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Procès Verbal - PV CONSEIL NOV 2021
Procès Verbal - PV conseil juillet 2021
Procès Verbal - PV CONSEIL DEC 2021
Procès Verbal - mai 2019
Procès Verbal - pv 20032026
Procès Verbal - PV conseil mai 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mouzay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil mai 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Compte
rendu
de
la
séance
du
20
mai
2021
Secrétaire(s)
de
la séance:
Alain
FONTENAY
Ordre
du
jour:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
réunion
du
15
avril
2021
Décisions
du
maire
prises
en
vertu
des
pouvoirs
délégués
par
le
conseil
municipal
1/7 CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
UN
PORTAIL
COMMUN
DE
RESSOURCES
NUMERIQUES
POUR
LA
BIBLIOTHEQUE
2/
DECISIONS
MODIFICATIVES
BUDGET
COMMUNE
3/ ORGANISATION
DES
ELECTIONS
LEGISLATIVES
DES
30
MAI
ET
06
JUIN
2021
4] QUESTIONS
DIVERSES
Délibérations
du
conseil:
1/
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
UN
PORTAIL
COMMUN
DE
RESSOURCES
NUMERIQUES
POUR
LA
BIBLIOTHEQUE
( 2021
25)
Le
maire
indique
que
la
commune
adhère
depuis
2018
par
l'intermédiaire
du
Conseil
départemental
à
un
portail
numérique
dénommé
Nom@de
qui
donne
accès
à des
livres,
films
et autoformation
en
ligne
dont
les
objectifs
sont
multiples.
La
convention
d'adhésion
étant
arrivée
à
échéance,
il est
proposé
de
la
renouveler
pour
une
durée
d'un
an,
renouvelable
deux
fois
par
tacite
reconduction
et
au
plus
tard
le
30
septembre
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
- décide
de
renouveler
le
partenariat
au
portail
commun
de
ressources
numériques
Nom@de
;
- charge
le
maire
de
signer
la
convention
ainsi
que
tout
document
se
rapportant
à
cette
affaire.
2/
DECISIONS
MODIFICATIVES
BUDGET
COMMUNE
( 2021
26)
Le
maire
indique
que
deux
opérations
d'investissement
vont
nécessiter
des
décisions
modificatives
sur
le
programme
"ARCHIVES
MAIRIE"
en
raison
de
modification
de
travaux
et
sur
le
programme
CIMETIÈRE
suite
à
l'achat
de
trois
cases
de
columbarium
afin
de
répondre
à
la
demande
d'administrés. Le
maire
propose
de
prendre
les
crédits
en
fonctionnement
sur
l'article
022
dépenses
imprévues
et
présente
au
conseil
municipal
les
décisions
modificatives
suivantes :
DEBIT
CREDIT
article
022 :
-
3 666,62
€
article
21311-196
:
+
812,62€
article
21316-199 :
+ 2
854,00
€
article
023
:
+3
666,62
€
article
O21
:
+3
666,62
€
TOTAL
:
-
3 666,62
€
TOTAL :
+ 3 666,62
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
le
maire
à
effectuer
le
virement
de
crédits
présenté
ci-avant. 3/
ORGANISATION
DES
ELECTIONS
LEGISLATIVES
DES
30
MAI
ET
06
JUIN
2021 Le
conseil
municipal
organise
la
composition
des
bureaux
de
vote
pour
les
deux
tours
de
scrutin
des
législatives
ainsi
que
pour
les
deux
tours
des
deux
bureaux
de
vote
concomitants
des
élections
départementales
et
régionales
qui
se
dérouleront
les
20
et
27
juin
2021.
4] QUESTIONS
DIVERSES
- Le
Conseil :
- évoque
l'arrivée
de
la
fibre
dans
la
commune
et
l'information
aux
habitants
de
la
commune
:
- prévoit
les
articles
à
insérer
dans
le
prochain
journal
communal
;
- entend
les
comptes-rendus
de
réunions
des
divers
syndicats
et
instances
:
- est
informé
des
réunions
et
visites
organisées
avec
VEOLIA
EAU
pour
le
circuit
d'eau,
l'ADAC
37
pour
les
aménagements
paysagers
;
- entend
le
point
fait
sur
l'embauche
du
jeune
en
Parcours
Emploi
Compétences
depuis
le
17
mai
2021
- soulève
et répond
aux
diverses
questions
;
- prévoit
la
prochaine
réunion
de
conseil
le jeudi
17 juin
2021
(en
fonction
de
l'ordre
du
jour)
;
La
séance
est
levée
à
22h50.
Fait
à
Mouzay,
le
10 juin
2021
Le
maire,
Marie
RONDWASSER.