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Procès Verbal - PV CONSEIL FEVRIER
Procès Verbal - PV CONSEIL MAI 2022
Procès Verbal - PV OCTOBRE 2022
Déliberation - SKM C30824121210160 0007
Procès Verbal - PV conseil octobre 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mouzay.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil octobre 2021)
Thèmes du document : Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
Compte
rendu
de
la
séance
du
26
octobre
2021
Secrétaire(s)
de
la séance:
Mme
Rose
LAJOIE
Ordre
du
jour:
1/ PROJETS
2022
4]
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
2022
21
POINT
FINANCIER
5/ RAPPORT
DES
COMMISSIONS
ET
SYNDICATS
3/ PERSONNEL
COMMUNAL
6/ QUESTIONS
DIVERSES
1/ PROJETS
2022
:
Le
maire
présente
les
diverses
pistes
de
réflexion
sur
les
projets
à
inscrire
éventuellement
au
budget
2022
:
- cimetière
: aménagement
du
columbarium,
d'un
espace
pour
les
cavurnes,
opérations
de
relevé
des
concessions
et
sépultures,
amélioration
de
l'accessibilité
;
- local
technique
:aménagement
du
local
existant
ou
construction
d'un
nouveau
local,
selon
les
besoins
de
la
commune
pour
entreposer
les
matériels
;
- Voirie
: tournée
des
routes
à exécuter
par
la commission
;
- projet
d'aménagement
du
centre
bourg
: création
d'un
parking
rue
Lemaigre
Dubreuil
et
aménagement
de
cette
voie,
aménagement
des
circuits
piétonniers
;
21
BILAN
FINANCIER
:
Présentation
d'une
situation
comptable
saine,
sans
dépassement
de
crédits
; certains
programmes
d'investissement
restent
à
solder,
les
subventions
étant
réclamées
au
prorata
de
l'avancement
des
travaux
;
acquisition
d'un
ordinateur
portable
pour
la
mairie
;
3/
PERSONNEL
COMMUNAL
:
En
raison
de
l'absence
de
l'agent
technique
titulaire,
un
agent
a
été
recruté
par
le
biais
de
l'Entraide
Lochoise
jusqu'à
la reprise
de
l'agent
en
poste,
pour
renforcer
les
travaux
de
fleurissement
et d'entretien
de
la
commune
; un
contrat
pour
le remplacement
prochain
de
l'agent
aux
services
ménagers
sera
également
proposé
par
l'Entraide
Lochoise
à
compter
de
la
mi-novembre
;
4]
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
ANNEE
2022
:
création
du
poste
d'agent
recenseur
et
détermination
de
sa
rémunération
(2021
36)
Considérant
la
nécessité
de
créer
un
emploi
d'agent
recenseur
afin
de
réaliser
les
opérations
du
recensement
pour
l'année
2022,
le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité
:
- de
créer
un
poste
d'agent
recenseur
afin
d'assurer
les
opérations
du
recensement
de
la
population
qui
se
dérouleront
du
20
janvier
2022
au
19
février
2022
;
- de
fixer
la
rémunération
de
l'agent
recenseur
à
la somme
forfaitaire
globale
nette
à hauteur
de
la dotation
forfaitaire
de
recensement
versée
par
l'Etat,
soit
874
euros,
incluant
l'ensemble
des
opérations
de
recensement
ainsi
que
les
deux
demi-journées
de
formation
et la tournée
de
repérage.
En
outre,
la collectivité
indemnisera
les
frais
kilométriques
engagés
par
l'agent
recenseur
dans
le cadre
de
sa
mission,
par
la
prise
en
charge
financière
de
deux
notes
de
carburant.
5/
RAPPORT
DES
COMMISSIONS
ET
SYNDICATS
Les
membres
et délégués
donnent
le compte-rendu
des
réunions
du
Syndicat
Intercommunal
Scolaire
(coût
des
charges
de
fonctionnement,
restauration
scolaire...),
du
Syndicat
des
Transports
du
Lochois
6/ QUESTIONS
DIVERSES
- Le
Conseil :
- organise
les
prochaines
manifestations
(11
novembre,
décorations
de
Noël,
plantations.)
;
- Soulève
et
répond
aux
diverses
questions
;
- fixe
au
mardi
23
novembre
à
20h30
la date
de
la prochaine
réunion
de
conseil
municipal
:
La
séance
est
levéeà
23h10.
Fait
à
Mouzay,
le 29
octobre
2021
\
Le
maire,
Marie
RONDWASSER