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Déliberation - CM18112022 002
Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM18112022 002)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
Ville de Clermont-Ferrand – Séance du Conseil Municipal du 18 novembre 2022 – Feuillet n°2022/
D É L I B É R AT I O N D U C O N S E I L M U N I C I PA L
SÉANCE DU 18 NOVEMBRE 2022 À 16 H 00
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Rapport N° 2
RAPPORTS 2021 DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
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Aujourd’hui L'an deux mille vingt deux, le dix huit novembre, le Conseil Municipal de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 10 novembre 2022, s’est réuni à l’Hôtel de Ville, Salle du Conseil Municipal.
Préside la séance : Olivier BIANCHI, Maire
Secrétaire : Wendy LAFAYE
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE- BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET- TALLON, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Nicaise JOSEPH pouvoir à Lucas PEYRE, Valérie BERNARD pouvoir à Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Fatima BISMIR pouvoir à Alexis BLONDEAU, Lucie MIZOULE pouvoir à Pierre MIQUEL, Stanislas RENIE pouvoir à Eric FAIDY
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Sondès EL HAFIDHI
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Mme Christine DULAC ROUGERIE préside la séance et procède à l'appel.
M. le Maire arrive après la minute de silence en hommage à Mme PARIENTE et reprend la présidence de la séance avant la présentation de la question n°1.
Mme Sondès EL HAFIDHI arrive pendant le diaporama de la question n°3.
M. Alparslan COSKUN quitte la séance avant le vote de la question n°3 et donne pouvoir à Mme Marianne MAXIMI.
M. Diego LANDIVAR quitte la séance avant le vote de la question n°5 et donne pouvoir à Mme CHENNOUF-TERRASSE.
M. MAQUAIRE-BEAUSOLEIL quitte la séance avant le vote de la question n°7 et donne pouvoir à Mme Magali GALLAIS (fin du pouvoir donné par Mme Valérie BERNARD).
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N°CM18112022_002
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Rapport N° 2
RAPPORTS 2021 DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
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Rapporteur : M. le Maire
Aux termes de l’article L5211-39 alinéa 1 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président de l’Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) adresse chaque année au Maire de chaque Commune membre, un rapport retraçant l’activité de l’établissement accompagné du compte administratif arrêté par l’organe délibérant de l’établissement. Ce rapport fait l’objet d’une communication par le Maire au Conseil Municipal en séance publique au cours de laquelle les représentants de la Commune à l’organe délibérant de l’établissement public de coopération intercommunale sont entendus.
De même, conformément à l’article D2224-3 du code précité, dans chaque commune ayant transféré l’une au moins de ses compétences en matière d’eau potable ou d’assainissement ou de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés à un ou plusieurs établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), le Maire présente au conseil municipal, le ou les rapports qu’il aura reçus du ou des EPCI concernés.
Aussi, Clermont Auvergne Métropole a adressé à chaque Commune membre de l’EPCI : - le rapport d’activité 2021 accompagné du compte administratif et de ses annexes tel qu’arrêté par le conseil métropolitain le 24 juin 2022
- le rapport 2021 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - le rapport 2021 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement métropolitain
Ces trois rapports ainsi que le compte administratif 2021 et ses documents annexes, mentionnés ci- dessus et adressés en version dématérialisée, vous permettront de mieux appréhender l’action quotidienne menée par Clermont Auvergne Métropole.
Le Conseil municipal prend acte de la communication de ce(s) rapport(s).
TOTAL VOTANTS : 0 = 49 Conseillers Présents + 5 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 0 = Pour : 0 + Contre : 0
Abstention : 0 0 0
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire,
Olivier BIANCHI
N°CM18112022_002
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