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Déliberation - Liste deliberation CM mai2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niederbronn-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberation CM mai2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Sport,
ni
|Ville
de
Niederbronn-les-Bains,
le
23
Mai
2024
2
Niederbronn
eu
les Bains
Direction
Générale
des
Services
E-mail
: mf.stephan@niederbronn-les-bains.fr
Réf.
: C/
MF
Affaire
suivie
par
: M.F.
STEPHAN
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
dans
sa
séance
plénière
du
22
Mai
2024
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
26
Mars
2024.
2.
Délégations
de
pouvoirs
du
Conseil
Municipal
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
3.
SDEA
—
Rapports
annuels
2023
— Services
Eau
et
Assainissement
4.
Chasses
communales
- Demandes
d’agréments
en
qualité
d’associés
et de
permissionnaires. 5.
Sport
&
Loisirs
- Piscine
«
Les
Aqualies
» :
5/1.
Présentation
du
bilan
d'exploitation
2023
et
perspectives.
5/2.
Actualisation
des
tarifs
pour
la
période
du 1° Juillet
2024
au
30
Juin
2025.
5/3.
Adhésion
à l’Association
Nationale
Des
Elus
en
charge
du
Sport
(ANDES).
6. Affaires
financières
et immobilières :
6/1.
Renouvellement
des
contrats
d'électricité
- Contrat
d'accompagnement.
6/2.
Festival
Mômes
en
Scène
2024
-
Bilan
de
l'édition
2023
et
convention
de
partenariat
avec
Réseau
d'Animation
Intercommunale.
6/3.
Moulin9
— Révisions
des
tarifs
de
location
des
salles.
6/4.
Demande
d'implantation
d’un
pylône
au
niveau
de
la station
d’épuration
—
Rue
du
Chevreuil.
7.
Divers
et
communications.
8.
Affaires
de
personnel
:
8/1.
Création
de
postes
saisonniers
complémentaires
à la
Piscine
Les
Aqualies
pour
la saison
estivale.
affichée
le
23
Maï
2{ 24
en
vertu
de
l’article
L.
2921-25
du
CGCT
ÿ
Niederbronn-les-Bains,
Station
touristique
et thermale
2, place
de
l'Hôtel de Ville - CS80002
- 67892
NIEDERBRONN-LES-BAINS
Cedex
- Téléphone
: 03
88
80
89 89