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Procès Verbal - PV 30 01 2024
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Chanteau.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 30 01 2024)
Thèmes du document : Énergies, Économie et finances, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE 30 janvier 2024 à 19h — Salle
du Conseil
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:
14
Présents
:
11
Votants
:
12
Présents:
BOTELLO
Christel,
PRONO
Gilles,
RISSET
Jean-Philippe,
COROLLER
Camille,
COUTANCEAU
Stéphanie,
GAILLOT
Vanina,
ETIENNE
Chantal,
COROLLER
Didier,
TAVARES
MARQUES
Charlène,
VUOTTO-MOAN
Julie,
BONNEAUD
Eliane,
DUMERY
Ghislain
Membre
excusé
: DANTHU
François
(donne
pouvoir
à
BOTELLO
Christel)
Membre
non
excusé
: PERDOUX
Marc
Secrétaire
de
séance
: Vanina
GAILLOT
Le
quorum
est
atteint.
Ordre
du
jour
+
Désignation
du
secrétaire
de
séance
+
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
28
novembre
2023
XX XX
XX
XX
XX
Vote
des
taux
des
taxes
locales
2024
Report
des
crédits
investissements
2023
Engagement
dépenses
investissement
à
hauteur
de
25
%
Demande
de
subvention
départementale
Sortie
de
la
commune
du
SIRCO
FEFFE
Le
Conseil
municipal
débute
à
19
h
00
:
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
mois
de
novembre
sera
approuvé
au
prochain
Conseil
municipal.
Sujet 1 - Vote des
taxes locales 2024 -reporté
au 19
mars
2024
Vote
à
l'unanimité
pour
le
report
Sujet
=
Report
des
crédits
investissements
2023
Madame
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
la
clôture
du
budget
d'investissement
2023
est
faite,
et
qu'il
convient,
pour
assurer
le
paiement
des
dépenses
engagées
non
mandatées,
d'établir
l’état
des
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
à
reporter
sur
l'exercice
2024.
Au
vu
de
ce
qui
reste
à
réaliser,
le
montant
des
dépenses
d'investissement
du
budget
principal
à
reporter
ressort
à
69
460,16
€
et
le
montant
des
recettes
d'investissement
ressort
à
150
964
€.
Vote
à
l'unanimité Sujet
3 - Autorisation
au
maire d'engager,
liquider
et
mandater les
_
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
de
25
%
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
Jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
L'autorisation
mentionnée
à
l'alinéa
ci-dessus
précise
le
montant
et
l'affectation
des
crédits. Pour
les
dépenses
à
caractère
pluriannuel
incluses
dans
une
autorisation
de
programme
ou
d'engagement
votée
sur
des
exercices
antérieurs,
l'exécutif
peut
les
liquider
et
les
mandater
dans
la
limite
des
crédits
de
paiement
prévus
au
titre
de
l'exercice
par
la
délibération
d'ouverture
de
l'autorisation
de
programme
ou
d'engagement.
Les
crédits
correspondants,
visés
aux
alinéas
ci-dessus,
sont
inscrits
au
budget
lors
de
son
adoption.
Le
comptable
est
en
droit
de
payer
les
mandats
et
recouvrer
les
titres
de
recettes
émis
dans
les
conditions
ci-dessus.
L'engagement,
la
liquidation
et
le
mandatement
des
dépenses
d'investissement
peuvent
être
autorisés
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
2023
:
Dépenses
d'investissement
budgétées
en
2023
(non
compris
le
chapitre
16
«
emprunts
et
dettes
assimilées
»)
BP
2023
Montant
autorisé
(25
%)
Chapitre
21
Immobilisations
195
827,31
€
48
956,83
€
€
corporelles
Vote
à
l'unanimité
Sujet
4
-
Demande
de
subvention
départementale
| pour
Îla
pose
de
panneaux
photovoltaïques
Madame
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
ces
dernières
années,
différents
facteurs
politiques,
économiques
ainsi
que
la
guerre
en
Ukraine
ont
eu
un
impact
sur
nos
factures
d'énergies,
celles-ci
ont
pratiquement
doublé
depuis
deux
ans.
Nous
possédons
sur
la
commune
des
bâtiments
énergivores,
répartis
sur
plusieurs
sites
ayant
des
consommations
de
gaz
et
d'électricité
très
importante.
Les
modes
de
chauffage
de
la
commune
sont
aussi
très
vétustes
et
certains
approchant
de
leur
fin
de
vie.
2024
sera
pour
la
commune
de
Chanteau
un
grand
changement
de
direction,
le
projet
que
nous
voulons
mettre
en
place
nous
amènera
à
une
auto
consommation
mais
aussi
à
l'élaboration
d’une
énergie
verte.
Avec
la
vision
de
remplacer
nos
chaudières
gaz
et
chauffage
électrique
par
un
chauffage
plus
respectueux
de
la
planète.
Le
système
de
pompe
à
chaleur
pouvant
diminuer
considérablement
nos
factures
d'énergies.
Le
projet
commence
par
l'utilisation
des
toitures
de
nos
sites
possédant
les
plus
importantes
consommations
d'énergies
électriques. La
première
centrale
solaire
concerne
la
salle
des
fêtes
Pierre
Quivaux,
le
gymnase
et
les
bâtiments
ateliers
avec
une
installation
de
44Kwc
qui
permettra
de
la
rendre
autonome
en
électricité.
La
rentabilité
de
cette
centrale
est
un
retour
sur
investissement
en
7,7
ans
puis
une
autoconsommation
sur
cette
installation
avec
une
durée
de
vie
de
plus
de
30
années
garantie.
Les
investissements
sur
ces
bâtiments
se
feront
en
passant
du
gaz
aux
pompes
à
chaleur. L'enveloppe
budgétaire
provisoire
s'élève
à
265
267
€
en
incluant
la
réfection
de
la
toiture
du
bâtiment
de
la
cantine.
La
commune
de
Chanteau
a
déposé
le
15
janvier
2024,
une
demande
d'aide
auprès
du
Conseil
Départemental
du
Loiret.
Vote
à
l'unanimité
Sujet
5
-
Sortie
de
la
commune
du SIRCO
Madame
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
faut
nous
rendre
à
l'évidence
que
notre
commune
n'est
plus
en
capacité
d'honorer
la
convention
signée
avec
le
SIRCO.
Au
vu
du
coût
annuel
en
2023
de
l'énergie
et
des
augmentations
qui
vont
encore
avoir
lieu
en
cette
année
2024,
la
mairie
de
Chanteau
n'a
plus
les
finances
nécessaires
pour
couvrir
les
dépenses
du
SIRCO.
Madame
le
Maire
demande
que
la
commune
acte
la
fin
de
la
collaboration
avec
le
SIRCO
au
1°"
septembre
2024.
Vote
à
l'unanimité
XX
K_K_XK_
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Madame
Le
Maire
lève
la
séance
à
20
h
30.
Madame
Le
Maire,
La
Secrétaire,
Vanina
GAÏILLOT