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Procès Verbal - cms 280 PV 11 09 23
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune d'Izeron.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 280 PV 11 09 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Aménagement du territoire,
MAIRIE D’IZERON
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 SEPTEMBRE 2023
A19H
PROCES-VERBAL
L’an deux mil vingt-trois, le onze septembre, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie d’Izeron, sous la présidence de M. David CHARBONNEL, Maire.
Date de la convocation : 4 septembre 2023
Présents: Mmes et Mrs CHARBONNEL David, BRUN-COSME-BRUNY Yannick, BITH
Marie-Florence, CLERC Robert, FROMENT Roland, GAGNOUD Cyril, BAUDRU Carole,
VITTET Sylvie, SARRAS-BOURNET Thierry, AUJOUX Joëlle, BOLLOT Hervé et BELLE
Sébastien.
Absents excusés : BOSSAN Florence et ALLARD-LYONNE Julien
Secrétaire de séance : AUJOUX Joëlle
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de membres votants : 12
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte.
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 9 juin 2023 au Conseil municipal
qui l’approuve à l’unanimité.
Monsieur le Maire liste l’ordre du jour du conseil :
Budget communal : décisions modificatives,
TE38 : renforcement électrique des Brosses,
PLUï : PPAD, réunion de présentation le 21 septembre,
Rue du 19 mars 1962 : marché de travaux,
Cimetière : proposition de modification des tarifs de concession,
Aménagement du village (four et buvette extérieure),
Questions diverses : travaux de voirie (route de Montchardon, Chagneux le Haut, pont des Veyrets, emplois), école (personnel, matériels), travaux de l’église (étude, expertise)
L Budget communal : décisions modificatives n°1
M. le Maire présente les modifications à apporter au budget communal : Désignation Diminution Augmentation D 611 : Contrats de prestations de services 7 900.00
D 61558 : Entretien et réparations autres biens 2 500.00 mobiliers
D 6283 : Frais de nettoyage des locaux 2 500.00
D 66111 : Intérêts réglés à l'échéance 600.00
D 681-042 : Dot. aux amort., aux dépréc. et aux prov 300.00
D 023 : Virement à la section d'investissement 8 200.00
Total dépenses de fonctionnement 10 700.00 11 300.00 RF 7022 : coupes de bois 8 600.00 RF 7023 : menus produits forestiers 8 000.00
Total recettes de fonctionnement 8 000.00 8 600.00 DI : 2131 Constructions bâtiments publics 7 900.00
Total dépenses d’investissement 7 900.00 0.00
RI: 2804412 Amort. Subv.nature org. Publics 300.00
RI : Virement de la section de fonctionnement 8 200.00
Total recettes d’investissement 8 200.00 300.00
Le Conseil municipal décide à l’unanimité d’approuver les décisions modificatives.
II. Renforcement Basse Tension (A) Poste les Brosses
Suite à des problèmes de tension rencontrés par des habitants des Brosses, Territoire Energie Isère (TE38) envisage de réaliser dès que les financements seront acquis, les de renforcement BT(A) du Poste Les Brosses.
Après étude, le plan de financement prévisionnel est le suivant :
Le prix de revient prévisionnel TTC de l'opération est estimé à : 42 351.00 € Le montant total des financements externes s’élève à : 42 351.00 € La contribution prévisionnelle aux investissements pour cette opération s'élève à : 0.00 €
Le Conseil municipal prend acte du projet de travaux et du plan de financement de l'opération dont la contribution de la commune sera nulle.
IT. PLUi : PADD
Une réunion de présentation du Projet d’ Aménagement et de Développement Durable est organisée le jeudi 21 septembre à 18h au Diapason à Saint Marcellin.
IV. Rue du 19 mars 1962 : travaux d’aménagement
Le marché de travaux d'aménagement de sécurité de la Rue du 19 mars 1962 a été attribué à BONIN TP (groupement Bonin/Chambard) pour un montant de 97 557.35 € HT avec option evergreen.
Une réunion est prévue le 18 septembre à 18h.
V. Aménagement du Village
Projet de buvette et four sur le terrain Guicherd à proximité de la salle des fêtes. Une visite de
la buvette de St Pierre sera prévue prochainement. Une rencontre est prévue avec Justine Coiffure pour démarrer la réflexion de l’aménagement
du centre bourg.
VI. Divers
Y Les travaux de création de gares d’évitement sur la route de Montchardon débuteront fin
septembre pour une durée de travaux de 5 jours.
Information départ locataire logement cour de la mairie
Ecole : contrat avec un prestataire pour ménage école et cantine
Ecole : achat d’un tableau interactif pour un montant de 2 337 €.
Eglise : expertise du bâtiment en cours.
Impôts fonciers : une demande de vérification de catégories de maisons a été adressée à la DGFiP
Demande d’éclairage du terrain de pétanque, réflexion sur un arrêt automatique à 21h La commune prendra en charge le gaz de la cantine une fois sur 2.
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V
Y
Monsieur le Maire clôt la séance close à 21h15.
La Secrétaire, Le Maire,
Joëlle AUJOUX David CHARBONNEL