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Procès Verbal - PV CONSEIL DEC 2021
Procès Verbal - PV CONSEIL NOV 2021
Procès Verbal - PV conseil octobre 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Mouzay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil octobre 2021)
Thèmes du document : Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Compte
rendu de
la
séance du
26 octobre 2021
Secrétaire(s) de la séance:
Mme Rose LAJOIE
Ordre
du
jour:
1/ PROJETS 2022
4] RECENSEMENT DE LA POPULATION 2022
21 POINT FINANCIER
5/ RAPPORT DES COMMISSIONS ET SYNDICATS
3/ PERSONNEL COMMUNAL
6/ QUESTIONS DIVERSES
1/
PROJETS
2022
:
Le maire présente les diverses pistes de réflexion sur les projets à inscrire éventuellement au budget 2022 : - cimetière : aménagement du columbarium, d'un espace pour les cavurnes, opérations de relevé des concessions et sépultures, amélioration de l'accessibilité ; - local
technique
: aménagement
du
local
existant
ou
construction d'un
nouveau
local,
selon
les
besoins
de
la
commune
pour
entreposer
les
matériels
;
- Voirie : tournée des routes à exécuter
par la commission ;
- projet d'aménagement du centre bourg : création d'un parking rue Lemaigre Dubreuil et aménagement de cette voie, aménagement des circuits piétonniers ; 21
BILAN
FINANCIER
:
Présentation d'une situation comptable saine, sans dépassement de crédits ; certains programmes d'investissement
restent
à
solder,
les
subventions
étant
réclamées
au
prorata
de
l'avancement
des
travaux
;
acquisition
d'un
ordinateur
portable
pour
la
mairie
;
3/
PERSONNEL
COMMUNAL
:
En
raison
de
l'absence
de
l'agent
technique
titulaire,
un agent
a
été
recruté
par
le
biais
de
l'Entraide
Lochoise
jusqu'à la reprise de l'agent en poste, pour renforcer les travaux de fleurissement et d'entretien de la commune
;
un
contrat
pour
le
remplacement
prochain
de
l'agent
aux
services
ménagers
sera
également
proposé par l'Entraide Lochoise à compter de la mi-novembre ; A]
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
ANNEE
2022
:
création
du
poste
d'agent
recenseur
et
détermination
de
sa
rémunération
(2021
36)
Considérant
la
nécessité
de
créer
un
emploi
d'agent
recenseur
afin
de
réaliser
les
opérations
du
recensement
pour
l'année
2022,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité
:
-
de
créer
un
poste
d'agent
recenseur
afin
d'assurer
les
opérations
du
recensement de
la
population
qui
se
dérouleront
du
20
janvier
2022
au
19
février
2022
;
- de fixer la rémunération de l'agent recenseur à la somme forfaitaire globale nette à hauteur de la dotation forfaitaire de recensement versée par l'Etat, soit 874 euros, incluant l'ensemble des opérations de recensement ainsi que les deux demi-journées de formation et la tournée de repérage. En outre, la collectivité indemnisera les frais kilométriques engagés par l'agent recenseur dans le cadre de sa mission,
par la prise en charge financière de deux notes de carburant.
5/
RAPPORT
DES COMMISSIONS
ET
SYNDICATS
Les
membres
et
délégués
donnent
le
compte-rendu
des
réunions
du
Syndicat
Intercommunal
Scolaire
(coût
des charges de fonctionnement, restauration scolaire...), du Syndicat des Transports du Lochois 6/
QUESTIONS
DIVERSES
-
Le
Conseil
:
- organise les prochaines manifestations (11
novembre, décorations de Noël, plantations.) ;
-
Soulève
et
répond
aux
diverses
questions
;
- fixe au mardi 23 novembre à
20h30 la date de la prochaine réunion de conseil municipal :
La
séance
est
levéeà
23h10.
Fait à Mouzay, le 29 octobre 2021
\
Le maire,
Marie RONDWASSER