Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 131222
Déliberation - Liste deliberations CM NLB 041124
Déliberation - Liste deliberations CM NLB 221024
Déliberation - Liste deliberations CM 18decembre2023
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées par le CM 040920
Déliberation - Liste Delib CM 05072022
Déliberation - Liste deliberations CM 31012023
Déliberation - Liste deliberations CM 141122
Déliberation - Liste deliberations CM 13novembre2023
Déliberation - Liste deliberation CM mai2024
Déliberation - Liste deliberations CM 18septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niederbronn-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 18septembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Investissement et développement économique,
Niederbronn-les-Bains,
le
18
Septembre
2023
ATEN
Ville de
Niederbronn -
les Bains
Direction
Générale
des
Services
E-mail
:mf.stephan@niederbronn-les-bains.fr
Réf.
: C/
/MF
Affaire
suivie
par
: M.F.
STEPHAN
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
dans
sa
séance
plénière
du
18
Septembre
2023
1.
Adoption
des
procès-verbaux
des
séances
du
Conseil
Municipal
du
11
Juillet
2023
et
du
04
Septembre
2023.
2.
Avis
circonstancié
sur
les
travaux
des
commissions
et
sur
les
délégations
exercées
par
le
Maire
en
matière
de
marchés
publics.
3.
Présentation
du
bilan
d'exploitation
2022
de
La
source
Celtic.
4,
Soutien
au
commerce
de
proximité
et
lutte
contre
la
vacance
commerciale
:
4/1.
instauration
de
la
taxe
annuelle
sur
les
friches
commerciales
—
Fixation
des
taux.
4/2.
Aide
au
loyer
pour
l'installation
de
nouvelles
activités
commerciales.
5.
Affaires
financières
et
immobilières
diverses
:
5/1.
Consultation
en
vue
du
renouvellement
de
la
ligne
de
trésorerie
du
Budget
Annexe
Lotissement
Forêt.
5/2.
Révision
du
tarif
des
fermages.
5/3.
Abattement
pour
spectacles
de
qualité
—
Décision
Budgétaire
Modificative.
5/4.
Exploitation
de
la
Chaufferie
bois
et
du
réseau
de
chaleur
—
Actualisation
tarifaire.
5/5.
Demande
de
subvention
d'équipement
de
la
Paroisse
Protestante.
5/6.
Demande
de
subvention
pour
un
voyage
scolaire
de
l'Ecole
Maternelle
du
Montrouge.
5/7.
Demande
de
subvention
de
l'Association
des
Commerçants
pour
la
mise
en
place
d’une
sonorisation.
5/8.
Avenant
à
la
convention
ACTES
portant
sur
la
dématérialisation
marchés
publics.
5/9.
Convention
de
location
d’une
parcelle
au
lieu-dit
Breitenwasen.
5/10.
Cession
de
parcelles
au
lieu-dit
Breitenwasen.
6.
Divers
et
communications.
7.
Affaires
de
personnel
:
7/1.
Piscine
Les
Aqualies
—-
Recrutement
d’un
agent
contractuel
sur
un
emploi
permanent.
7/2.
Modification
du
tableau
des
effectifs
et
nomination
stagiaire
sur
le
grade
d’adjoint
administratif
territorial. 7/3.
Piscine
Les
Aqualies
—
Création
d’un
poste
d'éducateur
des
APS
non
titulaire.
Affichée
le
18
Septembre
2023
en
vertu
de
l’article
L.
2121-25
du
CGCT
“
”. H Niederbronn-les-Bains,
Station
touristique
et thermale
2, place de l'Hôtel de Ville - CS80002
- 67892
NIEDERBRONN-LES-BAINS
Cedex
- Téléphone
: 03 88 80 89 89
semanes
minelaubhememns
nn
haine
fe