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Déliberation - Liste Delib CM 05072022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niederbronn-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib CM 05072022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
APE.
‘
Niederbronn-les-Bains,
le
11
Juillet
2022
Ville de
Niederbronn
&
ss
les Bains
Direction
Générale
des
Services
E-mail
: mf.stephan@niederbronn-les-bains.fr
Réf.:
C/
/MF
Affaire
suivie
par
: M.F.
STEPHAN
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
Municipal
dans
sa
séance
plénière
du
5 Juillet
2022
1.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
17
Mai
2022.
2.
Avis
circonstancié
sur
les
travaux
des
commissions
et
sur
les
délégations
exercées
par
le Maire
en
matière
de
marchés
publics.
3.
Relais
Culturel
Le
Moulin
9 :
3/1.
Atelier
Théâtre
—
Bilan
de
la saison
2021-2022
- Convention
pour
la saison
2022-2023.
3/2.
Convention
avec
l'OCSL
relative
à
l'organisation
de
la
buvette
et
du
vestiaire
du
Moulin
9
durant
la
saison
culturelle
2022/2023.
4.
Lot
de
chasses
communaux
- Demandes
d’agréments
d’associés
pour
les
lots
03
et
04.
5.
Entrée
de
ville
Nord
— Adoption
de
l’avant-projet.
6.
Ateliers
Municipaux :
6/1.
Acquisitions
immobilières
et foncières
—
Locations
de
terrains
auprès
de
La
Fonderie
de
Niederbronn.
6/2.
Lancement
d’une
Mission
d’Assistance
à
Maître
d'ouvrage.
7.
Affaires
financières
et immobilières
diverses
:
7/1.
DGFIP
- Synthèse
sur
la qualité
des
comptes
de
l'exercice
2021.
7/2.
DGFIP
- Adoption
du
référentiel
M57
au
1°’ Janvier
2023.
7/3.
Festival
Mômes
en
Scène
—
Bilan
de
l’édition
2021
— Convention
de
partenariat
R.A.I.
pour
l'édition
2022.
7/4.
Convention
d'occupation
de
locaux
au
sein
de
l'immeuble 5
rue
des
Juifs.
7/5.
Convention
d'occupation
du
domaine
public
pour
la location
de
parcelles
communales.
7/6.
Acquisition
de
parcelles
au
lieu-dit
du
Gries.
7/7.
Cimetière
— Révision
du
tarif
des
plaques
gravées.
7/8.
Site
des
Vestiges
Romains
—
Réalisation
d’une
application
de
réalité
augmentée.
7/9.
Convention
ATIP
—
Police
du
bâtiment.
7/10.
Accueil
de
jeunes
sous
services
civiques
auprès
des
services
municipaux
—
Convention
d'occupation
de
divers
locaux
par
l'Association
ICE-RF
— Subventions.
|
:
Niederbronn-les-Bains,
Station
touristique
et thermale
2, place de l'Hôtel de Ville - CS80002
- 67892
NIEDERBRONN-LES-BAINS
Cedex
- Téléphone
: 03 88 80 89 89
Sn
Lens
Mn
Ms
Some
Lu 8.
Divers
et
communications.
9.
Affaires
de
personnel
:
9/1. 9/2. 9/3. 9/4. 975. 9/6. 9/7. 9/8. 9/9.
Audit
organisationnel.
Report
de
l’adoption
du
Protocole
Temps
de
Travail
- Avenant
à la
mission
EPISTEME.
Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
non
titulaire.
Création
d’un
poste
d’apprenti
BPJEPS
pour
la
Piscine
Les
Aqualies.
Création
de
postes
saisonniers
complémentaires
MNS
et Accueil/entretien
pour
la saison
estivale. Création
de
postes
d’Educateurs
des
APS
titulaire
et
non-titulaire
pour
la
Piscine
Les
Aqualies. Création
poste
saisonnier
administratif— Secrétariat
des
Services
Techniques.
Actualisation
du
Tableau
des
effectifs
dans
le cadre
d’avancements
de
grades.
Paiement
de
congés
annuels
en
cas
de
décès
d’un
agent.
Affichée
le
11
Juillet
2022
en
vertu
de
l’article
L.
2121-25
du
CGCT