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Déliberation - DG19 122 Adhesion Conventions Participation Protection Sociale Complementaire CDG33
Document publié le Mercredi 20 novembre 2019 par la commune de Saint-Médard-en-Jalles.
Lien du pdf (Déliberation - DG19 122 Adhesion Conventions Participation Protection Sociale Complementaire CDG33)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DG19_122
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Arrondissement de Bordeaux
Mairie de Saint-Médard-en-Jalles
Extrait du registre
des délibérations
du conseil municipal de la commune de Saint-Médard-en-Jalles
VILLE DE.
SAINT MEDARD
EN JALLES
ADHÉSION AUX CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PROPOSÉES PAR LE CDG33. DÉCISION
Séance du 20 novembre 2019
L'an deux mille dix neuf, le vingt novembre à dix-neuf heures.
Le conseil municipal de la commune de Saint-Médard-en-Jalles, dûment convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jacques Mangon, maire.
Présents :
M Mangon, M Augé, Mme Layrisse, Mme Dumas, M Acquaviva, Mme Le Moller, M Dubos, Mme Thibaudeau, Mme Hanusse, Mme Picard, Mme Alhaitz, Mme Nardini, M Alban, M Pages, M Bouteyre, Mme Barrière, M Auffret, Mme Demare, M Delpech, Mme Rivière, Mme Durand, M Guichoux, M Cases, M Morisset, M Cristofoli, M Ouillade, Mme Rigaud
Absent(s) ayant donné(s) leur pouvoir :
M Braun à Mme Alhaitz
M Roucher à M Augé
M Garnier à Mme Le Moller
M Claudin à Mme Layrisse
Absent(s) :
M Demanes, M Barat, M Camacho, Mme Baron
Secrétaire de séance : M Jacques Bouteyre.
La séance est ouverte,
IDélibération du : 20 novembre 2019 |
Rendue exécutoire le : 21 novembre 2019 |
Publiée le : 21 novembre 2019 |
| Signé : Le maire Jacques Mangon DG19_122
Délibération du conseil municipal
Séance du 20 novembre 2019
ADHÉSION AUX CONVENTIONS DE PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PROPOSÉES PAR LE CDG33. DÉCISION
M Antoine Augé, Adjoint au maire délégué aux Finances, au personnel, à l'administration générale et aux déplacements présente le rapport suivant.
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu le code des assurances, de la mutualité et de la sécurité sociale ;
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée et notamment son article 25 alinéa 6 ;
Vu le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents ;
Vu la circulaire n° RDFB12207899C du 25 mai 2012 relative aux participations des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à la protection sociale complémentaire de leurs agents ;
Vu la délibération du Conseil Municipal n° DG19_008 du 12 février 2019 donnant mandat au Centre de Gestion pour qu'il organise la mise en concurrence des candidats ;
Vu la convention de participation Santé signée entre le Centre de Gestion de la Gironde et IPSEC en date du 3 juillet 2019 ;
Vu la convention de participation Prévoyance signée entre le Centre de Gestion de la Gironde et TERRITORIA MUTUELLE en date du 3 juillet 2019 ;
Vu l'avis favorable à l'unanimité du Comité technique en date du 3 octobre 2019 ;
Considérant que les dispositifs actuels de mutuelle Santé (contrat collectif sans participation financière) et de Prévoyance (contrat collectif avec participation financière de 10 € brute mensuelle versée à chaque adhérent en déduction de sa cotisation) souscrits par la Ville et le CCAS en janvier 2014 avec la Mutuelle Générale par l'intermédiaire de Sofaxis, prennent fin le 31 décembre 2019, et que les agents ayant adhéré à ces contrats ne sont plus couverts à compter du 1° janvier 2020 ;
Considérant la volonté de la Ville :
- d'une part, de donner accès à ses agents à une protection Santé comportant plusieurs niveaux de garantie à des tarifs attractifs, grâce à la mutualisation des risques au niveau départemental ; - d'autre part, de protéger au mieux ses agents en cas de maladie, d'incapacité de travail et d'invalidité.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
Décide :
- d'adhérer à la convention de participation Santé susvisée conclue entre le Centre de Gestion et IPSEC qui
prend effet au 1% janvier 2020 pour une durée de 6 ans avec une possibilité de prorogation d'une durée maximale d'un an en cas de ee d'intérêt t général rise 19 du décret n° 2011-1474) ; j 1_20 Hn10 Ville de t-Médard-en-Jalles - registre des délibérations du conseil municipal - 20 novembre 2019 et
- d'adhérer à la convention de participation Prévoyance susvisée conclue entre le Centre de Gestion et
TERRITORIA MUTUELLE qui prend effet au 1% janvier 2020 pour une durée de 6 ans avec une possibilité de prorogation d'une durée maximale d'un an en cas de motifs d'intérêt général (article 19 du décret n° 2011- 1474).
Précise qu'une participation financière sera attribuée aux fonctionnaires et agents de droit public et de droit privé en activité pour :
- le risque Santé, c'est-à-dire les risques d'atteinte à l'intégrité physique de la personne et les risque liés à la maternité :
Pour ce risque, la participation financière de la collectivité sera accordée exclusivement au contrat référencé par le Centre de Gestion de la Gironde pour son caractère solidaire et responsable ; - le risque Prévoyance, c'est-à-dire les risques d'incapacité de travail et, le cas échéant, tout ou partie des risques d'invalidité et liés au décès :
Pour ce risque, la participation financière de la collectivité sera accordée exclusivement au contrat référencé par le Centre de Gestion de la Gironde pour son caractère solidaire et responsable.
Fixe le niveau de participation, pour le risque Santé, à 1 euro brut par agent et par mois.
Porte le niveau de participation, pour le risque Prévoyance, de 10 euros à 12 euros brut par agent et par mois, dans la limite de la cotisation versée par l'agent.
Indique que les dépenses afférentes seront imputées sur le budget de l'exercice correspondant.
Autorise Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tous les actes relatifs à l'adhésion aux conventions de participation Santé et Prévoyance mutualisées proposée par le Centre de Gestion de la Gironde, ainsi que les éventuels avenants à venir.
Les conclusions mises aux voix sont adoptées à L'UNANIMITE.
Fait et délibéré à Saint-Médard-en-Jalles
le 20 nôvenbre 2019
pour expédition conforme CONVENTION EX
CZ
Convention d’adhésion à la convention de participation à la protection
sociale complémentaire souscrite par le Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de la Gironde
Couverture du risque prévoyance
e Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires
relatives à la fonction publique territoriale et notamment son article 25 ;
e Vu le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 modifié relatif à la participation
des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de
la protection sociale complémentaire de leurs agents ;
e Vu les délibérations n° DE-0034-2018 du 31 mai 2018 et n° DE-0029-2019 du 19
juin 2019 du Conseil d'administration du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de la Gironde ;
e Vu la convention de participation, en date du 3 juillet 2019, souscrite par le Centre
de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour le risque
prévoyance auprès de TERRITORIA Mutuelle ;
l'est convenu ce qui suit :
ENTRE
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde, représenté par son Président, agissant en vertu des délibérations susvisées,
Ci-après désigné le Centre de Gestion,
ET
« TERRITORIA MUTUELLE » représentée par Monsieur Robert CHICHE, son Président,
Ci-après désigné l’opérateur,
ET
La Ville de Saint-Médard-en-Jalles,
Représentée par son Maire, Monsieur Jacques Mangon, agissant en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date du 20 novembre 2019,
Ci-après désigné l'employeur, PRÉAMBULE
Conformément à la loi et au décret susvisés, les centres de gestion peuvent conclure des conventions de participation à la protection sociale complémentaire pour le compte des agents des collectivités qui lui ont donné le mandat.
Le Centre de Gestion a lancé une procédure de mise en concurrence afin de retenir les offres les plus avantageuses répondant aux critères de sélection parmi les opérateurs qui y ont répondu.
Dans le cadre de cette procédure, le Centre de Gestion a souscrit une convention cadre de participation pour le risque prévoyance auprès de l'opérateur pour une durée de six ans prenant effet le 1°" janvier 2020 pour se terminer le 31 décembre 2025.
Les collectivités et établissements publics, en qualité d'employeurs, peuvent adhérer à cette convention de participation, et au contrat collectif d'assurance sur délibération, après consultation de leur comité technique.
ARTICLE 1 : Objet de la convention d'adhésion
La présente convention a pour objet de formaliser l'adhésion de l'employeur à la convention de participation et au contrat collectif d'assurance associé souscrits par le Centre de Gestion en vue de garantir les agents des employeurs de son ressort géographique.
ARTICLE 2 : Effet de l’adhésion
L'employeur adhère à compter du 1° janvier 2020 à la convention de participation et au contrat collectif d'assurance associé, dont il reconnaît avoir reçu un exemplaire de chacun des documents.
Le terme de la convention de participation est fixé au 31 décembre 2025. Elle peut être prorogée d’une année supplémentaire pour des motifs d'intérêt général.
L'adhésion au contrat collectif d'assurance peut être résiliée chaque année par l'employeur moyennant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception à l'organisme d'assurance ou au CDG 33 au 31 août, avec effet au 31 décembre à minuit.
ARTICLE 3 : Nature des garanties
Les garanties sont précisées dans la notice d’information que les employeurs doivent remettre à leurs agents adhérents.
ARTICLE 4 : Participation de la collectivité
Le montant de la participation mensuelle brute versée par l'employeur à l'agent est fixé 12 €, dans la limite de la cotisation due par l'agent.
ARTICLE 5 : Adhésion des agents
L'adhésion au contrat collectif d'assurance est ouverte aux fonctionnaires et agents contractuels de droit public et de droit privé, selon les modalités prévues par celui-ci.
L'organisme d'assurance garantit le paiement des prestations pour chaque agent adhérent des prestations selon les conditions du contrat collectif d'assurance.
L'employeur communique à l'organisme d'assurance toutes les informations nécessaires permettant la prise d'effet des garanties dans le délai convenu. ARTICLE 6 : Modification
Toute modification de la présente convention, y compris celle portant sur le montant de la
participation financière de la collectivité, devra faire l’objet d'un avenant. Il en est de même du contrat collectif d'assurance.
ARTICLE 7 : Contentieux
Toute réclamation et litige portant sur l'application des garanties du contrat collectif d'assurance sont réglés selon les dispositions de ce dernier.
En cas de litige sur l'interprétation ou sur l'application de la présente convention, les parties s'engagent à rechercher toute voie amiable de règlement. A défaut, le tribunal administratif de BORDEAUX est compétent.
Fait à BORDEAUX le, Ào | 44 | 2049 .
TERRITORIA MUTUELLE, Le Président
du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de
la Gironde, CONVENTION G 33l Q)
Convention d'adhésion à la convention de participation à la protection
sociale complémentaire souscrite par le Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de la Gironde
Couverture du risque santé
e Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires
relatives à la fonction publique territoriale et notamment son article 25 ;
e Vu le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 modifié relatif à la participation
des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de
la protection sociale complémentaire de leurs agents ;
e Vu les délibérations n° DE-0034-2018 du 31 mai 2018 et n° DE-0029-2019 du 19
juin 2019 du Conseil d'administration du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de la Gironde ;
e Vu la convention de participation, en date du 3 juillet 2019 souscrite par le Centre
de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde pour le risque santé
auprès de IPSEC ;
Il est convenu ce qui suit :
ENTRE
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde, représenté par son Président, agissant en vertu des délibérations susvisées,
Ci-après désigné le Centre de Gestion,
ET
« IPSEC » représentée par Monsieur Jérôme SABOURIN, Directeur Général,
Ci-après désigné l'opérateur,
ET
La Ville de Saint-Médard-en-Jalles,
Représentée par son Maire, Monsieur Jacques Mangon, agissant en vertu d'une délibération du Conseil Municipal en date du 20 novembre 2019,
Ci-après désigné l'employeur, PRÉAMBULE
Conformément à la loi et au décret susvisés, les centres de gestion peuvent conclure des conventions de participation à la protection sociale complémentaire pour le compte des agents des collectivités qui lui ont donné le mandat.
Le Centre de Gestion a lancé une procédure de mise en concurrence afin de retenir les offres les plus avantageuses répondant aux critères de sélection parmi les opérateurs qui y ont répondu.
Dans le cadre de cette procédure, le Centre de Gestion a souscrit une convention cadre de participation pour le risque santé auprès de l'opérateur pour une durée de six ans prenant effet le 1°" janvier 2020 pour se terminer le 31 décembre 2025.
Les collectivités et établissements publics, en qualité d'employeurs, peuvent adhérer à cette convention de participation et au contrat collectif d'assurance sur délibération, après consultation de leur comité technique.
ARTICLE 1 : Objet de la convention d'adhésion
La présente convention a pour objet de formaliser l'adhésion de l'employeur à la convention de participation et au contrat collectif d'assurance associé souscrit souscrite par le Centre de Gestion en vue de garantir les agents des employeurs de son ressort géographique sur le risque santé.
ARTICLE 2 : Effet de l'adhésion
L'employeur adhère à compter du 1° janvier 2020 à la convention de participation et au contrat collectif d'assurance associé, dont il reconnaît avoir reçus un exemplaires de chacun des documents.
Le terme de la convention de participation est fixé au 31 décembre 2025. Elle peut être prorogée d’une année supplémentaire pour des motifs d'intérêt général.
L’adhésion au contrat collectif d'assurance peut être résiliée chaque année par l'employeur moyennant l'envoi d'une lettre recommandée avec accusé de réception à l'organisme d'assurance ou au CDG 33 au 31 août, avec effet au 31 décembre à minuit.
ARTICLE 3 : Nature des garanties
Les garanties sont précisées dans la notice d'information que les employeurs doivent remettre à leurs agents adhérents.
ARTICLE 4 : Participation de la collectivité
Le montant unitaire de la participation mensuelle brute versée par l'employeur à l'agent est fixé à 1 €.
ARTICLE 5 : Adhésion des agents
L'adhésion au contrat collectif d'assurance est ouverte aux fonctionnaires et agents contractuels de droit public et de droit privé, selon les modalités prévues par celui-ci.
L'organisme d'assurance garantit le paiement des prestations pour chaque agent adhérent des prestations selon les conditions du contrat collectif d'assurance.
L'employeur communique à l'organisme d'assurance toutes les informations nécessaires permettant la prise d'effet des garanties dans le délai convenu.
ARTICLE 6 : Modification
Toute modification de la présente convention, y compris celle portant sur le montant de la participation financière de la collectivité, devra faire l’objet d’un avenant. Il en est de même du contrat collectif d'assurance.
ARTICLE 7 : Contentieux
Toute réclamation et litige portant sur l'application des garanties du contrat collectif d'assurance sont réglés selon les dispositions de ce dernier.
En cas de litige sur l'interprétation ou sur l'application de la convention, les parties s'engagent à rechercher toute voie amiable de règlement. À défaut, le tribunal administratif de BORDEAUX est compétent.
Fait à BORDEAUX le, 20/4141 2019 .
IPSEC, Le Président
du Centre de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale de
la Gironde, ADULLACT
LICE OR CCE EST RAT (a etre er ere) CC) © #HELIOS : comptabilité publique
© ACTES : contrôle de légalité
( BORDEREAU D'ACQUITTEMENT DE TRANSACTION |
Collectivité : VILLE SAINT MEDARD EN JALLES (33)
Utilisateur : Desrosier Céline
Paramètre de la transaction :
Type de transaction: Transmission d'actes
Nature de l'acte: Actes réglementaires
Numéro de l'acte: DG19_122
Date de la décision: 2019-11-20 00:00:00+01
Objet: ADHÉSION AUX CONVENTIONS DE
PARTICIPATION POUR LA PROTECTION
SOCIALE COMPLÉMENTAIRE PROPOSÉES
PAR LE CDG33. DÉCISION
Documents papiers complémentaires: NON
Classification matières/sous-matières: 9.1 - Autres domaines de competences des
communes
Identifiant unique: 033-213304496-20191120-DG19_122-AR URL d'archivage: Non définie Notification: Non notifiée (Fichier contenus dans l'archive: }
Fichier Type de fichier Taille du fichier
nom de métier:
033-213304496-20191120-DG19_122-AR-1-1_0.xml textxml 934
nom de original:
DG19_122.pdf application/pdf 2205714
nom de métier:
99_AR-033-213304496-20191120-DG19_122-AR-1-1_1.pdf application/pdf 2205714
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date
Posté 21 novembre 2019 à 09h34min12s Dépôt initial
En attente de transmission 21 novembre 2019 à 09h34min15s Accepté par le TAT : validation OK Transmis 21 novembre 2019 à 09h34min22s Transmis au MI
Acquittement reçu 21 novembre 2019 à 09h35min04s Reçu par le MI le 2019-11-21
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