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Déliberation - dcm2026 080
Déliberation - dcm2026 044
Déliberation - dcm2026 048
Déliberation - dcm2026 068
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2026 068)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2026
Publié
le
S
L Gr
ID
: 049-200084903-20260526-DCM2026_068B-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATION
N°DCM2026_68
ACCUEIL
D’UNE
NOUVELLE
CONSEILLERE
MUNICIPALE
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
26
mai,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
des
Hauts-d’Anjou
dûment
convoqué
le
20
mai
2026,
s’est
réuni
en
salle
du
conseil
de
la
commune
déléguée
de
Champigné,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LANGLAIS,
Maire.
Conseillers
en
exercice
:
Conseillers
présents
Pouvoir
(S)
: ss
Conseillers
présents
:
Mme
LANGLAIS
Véronique,
M.
BORDRON
Rodolphe,
Mme
TEMPLE
Marie-Laure,
M.
BOISIAUD
Jean-Pierre,
Mme
BORDRON
Anne,
M.
PERDRIAU
Jean-Francois,
Mme
SANTENAC
Rachel,
M.
CHOLLET
Alain,
Mme
BURON
Christelle,
M.
HOSTIER
Gérard,
Mme
TESSIER
Elodie,
M.
VERGER
Albéric,
M.
BRIAND
Tony,
M.
DERICKXSEN
Georges,
M.
ERMINE
Benoit,
Mme
BANTON
Christina,
M.
SEGUY
Frédéric,
M.
TALINEAU
Jean-Marie,
M.
BLOT
Christophe,
Mme
CHABIN
Nathalie,
Mme
CHARDON
Joyce-Eloho,
Mme
RIVENEAU
Annie,
Mme
PHILIPOT
Morgane,
Mme
BEAUVILLAIN
Céline,
M.
MAINFROID
Stéphane,
Mme
RETHORE
Lucie,
Mme
DELAUNAY
Tatiana,
Mme
CIMIER
Marine,
M.
AUBRY
François,
Mme
JEANNETEAU
Charlotte,
Mme
VIAL
Claire,
M.
GILBERT
Georges,
M.
CHEVALIER
Ludovic,
M.
CHÂTILLON
Jean-Yves,
Mme
LONG-ROSEAU
Pascale,
Mme
COTTIN
Séraphine, Conseillers
absents
ayant
donné
pouvoir :
M.
BOISTEAU
Eric
a donné
pouvoir
à Mme
Morgane
PHILIPPOT,
Mme
JOUANNEAU-FERRON
Laetitia
a donné
pouvoir
à Mme
Christelle
BURON,
M.
BODIN
Christophe
à donné
pouvoir
à Mme
Céline
BEAUVILLAIN,
Mme
KAYNAR
Hatice
a donné
pouvoir
à Mme
Marie-Laure
TEMPLÉ,
M.
GERMAIN
Pierre
a donné
pouvoir
à Mme
Marine
CIMIER,
M.
POTIER
T'iméo
a donné
pouvoir
à m
; Tony
BRIAND,
Mme
JULÉ
Roselyne
à donné
pouvoir
à M.
Georges
GILBERT,
Secrétaire
de
séance :
M.
Francois
AUBRY
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
26
mai
Fcuillet
n° Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2026
DELIBERATION
N°DCM2026_68
Publié le
7
ACCUEIL
D’UNE
NOUVELLE
CONSEILLERE
MUNICIPAL
1D:
049-200084903-20260526-DCM2026_068B-DE
DELIBERATION
N°DCM2026_68
Accueil
d’une
nouvelle
conseillère
municipale
Rapporteur
:Véronique
LANGLAIS
Madame
Maryline
LÉZÉ
a présenté
sa
démission
de
ses
fonctions
de
conseillère
municipale
le
21
avril
2026,
réceptionnée
par
le
Maire
Le
22
avril
2026.
Conformément
aux
dispositions
légales,
le
candidat
venant
sur
la
liste
« Ensemble
pour
les
Hauts-d’Anjou
» immédiatement
après
le
dernier
élu
est
appelé
à remplacer
le
conseiller
municipal
élu
sur
cette
liste.
Mme
Roselyne
JULÉ
est
appelée
à
siéger
au
Conseil
Municipal.
Il
est
proposé
de
l'installer
dans
ses
fonctions.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L.
2121-4,
Vu
le
code
électoral,
notamment
l’article
L.
270,
Considérant
l'avis
favorable
du
Bureau
Municipal,
Il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
:
—
De
prendre
acte
de
l'installation
de
Madame
Roselyne
JULÉ
en
qualité
de
conseillère
municipale.
—
De
prendre
acte
en
conséquence
de
la
modification
du
tableau
du
Conseil
Municipal.
—
D’autoriser
Madame
la
Maire
ou
son
représentant
à
signer
toute
pièce
et
prendre
toute
mesure
se
rapportant
à ce
dossier.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
adopte
la
présente
à
l'unanimité
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
extrait
certifié
conforme
À
Champigné,
le
28
mai
2026
Certifié
exécutoire parle Maire
Compte
tenu
de la transmission
en
Préfecture
le 28
mai
2026
Et de la publicité par voie d'afichage, publication on notification L 28 mai 2026 Mention
des
voies
et délais
de recourt :
La préseute
délibération peut faire l'objet d'un
recours devant ke Tribunal
Administratif de Nantes
—
sis 6 AU
de l'Île Ghriette,
2000 Nantes — dans de délai de deux moic à compter de a plus tardive des dates précédentes, Le tribunal administratif peut étre suis par l'application informatique !Télérecours citoyens" accessible par Le ste Internet btp] [nn
tekrecours fr
Commune
des
Hauts-d’Anjou
Séance
de
conseil
municipal
du
26
mai
2026
Feuillet
n°