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Document publié le Jeudi 24 juin 2021 par la commune de Réauville.
Lien du pdf (Déliberation - C.R. 2021 06 28 Affichage)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Économie et finances,
Compte-rendu du CM du 28/06/2021
L'an deux mil vingt et un, le vingt-huit mai à dix-huit heures 45,
le Conseil municipal de la Commune de Réauville dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle polyvalente, sous la présidence de M. Norbert PERRIN, Maire.
Date de convocation : 24 juin 2021
Présents : Mesdames : Monique ALLÈGRE, Catherine BLANC, Elisabeth BOMMEL, Lauriane MOINE Messieurs : Norbert PERRIN, Christian BERNARD, Marc GASSER, Vincent GOUDON, Gilles SARACCO Absents excusés : M. Fabrice PRAVE a donné pouvoir à M. Norbert PERRIN, M. Jean-Luc FAUCON a donné pouvoir à M. Gilles SARACCO
➔ Le quorum étant atteint, l’assemblée peut valablement délibérer. ➔Madame Monique ALLÈGRE est désignée secrétaire de séance.
OBJET Pour Contre Abst Décisions
Subvention à l’association Les
Artistes Réauvillois
9 0 2 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d’octroyer une subvention d’un montant de 600 € à l’association Les Artistes Réauvillois.
Travaux de voierie 11 0 0 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de confier à SORODI les travaux de voierie suivants :
La Grand’rue, côté cimetière : 1 435,00 € H.T.
Le chemin de Grignan : 8 197,00 € H.T.
Le chemin de la Sablière : 19 213,00 € H.T.
Virements de crédits budget de la
Commune
11 0 0 Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte les virements de crédits figurant ci- dessous :
DEPENSES RECETTES
COMPTE Libellé MONTANT COMPTE Libellé MONTANT
INVESTISSEMENT
2051-20-34 Pack Office PC maire 163,00
2128-21-32 Jeux Ecole 5 447,00
2152-21-56 Panneau signalétique artisans commerçants 3 000,00
21571-21-34 Véhicule d'occasion 1 000,00
2181-21-32 Jeux école - 5 447,00
2181-21-56 Panneau signalétique artisans commerçants - 3 000,00
2183-21-34 Pack Office PC maire - 163,00
2318 Réserve d'investissement - 1 000,00
TOTAL - TOTAL -
Compte-rendu des délibérations du Conseil municipal de RÉAUVILLE (DRÔME) du 28 juin 2021 Compte-rendu du CM du 17/05/2021 Page - 2 -
FONCTIONNEMENT
6068 Réserve de fonctionnement - 292,00 6419
CPAM IJ
GUERLOT
03 AU
09.03.21
122,00
611 Gaï'asso EPS Périscolaire 01 à 04.2021 150,00
6226
Frais de bornage BARRIERE
MICELI SCI LA BERRE et
dépens
264,00
615221 Peinture petit appartement - 2 100,00
615228 Peinture petit appartement 2 100,00
TOTAL 122,00 TOTAL 122,00
Virements de crédits budget eau et
assainissement
11 0 0 Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte les virements de crédits figurant ci- dessous :
DEPENSES RECETTES
COMPTE Libellé MONTANT COMPTE Libellé MONTANT
INVESTISSEMENT 203-20
Schéma directeur Eau
Potable - 19 731,00
131-13-
ASST
Annul subv car moins
dépensé sur Schéma
directeur Asst et Eaux
pluviales
- 3 200,00
203-20-50 Schéma directeur Eau Potable 19 731,00
2315-23 Réserve d'investissement - 3 200,00
TOTAL - 3 200,00 TOTAL - 3 200,00
FONCTIONNEMENT
TOTAL - TOTAL -
La séance est levée à 20h32. Prochaine réunion du Conseil municipal le lundi 19 juillet 2021 à 18h45. Le Maire Norbert PERRIN