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unknown - Communauté de communes - Terre d'Émeraude Communauté - d 134 2025 annexe
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terre d'Émeraude Communauté - d 134 2025 annexe)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Banque,
orientation indicative N
axe de mur
AL 236
326m² AL a
161m² AL b
247m² AL c
AL 154
AL 235
AL 237
545m² AL d
axe de mur
axe de mur
axe de mur
non matérialisé
non matérialisé
20.20
10.01
15.31
16.12
15.32
10.01
20.21
16.12
16.12
16.12
emprise du bardage
emprise du bardage
emprise du bardage
muret de soutènement intégré à la parcelle "c"
25m
25m 0
Affaire n°:
26150
Date :
03 Décembre 2025
Responsable :
Jean-Baptiste DIGARD
Agence :
MONTMOROT
www.abcd-experts.fr | bonjour@abcd-experts.fr | 03 84 47 15 78
Propriété de
la CC Jura Sud
MOIRANS-EN-MONTAGNE - Section AL - "Le Grand Gizon" Echelle : 1/250
PROJET DE DIVISION N°1 DA n° ---- numéroté le ----
terrain conservé par la CC Jura Sud terrain conservé par la CC Jura Sud
limite connue à titre indicatif
LEGENDE
nouvelle limite bâti cadastre bâti dur relevéapplication cadastrale mur ou muret mur mitoyen
terrain conservé par la CC Jura Sud terrain conservé par la CC Jura Sud