 O9ET 131
ZONVHA SION3N 3443id 39V)d L S290N11 00128
À 351193 7 30 SINV S20 SSY SSv NOLONIT13 3HN0Q 3371 6
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