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Procès Verbal - djjs146ls96589e
Compte-Rendu - 2chqr762m3o47da
Compte-Rendu - l3ng84khoas83lh
Déliberation - zcwn24enrxg5ci
Document publié le Mardi 26 août 2025 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - zcwn24enrxg5ci)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Conseil Municipal du 26 août 2025
1
MAIRIE DE LE BOUCHAGE
211 Route des Corbassières
38510 Le Bouchage
Tel : 04 74 80 03 42
Email mairie.bouchage@gmail.com
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal en date du 26 août 2025
L’an deux mil vingt-cinq et le vingt-six août à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune du
Bouchage régulièrement convoqué s’est réuni en séance publique au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Annie Pourtier, Maire.
Présents : Monsieur Paul BONNAVIAT, Monsieur Robert COPET, Madame Sophie DUCARRE, Madame Françoise GAGNEUX, Madame Nathalie GODIN, Madame Françoise HERBEPIN, Monsieur Guy MATHIOLON, Madame Nathalie PATTARD BOUVARD, Madame Céline PELLOUX, Monsieur Christophe PERRIER, Madame Annie POURTIER, Monsieur Alain REPOSO, Monsieur Jérôme TRILLAT
Absents et excusés : Madame Martine FAROUD-LESTRA et Monsieur Jérôme GELAS
Pouvoirs : Madame Martine FAROUD-LESTRA à Madame Annie POURTIER Monsieur Jérôme GELAS à Monsieur Christophe PERRIER
Secrétaire de séance : Madame Françoise HERBEPIN
Date de convocation : 04 août 2025
Délibération n° 23/2025 : Mise en place du temps partiel au sein de la collectivité Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 24/2025 : Tarifs périscolaires au 1er septembre 2025 Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 25/2025 : Admission en non-valeur – Créances éteintes Auberge du Marais Approuvée à l’unanimité
Délibération n° 26/2025 : Subvention ADMR de Vézeronce-Curtin Approuvée à l’unanimité
Délibération n°27/2025 : Subvention à l’association « Nouvelles rencontres de Brangues » Approuvée à l’unanimité