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Déliberation - SKM 308e26021717010
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Altkirch.
Lien du pdf (Déliberation - SKM 308e26021717010)
Thèmes du document : Consommateurs, Sport, Culture et patrimoine,
DEPARTEMENT
du HAUT-RHIN
ARRONDISSEMENT D’ALTKIRCH
Liste des DELIBERATIONS de la séance du CONSEIL MUNICIPAL de la Commune d’ALTKIRCH
du Lundi 16 février 2026 à 19 heures
à l’Hôtel de Ville.
1. PERSONNEL.
1.1 Approbation du Document unique d'évaluation des risques professionnelles.
Délibération n° 001/2026 soumise au vote : Approuvé.
1.2 Modification du Tableau des effectifs.
Délibération n° 002/2026 soumise au vote : Approuvé.
2. FINANCES.
2.1 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
Délibération : Retirée de l’ordre du jour.
2.2 Approbation de l’affectation des Résultats 2025.
Délibération : Retirée de l’ordre du jour
2.3 Approbation d’une subvention à l'Association Foncière de Remembrement d'ALTKIRCH.
Délibération n° 003/2026 soumise au vote : Approuvé.
2.4 Approbation d’une Convention financière entre le CRAC ALSACE et la Ville d’'ALTKIRCH, pour le projet artistique et culturel 2026.
Délibération n° 004/2026 soumise au vote : Approuvé.
2.5 Approbation d’une Convention financière entre l'Association Sundgau Sport Organisation et la Ville d’ALTKIRCH, dans le cadre de l’organisation du Championnat de France Cycliste Elite 2027.
Délibération n° 005/2026 soumise au vote : Approuvé.
Liste des Délibérations de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 16 février 2026 2.6 Approbation d'une Convention financière entre l'Association « Théâtre en Haute Alsace » et la Ville d'ALTKIRCH, dans le cadre de la création et de la résidence du
projet « Erdwibelen, un opéra dans le Sundgau ».
Délibération n° 006/2026 soumise au vote : Approuvé.
2.7 Approbation d'une Convention entre Habitat de Haute-Alsace et la Ville
d’ALTKIRCH relative à la refacturation des consommations électriques de l’éclairage extérieur : Cité des Cadres, Quartier Amiot et des Etangs.
Délibération n° 007/2026 soumise au vote : Approuvé.
2.8 Indemnisation EARL KAUFFMANN - Reprise de terres sans résiliation de bail
rural - Régularisation.
Délibération n° 008/2026 soumise au vote : Approuvé.
3. PROJETS/PARTENARIATS.
3.1 Approbation de Contrats de location : Mise à disposition, à titre gratuit, de la
Halle au Blé :
3.1.1 Union des Officiers de Réserve de la Région de Mulhouse, Monsieur Noël
MILLAIRE, Président, pour l’organisation de l'Assemblée Générale de l'Association.
Délibération n° 009/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.1.2 Rotary Club d’Altkirch, Madame Patricia HELIES, Présidente, pour l’organisation d’une remise de dons.
Délibération n° 010/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.1.3 Association des Parents unis pour l'intérêt des élèves d’Altkirch, Madame Magali MORIANI, Présidente, pour l’organisation d’une bourse aux vêtements.
Délibération n° 011/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.1.4 Ecole élémentaire « Les Tuileries » d’Altkirch, Monsieur Amaury SCHIFFLI, Directeur, pour l’organisation d'une réunion avec les parents de CP.
Délibération n° 012/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.1.5 Association Sundgo Pro, Monsieur Charles-Alban BAUMGARTNER, Président, à l’occasion du Salon des Métiers.
Délibération n° 013/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.1.6 Groupement de Gendarmerie d’Altkirch, Chef d’Escadron Sébastien ROCHE, pour l’organisation d’un Cybermarathon.
Délibération n° 014/2026 soumise au vote : Approuvé.
Liste des Délibérations de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 16 février 2026 2 3.1.7 Syndicat Intercommunal pour les Affaires Scolaires d’Altkirch, Monsieur Joseph Maurice WISS, Président, pour l’organisation d’une réunion.
Délibération n° 015/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.2 Approbation d’un Contrat de location : Mise à disposition, à titre gratuit, de la Palestre et de la Salle Léopold CAPDET :
3.2.1 Centre de Secours renforcé d’Altkirch, Monsieur le Capitaine Gilles HIGELIN, Chef de Centre, à l’occasion des entrainements sportifs des Sapeurs-Pompiers.
Délibération n° 016/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.3 Approbation d’un contrat de co-réalisation :
3.3.1 Association « Théâtre en Haute Alsace », Monsieur Jean-Charles MATTLER, Président, dans le cadre de la création et de la résidence du projet « Erdwibelen un opéra dans le Sundgau ».
Délibération n° 017/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.4 Approbation d’une Convention de mise à disposition, à titre gratuit, de la BCD — «Salle « Sciences et Culture » de l'Ecole élémentaire “Les Tuileries”, au profit de l'Accueil du Périscolaire de l'Association pour l'Enfance d’Altkirch (APEA), durant les jours de classe.
Délibération n° 018/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.5 Approbation d’une Convention de mise à disposition, à titre gratuit, de la salle de réunion de l’Ecole élémentaire “Les Tuileries”, au profit de l'Association des Parents d’Elèves de l'Enseignement Public en Alsace — Section Sundgau Altkirch (APEPA).
Délibération n° 019/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.6 Approbation de la participation de la Ville d’ALTKIRCH au projet “Mobilité” dans le Sundgau autour du vélo, intitulé “Slow-up”, proposé par le Conseil de développement du PETR du Pays du Sundgau.
Délibération n° 020/2026 soumise au vote : Approuvé.
3.7 Approbation de l’avenant n° 01 à la Convention de dépôt d'œuvres originales de M. Pierre RABOISSON, au sein du Musée Sundgauvien.
Délibération n° 021/2026 soumise au vote : Approuvé.
4. TECHNIQUE.
4.1 Projet de construction d’une installation de stockage d’électricité par batterie sur l’ancienne décharge - Demande d'autorisation de défrichement.
Délibération n° 022/2026 soumise au vote : Approuvé.
Liste des Délibérations de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 16 février 2026 3 4.2 Vente d’une parcelle de terrain — Route de Carspach (parking de lIli) — Projet
d'implantation de terrains de Padel.
Délibération : Retirée de l'ordre du jour.
Liste des Délibérations de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 16 février 2026 D 4