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Procès Verbal - djjs146ls96589e
Compte-Rendu - 2chqr762m3o47da
Compte-Rendu - l3ng84khoas83lh
Déliberation - r9pn5hiqnw1g4b1
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - r9pn5hiqnw1g4b1)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Justice et droit,
Conseil
Municipal
du
02 juin
2025
MAIRIE
DE
LE
BOUCHAGE
211
Route
des
Corbassières
38510
Le
Bouchage
Le
Tel
: 04
74
80
03
42
BOUCHARGE
Email
mairie.bouchage(@gmail.com
LISTE
DES
DELIBERATIONS
See
LAON
ETS TR
ton)
out
ETC
LA
Le
A2)
L'an
deux
mil
vingt-cinq
et
le
deux
juin
à
dix
neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
du
Bouchage
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Annie
Pourtier,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 22
mai
2025
Monsieur
Christophe
PERRIER
est désigné
secrétaire
de
séance
Présents:
Monsieur
Paul
BONNAVIAT,
Madame
Martine
FAROUD-LESTRA,
Madame
Françoise
GAGNEUX,
Monsieur
Jérôme
GELAS,
Madame
Françoise
HERBEPIN,
Madame
Céline
PELLOUX,
Monsieur
Christophe
PERRIER,
Madame
Annie
POURTIER,
Monsieur
Alain
REPOSO,
Monsieur
Jérôme
TRILLAT
Absent
: Monsieur
Guy
MATHIOLON
Excusés
- Ayant
donné
pouvoir
:
Madame
Sophie
DUCARRE
a donné
pouvoir
à Madame
Françoise
HERBEPIN
Madame
Nathalie
GODIN
a donné
pouvoir
à Monsieur
Christophe
PERRIER
Madame
Nathalie
PATTARD-BOUVARD
a donné
pouvoir
à Madame
Annie
POURTIER
Monsieur
Robert
COPET
a donné
pouvoir
à Monsieur
Paul
BONNAVIAT
Délibération
n° 18/2025:
Demande
aide
financière
à TE38
Programme
ISERNOV
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°
19/202
:
Attribution
subvention
à
l'association
ISA
5
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
n° 20/2025:
Signature
contrat
restauration
scolaire
Guillaud
Traiteur
Année
2025/2026
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n° 21/2025:
Signature
contrat
téléphonie
et internet
SFR
Business
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°22/2025:
Participation
financière
CMS
La
Tour
du
Pin
Année
2024/202
5
P
4
5
Approuvée
à l’unanimité 02
|
Conseil Municipal du lundi 02 juin 2025 à 19h00
|
Salle
du
conseil
à
la
mairie
|
Le BOLUCHAGE
|
ORDRE
DU
JOUR
POINTS
SOUMIS
À
DELIBERATIONS
Demande
aide
financière
à
TE38
pour
travaux
de
rénovation
énergétique
Programme
ISERENOV Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Attribution
d’une
subvention
à l'Association
ISA
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Signature
contrat
restauration
scolaire
2025/2026
Rapporteur
: Françoise
Herbepin,
adjointe
et présidente
de
la commission
communale
Enfance
et vie
scolaire Signature
du
contrat
SFR
pour
téléphonie
et internet
à la restauration
scolaire
Rapporteur
: Françoise
Herbepin,
adjointe
et présidente
de
la commission
communale
Enfance
et vie
scolaire Participation
financière
CMS
la Tour
du
Pin
2024/2025
Rapporteur:
Céline
Pelloux,
conseillère
municipale,
présidente
de
la
commission
communale
Enfance
et vie
scolaire
AUTRES
POINTS
Décisions
du
Maire
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire
Compte-rendu
de
la commission
communale
« Enfance
et vie
scolaire
»
Rapporteur:
Céline
Pelloux,
conseillère
municipale,
présidente
de
la
commission
communale
Enfance
et vie scolaire
Validation
du
règlement
intérieur
des
services
périscolaires
Rapporteur
: Françoise
Herbepin,
adjointe
et déléguée
à l'Enfance,
au
Social,
au
Protocole
et à la vie
associative
et
Céline
Pelloux,
conseillère
municipale,
présidente
de
la
commission
communale
Enfance
et vie
scolaire
Compte-rendu
de
la commission
communale
« Environnement
et fleurissement
»
Rapporteur
: Jérôme
Gelas,
président
de
la commission
communale
Environnement
et Fleurissement
Point
sur
la révision
du
PLU
Rapporteur
: Annie
Pourtier,
maire