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Déliberation - k9b4v6gi2gkqi52
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Garnache.
Lien du pdf (Déliberation - k9b4v6gi2gkqi52)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Page 1
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 09 MARS 2026
Convocation 02/03/2026 Nombre de conseillers
Affichage 02/03/2026 En exercice Présents Votants Réunion 09/03/2026 25 21 25
L’an deux mille vingt-six, le lundi neuf mars à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de La Garnache, convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en mairie, sous la présidence de François PETIT, Maire.
Présents
PETIT François
VRIGNAUD Corine
CHIFFOLEAU Stéphane
POICHOTTE Anne
FLEURET Ernest
CHEVRIER Stéphanie
MINGUET Olivier
VRIGNAUD Claudine
COUILLON Patricia
BEAUJOUAN Christophe
GAUTIER Catherine
POCHON Denis
DRAUNET Guy
BRIAND Jonathan
DUFFAU Caroline
GOURMAUD David
ALLANIC Mireille
SAUZEAU Peggy
BRISSON Michaël
RENAUDIN Pascal
GRIVEAU Marie
Absents
Pouvoirs
MENETTRIER Sébastien à
VRIGNAUD Corine
DUBOIS-CHARRIER Margaux à
DUFFAU Caroline
CARTRON Antoine à CHEVRIER
Stéphanie
ODEON Sylvie à MINGUET
Olivier
Secrétaire DUFFAU Caroline
Numéro de
délibération Objet Décision du conseil municipal
DCM 2026-028 Budget principal - Approbation du CFU 2025
À l’unanimité
24 POUR
Monsieur le Maire ne prend pas
part au vote.
DCM 2026-029 Budget Assainissement - Approbation du CFU 2025
À l’unanimité
24 POUR
Monsieur le Maire ne prend pas
part au vote.
DCM 2026-030 Budget Immobilier à usage professionnel - Approbation du CFU 2025
À l’unanimité
24 POUR
Monsieur le Maire ne prend pas
part au vote.
DCM 2026-031 Budget Lotissement Le Parc - Approbation du CFU 2025
À l’unanimité
24 POUR
Monsieur le Maire ne prend pas
part au vote.
DCM 2026-032 Budget Lotissement Le Stade - Approbation du CFU 2025
À l’unanimité
24 POUR
Monsieur le Maire ne prend pas
part au vote. Page 2
DCM 2026-033 Approbation nouveau contrat éco-pâturage À l’unanimité 25 POUR
DCM 2026-034 SYDEV - Proposition technique et financière - Programme annuel de rénovation éclairage public 2026 À l’unanimité 25 POUR
DCM 2026-035 Acquisition cabinet médical du Village de l'Équaizière À l’unanimité 25 POUR
DCM 2026-036 Régie municipale - Tarifs de vente de produits de Casinos À l’unanimité 25 POUR
À La Garnache, le 09 mars 2026
Le Maire,
PETIT François