Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - AR ASS D443 2023
Déliberation - AR ASS D447 2023
Déliberation - AR ASS D468 2023
Déliberation - AR ASS D445 2023
Déliberation - AR ASS D467 2023
Déliberation - AR ASS D008 2024
Déliberation - AR ASS D151 2024
Déliberation - AR ASS D170 2024
Déliberation - AR ASS D182 2024
Déliberation - AR ASS D058 2024
Déliberation - AR ASS D444 2023
Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Déliberation - AR ASS D444 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
AWVIGNON Villg d'exception Pôle Vivre la Ville Département Vie des Quartiers Direction de la Proximité Mairie du quartier Ouest & 04 13 60 52 12 Référence : 2 jai Avignon, le an NN 2009 DÉCISION DU MAIRE Le Maire de la Ville d'AVIGNON, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2122-22, 5ème alinéa, Vu la délibération N° 5 du 4 juillet 2020 portant délégation d'attribution du Conseil Municipal au Maire, Vu l'arrêté de délégation de signature en date du 19 août 2020 de Madame Amy MAZARI-ALLEL, Adjointe au Maire, signataire de la présente décision, Vu le budget de la Commune, DÉCIDE ARTICLE 1 : La Ville d'AVIGNON met à disposition de l'Association LE TOTEM, représentée par sa Présidente Madame Françoise FAUCHER, le local communal salle polyvalente, situé MPT MONCLAR sur les créneaux horaires : Les mercredis de 14 h à 18 h 30 - Du jeudi 20 au jeudi 28 septembre - Du 20 au 29 octobre - Du mardi 31 octobre au mercredi 8 novembre - Du vendredi 17 au mardi 21 novembre - Du vendredi 8 au mardi 12 décembre - Du vendredi 19 au mardi 23 janvier - Du vendredi 16 au mardi 20 février - Du lundi 4 au mercredi 13 mars - Du vendredi 15 au mardi 19 mars - Samedi 23 mars - Lundi 15 avril 2024 de 13h30 à 17h. - Du mardi 16 au dimanche 28 avril - Samedi 25 mai - Les mercredi 5 et 12 juin de 14 h à 20 h 30 - Du jeudi 20 juin au mercredi 31 juillet 2024. D’autres dates ponctuelles pourront être ajoutée en cours d’année. Cette attribution prendra effet le 1€" septembre 2023 jusqu'au 31 juillet 2024 inclus. ARTICLE 2 : Cette mise à disposition est consentie à titre gracieux et fait l'objet d'une convention de mise à disposition de locaux communaux. Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231030-ASS-D444-2023-AR Date de télétransmission : 06/11/2023 Date de réception préfecture : 06/11/2023 VIGNON Villz d'exception ARTICLE 3 : La présente décision sera exécutoire à compter de la date d'enregistrement de son dépôt en Préfecture et de sa publication ou de sa notification au tiers intéressé. Elle peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir, devant le Tribunal Administratif de NIMES, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de la notification du document contractuel. Le Tribunal Administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours. Îr ARTICLE 4 : Monsieur le Directeur Général de la Ville d'AVIGNON est chargé, en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision. Pour le e, L'Adjointé\au Maire déléguée à la Vi sociative Amy M 5 ALLEL + DA OT Accusé de réception en préfecture 084-218400075-20231030-ASS-D444-2023-AR Date de télétransmission : 06/11/2023 Date de réception préfecture : 06/11/2023