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Déliberation - dcm2026 080
Déliberation - dcm2026 044
Déliberation - dcm2026 048
Déliberation - dcm2026 072
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2026 072)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2026
Publié
le
S
L Gr
ID
: 049-200084903-20260526-DCM2026_072B-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
TUE
NON)
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATION
N°DCM2026_072
ASSOCIATION
LES
1000
FEUX
— DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
26
mai,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
des
Hauts-d’Anjou
dûment
convoqué
le
20
mai
2026,
s’est
réuni
en
salle
du
conseil
de
la
commune
déléguée
de
Champigné,
sous
la présidence
de
Madame
Véronique
LANGTAIS,
Maire.
Conseillers
en
exercice
:
43
Conseillers
présents
j
Pouvoir(s)
:
7
Votants
:.......
43
Conseillers
présents
:
Mme
LANGLAIS
Véronique,
M.
BORDRON
Rodolphe,
Mme
TEMPLE
Marie-Laure,
M.
BOISIAUD
Jean-Pierre,
Mme
BORDRON
Anne,
M.
PERDRIAU
Jean-Francois,
Mme
SANTENAC
Rachel,
M.
CHOLLET
Alain,
Mme
BURON
Christelle,
M.
HOSTIER
Gérard,
Mme
TESSIER
Elodie,
M.
VERGER
Albéric,
M.
BRIAND
Tony,
M.
DERICKXSEN
Georges,
M.
ERMINE
Benoit,
Mme
BANTON
Christina,
M.
SEGUY
Frédéric,
M.
TALINEAU
Jean-Marie,
M.
BLOT
Christophe,
Mme
CHABIN
Nathalie,
Mme
CHARDON
Joyce-Eloho,
Mme
RIVENEAU
Annie,
Mme
PHILIPOT
Morgane,
Mme
BEAUVILLAIN
Céline,
M.
MAINFROID
Stéphane,
Mme
RETHORE
Lucie,
Mme
DELAUNAY
Tatiana,
Mme
CIMIER
Marine,
M.
AUBRY
François,
Mme
JEANNETEAU
Charlotte,
Mme
VIAL
Claire,
M.
GILBERT
Georges,
M.
CHEVALIER
Ludovic,
M.
CHÂTILLON
Jean-Yves,
Mme
LONG-ROSEAU
Pascale,
Mme
COTTIN
Séraphine, Conseillers
absents
ayant
donné
pouvoir :
M.
BOISTEAU
Eric
a donné
pouvoir
à Mme
Morgane
PHILIPPOT,
Mme
JOUANNEAU-FERRON
Laetitia
a donné
pouvoir
à Mme
Christelle
BURON,
M.
BODIN
Christophe
à donné
pouvoir
à Mme
Céline
BEAUVILLAIN,
Mme
KAYNAR
Hatice
a donné
pouvoir
à Mme
Marie-Laure
TEMPLÉ,
M.
GERMAIN
Pierre
a donné
pouvoir
à Mme
Marine
CIMIER,
M.
POTIER
Timéo
à donné
pouvoir
à m
; Tony
BRIAND,
Mme
JULÉ
Roselyne
a donné
pouvoir
à M.
Georges
GILBERT,
Secrétaire
de
séance :
M.
Francois
AUBRY
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
26
mai
Feuillet
n° Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2026
Peu
°°
préfecture
le
05/06/2026
DELIBERATION
N°DCM2026
072
Publié le
*
ASSOCIATION
LES
1000
FEUX
—
DESIGNATION
D'UN
RE
ID :
049-200084903-20260526-DCM2026_072B-DE
DELIBERATION
N°DCM2026_072
Association
Les
1000
feux
—
Désignation
d’un
représentant
Rapporteur
: Véronique
LANGLAIS
L'association
Les
1000
feux
a pour
objet
d'assurer
et
de
gérer
l’habitat
social
dénommé
«Maisons
Passerelles
» situées
sur
la
commune
déléguée
de
Champigné.
Cette
association
a
sollicité
la
commune
pour
désigner
un
représentant
au
sein
de
son
conseil
d'administration.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
les
statuts
de
l'association
Les
1000
feux,
Considérant
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal,
Considérant
la
candidature
d'Anne
BORDRON
pour
représenter
la
commune
au
sein
de
cette
association,
Considérant
qu’il
a été
décidé
à l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret,
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal :
—
De
désigner
Anne
BORDRON
pour
représenter
Les
Hauts-d’Anjou
au
sein
du
Conseil
d'administration
de
l'association
Les
1000
Feux.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
la
présente
à l'unanimité
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À
Champigné,
le
28
mai
2026
Certifié
exécutoire par
le Maire
Compte
tenu
de la transmission
en
Préfecture
le 28
mai
2026
Et de la publicité par voie d'affichage, publication
ou notification le 28 mai
2026
Mention
des
voies et délais de recours
: La présente
délibération peut faire l'ubjes d'un
recours devant
le
Tribunal Administratif de Nantes
—
sis 6
AUL
de
l'Île Corierte,
24000
Nantes
dans le délai de deux mois à compter de a plus tardive des dates précédentes, Le tibunal administratif peut être saisi par l'application informatique
*Téléreconrs citoyens" accessible par Le site Internet http: Jumutekerecours fr
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
26
mai
2026
Feuillet
n°