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Procès Verbal - djjs146ls96589e
Compte-Rendu - 2chqr762m3o47da
Compte-Rendu - l3ng84khoas83lh
Déliberation - tu5wf9iymt2008p
Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - tu5wf9iymt2008p)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Conseil Municipal du 02 décembre 2025
1
MAIRIE DE LE BOUCHAGE
211 Route des Corbassières
38510 Le Bouchage
Tel : 04 74 80 03 42
Email mairie.bouchage@gmail.com
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal en date du 02 décembre 2025
L’an deux mil vingt-cinq et le deux décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué s’est réuni en séance publique au nombre prescrit par la Loi, à la salle du Conseil à la Mairie, sous la présidence d’Annie POURTIER, Maire.
Présents : Monsieur Paul BONNAVIAT, Monsieur Robert COPET, Madame Sophie DUCARRE, Madame Nathalie GODIN, Madame Françoise HERBEPIN, Madame Nathalie PATTARD BOUVARD, Madame Céline PELLOUX, Monsieur Christophe PERRIER, Madame Annie POURTIER, Monsieur Jérôme TRILLAT
Pouvoirs : Madame Françoise GAGNEUX à Madame Françoise HERBEPIN, Monsieur Jérôme GELAS à Monsieur Christophe PERRIER, Monsieur Guy MATHIOLON à Monsieur Paul BONNAVIAT, Monsieur Alain REPOSO à Madame Annie POURTIER
Excusée : Madame Martine FAROUD-LESTRA
Secrétaire de séance : Madame Sophie DUCARRE
Délibération n° 45/2025 : Signature de l’acte d’engagement du contrat de maîtrise d’œuvre du
marché « Requalification centre village phase O » avec le cabinet Merlin
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 46/2025 : Attribution du marché de travaux « Requalification centre village phase
O»
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 47/2025 : Virement de crédits de chapitre à chapitre en fonctionnement
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 48/2025 : Virement de crédits de chapitre à chapitre en investissement
Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 49/2025 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Approuvée à l’unanimité