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Déliberation - Liste deliberations CM 131222
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niederbronn-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 131222)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
AE
Viet
Niederbronn
Niederbronn-les-Bains,
le
14
Décembre
2022
=.
les Bains
Direction
Générale
des
Services
E-mail
: mf.stephan@niederbronn-les-bains.fr
Réf.: C/
/MF
Affaire
suivie
par
: M. F.
STEPHAN
Fe Liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
Municipal
dans
sa
séance
plénière
du
13
Décembre
2022
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
14
Novembre
2022.
.
Avis
circonstancié
sur
les
travaux
des
commissions
et
sur
les
délégations
exercées
par
le
Maire
en
matière
de
marchés
publics.
. Gestion
Forestière
—
Exercice
2023.
3/1.
Adoption
du
programme
EPC/TER
2023.
3/2.
Ventes
de
bois
— Tarifs
2023.
. Casino
- Délégation
de
Service
Public
— Affectation
des
contributions
annuelles
2022.
. Celtic
—
Présentation
du
Bilan
d'exploitation
2021.
. SMICTOM
Nord
du
Bas-Rhin
— Présentation
du
rapport
d'exploitation
annuel
2021.
. Affaires
financières
et
immobilières
diverses
:
7/1.
Révision
des
tarifs
et
redevances
avec
effet
au 1°'
Janvier
2023.
7/2.
Travaux
en
régie
—
Décision
Budgétaire
Modificative
au
Budget
Principal.
7/3.
Chantier
d'insertion
entretien
des
espaces
naturels
- Convention
avec
l'association
APOIN
pour
2023.
7/4.
Lutte
contre
la vacance
commerciale
—
Instauration
d’une
taxe
sur
les
locaux
commerciaux
vacants.
7/5.
Décision
Budgétaire
Modificative
N°
5 au
Budget
Principal
—
provisionnement
de
créances.
. Régie
Intercommunale
d'Electricité
—
Renouvellement
d'un
mandat
d'administrateur.
. Divers
et
communications.
10.
Affaires
de
personnel :
10/1.
Tableau
des
effectifs
en
personnels
titulaires
et
non
titulaires
au 1°'
Janvier
2023.
10/2.
Assurance
statutaire
— Evolution
des
conditions
tarifaires
10/3.
Renouvellement
d’un
poste
d’Agent
Technique
contractuel
— 6
mois.
10/4.
Renouvellement
de
l'engagement
d’un
agent
d’accueil
et
coordinateur
Qualité
de
Vie
non
titulaire.
10/5.
Recours
à
des
vacataires.
10/6.
Comité
Social
Territorial
— fixation
du
nombre
de
représentants.
Affichée
le
14
Décembre
2022
en
vertu
de
l’article
L.
2121-25
du
CGCT
Le
ire, PP ILLIER
Niederbronn-les-Bains,
Station
touristique
et thermale
2, place
de
l'Hôtel
de
Ville - CS80002
- 67892
NIEDERBRONN-LES-BAINS
Cedex
- Téléphone
: 03
88
80
89
89