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Document publié le Jeudi 12 juin 2014 par la commune de Cros.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR cons muni 201406124855)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Transports,
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COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 12 juin 2014
L'an deux mille quatorze et le 12 juin à 18 h 30, le Conseil Municipal s'est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. André Alègre, Maire.
ORDRE DU JOUR :
DELIBERATIONS :
1- Prélèvement du budget principal pour alimenter le budget de l’Eau « Prévu au budget principal 2014 article 678»
2- Classement de chemins ruraux dans la voirie communale
3- Modificatif Délégués SIVU
DIVERS :
Avancement des travaux :
- traitement de l’eau
- Calade Malignos
- divers
Lecture courriers divers
Manifestation 14 juillet
PRÉSENTS :
M. André ALÈGRE
Mme Isabelle CANARD
M. Roland CASTANET
Mme Madeleine CAZES
M. Cédric DESHONS
M. Philippe DESHONS
M. Jacques MARTIN
Mme Marie Anne PRINCÉ
M. Patrick NOBILEAU a donné procuration à M. Jacques MARTIN
Absente excusée : Mme Annick GROUSSET
Secrétaire de séance : Roland Castanet
Le compte rendu de la dernière séance est lu et approuvé.
DÉLIBÉRATIONS
I – Abondement du budget de l'eau par le budget principal
C'est ce qui avait été prévu lors du vote des budgets : 25 000 euros
adopté à l'unanimité 2 / 3
II – SIVU DFCI
Philippe Deshons a été élu vice-président, André Alègre est le deuxième représentant de la commune. Il y a beaucoup de pistes DFCI sur la commune, il s'agit de revitaliser ce syndicat.
adopté à l'unanimité
III – Chemin ruraux
M. Claudel du Conseil Général du Gard a mis à jour l'inventaire des chemins communaux, avec une carte très précise. En accord avec Monsieur le Maire il propose de classer quelques tronçons de chemins ruraux en chemins communaux :
le chemin qui descend de la route à La Pieuzelle, jusqu'au pont du moulin de Cardy, soit 52 m ;
un tronçon depuis la route départementale jusqu'au Fanabrègue. Monsieur le Maire négociera avec un des propriétaires le rétablissement de l'écoulement des eaux pluviales, soit 55 m ;
un tronçon à La Rouvière,de la D.153 au hameau des Pauses soit 152 m.
Le problème du statut de la piste du Mas Lafont est évoqué.
adopté à l'unanimité
IV – Travaux de Malignos
Ils sont terminés mais les rapports avec les riverains ont été compliqués.
V - Travaux de l’eau
La construction du bassin a été retardée : il manquait l'autorisation de défrichement, à laquelle n'avait pas pensé le CEREG. Le délai s'allonge de trois ou quatre mois.
Jacques Martin rend compte des travaux à Bourguet, aux Fourniels et à Boulségure. Partout ils avancent mais de nombreux problèmes apparaissent : matériel cassé, installation obsolète, manque de plan. Peu à peu, l'ensemble est réparé et mis aux normes (réducteur de pression en particulier), en plus de l'installation du traitement.
VI - Travaux divers
Le Pont sur le chemin de Crouzet doit être débroussaillé, avec les autres ponts communaux, par l'équipe verte du Vidourle. Roland Castanet a pris rendez-vous le 16 juillet avec l'ingénieur responsable.
Le Conseil Général a communiqué des adresses pour des cabinets spécialisés dans l'étude de ponts ; un premier contact va être établi. La restauration du Pont doit entrer dans le cadre du « plan patrimoine » de la communauté de communes.
VII- Micocoulier du Pouget
Monsieur le Maire lit une lettre de Mme Pincemaille, propriétaire au Pouget à propos du micocoulier qui limite le passage à 2,5 m mais de plus selon elle oblige les camions à heurter sa maison qui en serait sérieusement ébranlée. Une longue discussion s'engage pour déterminer la nuisance de cet arbre et son abattage éventuel. 3 / 3
Finalement, Monsieur le Maire s'engage à aller sur place discuter avec la propriétaire, sans qu'aucune décision ne soit prise.
VIII- Travaux du secrétariat
Les travaux, menuiserie peinture électricité, doivent commencer après l'été.
DIVERS :
la cérémonie du 14 juillet aura lieu à 11 h 30, avec un apéritif offert. Roland Castanet fera un discours.
Patrick Nobileau a reçu ce jour le code du site Internet : cros-cevennes.fr. Il s'emploie à le remplir.
la communauté de communes Piémont Cévenol est en train de définir « l'intérêt communautaire » de ses diverses compétences. Monsieur le Maire et les conseillers des diverses commissions y participent activement.
La séance est levée à 22 h.