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Procès Verbal - djjs146ls96589e
Compte-Rendu - 2chqr762m3o47da
Compte-Rendu - l3ng84khoas83lh
Déliberation - 7qk7dlsa9ni6csi
Document publié le Jeudi 27 juillet 2023 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - 7qk7dlsa9ni6csi)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 27 juillet 2023
1
MAIRIE DE LE BOUCHAGE
211 Route des Corbassières
38510 Le Bouchage
Tel : 04 74 80 03 42
Email mairie.bouchage@gmail.com
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal en date du 27 juillet 2023
L’an deux mil vingt-trois et le vingt-sept juillet à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune
du Bouchage régulièrement convoqué s’est réuni en séance publique au nombre prescrit par la Loi, dans le
lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Annie Pourtier, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 20 juillet 2023
Présents : Monsieur Paul BONNAVIAT, Monsieur, Robert COPET, Madame Sophie DUCARRE, Madame Françoise GAGNEUX, Madame Nathalie GODIN, Madame Françoise HERBEPIN, Monsieur Guy MATHIOLON, Madame Nathalie PATTARD BOUVARD, Madame Céline PELLOUX, Monsieur Christophe PERRIER, Madame Annie POURTIER
Absent : Monsieur Alain REPOSO
Pouvoirs : : Madame Martine FAROUD LESTRA à Madame Annie POURTIER Monsieur Jérôme GELAS à Monsieur Christophe PERRIER
Monsieur Jérôme TRILLAT à Monsieur Paul BONNAVIAT
Madame Nathalie Godin est désignée secrétaire de séance
❖ Délibération n° 28/23 : Signature acte modificatif n°1 Lot 3 Marché restauration scolaire Approuvée
❖ Délibération n° 29/23 : Signature acte modificatif n°1 Lot 4 Marché restauration scolaire Approuvée
❖ Délibération n° 30/23 : Signature acte modificatif n°1 Lot 8 Marché restauration scolaire Approuvée
❖ Délibération n° 31/23 : Signature acte modificatif n°1 Lot 9 Marché restauration scolaire Approuvée
❖ Délibération n°32/23 : Attribution lots du marché de travaux « Aménagement du local technique » Approuvée
❖ Délibération n° 33/23 : Attribution subvention association « La pomme au pays des couleurs » Approuvée
❖ Délibération n° 34/23 : Signature du contrat téléphonie et internet DFM Approuvée Conseil Municipal du 27 juillet 2023
2
❖ Délibération n° 35/23 : Modification du temps de travail emploi permanent adjoint administratif territorial
Approuvée
❖ Délibération n° 36/23 : Signature convention intercommunale pour aide au fonctionnement du centre médico-scolaire de la Tour du Pin
Approuvée