Conseil Municipal - CM 20170313

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Conseil Municipal - Blasimon CM 20170823

Conseil Municipal - CM 20170313 Document publié le Lundi 13 mars 2017 par la commune de Blasimon. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20170313)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Institutions publiques, COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 13 MARS 2017

L’an deux mille dix-sept, le 13 mars 2017, à 20 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle du conseil municipal, Mairie de BLASIMON, sur la convocation qui leur a été adressée par la Mairie conformément aux articles L221-9-L2121-10-L2121-11-L2121-12 du code général des collectivités territoriales.

Étaient présents : MM Daniel BARBE, Jean FAVORY, Mme Marie-Jeanne ROUBINEAU, MM Régis BENEY, Hervé CANTE, Florent MAYET, Mmes Nathalie ROCHETTE, Christelle COUNILH, MM Daniel PALUDETTO, David BONNEFIN, Mme Esther CORTAZAR-NAUZE

Etaient absents excusés :Mmes Christel LAURENT, Anne MARQUANT, MM Antoine BERGER Mme Christèle DUMON

A noter que Mme Cristèle DUMON a donné procuration à Mme ROUBINEAU et Mme Cristel LAURENT a donné procuration à Mr Hervé CANTE.

A été élu secrétaire de séance Monsieur Florent MAYET

Une erreur s’est glissée dans le dernier compte rendu. Le droit de place des produits

carnés est de 55€ et non de 59€ pour 2m.

1) Vote des comptes de gestion et des comptes administratifs

1.1 Budget annexe multiservices

Compte administratif

Monsieur le Maire présente le compte administratif du multiservices.

Chapitre Budgétisé Total réalisé

FONCTIONNEMENT

DEPENSES

011 Charges à caractère général 1 100,00 € 702,50 €

023 Virement à la sect° d'investis. 12 000,00 € 0,00 €

65 Autres charges gestion courante 2,12 € 0,43 €

66 Charges financières 4 170,00 € 4 169,33 €

Total DEPENSES 17 272,12 € 4 872,26 €

RECETTES

002 Excédent antérieur reporté Fonc 6 220,12 € 6 220,12 €

74 Dotations et participations 5 052,00 € 5 052,00 €

75 Autres produits gestion courante 6 000,00 € 6 000,00 €

Total RECETTE 17 272,12 € 17 272,12 €INVESTISSEMENT

DEPENSES

001 Solde d'exécution d'inv. reporté 4 478,95 € 4 478,95 €

16 Remboursement d'emprunts 5 188,00 € 5 187,22 €

23 Immobilisations en cours 12 000,00 € 10 173,41 €

Total DEPENSES 21 666,95 € 19 839,58 €

RECETTES

021 Virement de la section de fonct. 12 000,00 € 0,00 €

10 Dotations Fonds divers Réserves 4 478,95 € 4 478,95 €

16 Emprunts et dettes assimilées 5 188,00 € 500,00 €

Total RECETTE 21 666,95 € 4 978,95 €

Affectation de résultats

Section de fonctionnement

Le montant des dépenses de fonctionnement s'élève - 4 872.26 €

Le montant des recettes de fonctionnement s'élève + 11 052.00€

le résultat de l'année 2016 est un excédent de + 6 179.74€

L’excédent de l’année 2015 s’élève 6 220.12€

le résultat de clôture 2016 est un excédent de + 12 399.86 €

Section d’investissement

le montant des dépenses d'investissement s'élève - 15 360.63 €

le montant des recettes d'investissement s'élève 4 978.95€

le déficit de l'année 2016 s'élève à - 10 381.68 €

le déficit de l'année 2015 s'élève à - 4 478.95€

le déficit de clôture s'élève à -14 860.63€

Le besoin de financement est le suivant 14 860 63€

R1068 : l'excédent de fonctionnement capitalisé est de 12 399.86€

R002: excédent de fonctionnement reporté est 0.00 €

D001 : le déficit d’investissement est de 14 860.63€1.2 Budget annexe assainissement

Chapitre Budgétisé Total réalisé .

EXPLOITATION

DEPENSES

011 Charges à caractère général 58 791,25 € 8 324,92 €

042 Opérations d'ordre entre section 11 795,00 € 11 795,00 €

66 Charges financières 2 424,00 € 1 681,99 €

Total DEPENSES 73 010,25 € 21 801,91 €

RECETTES

002 Excédent antérieur reporté Fonc 59 175,25 € 59 175,25 €

042 Opérations d'ordre entre section 435,00 € 435,00 €

70 Ventes prod fab, prest serv, mar 12 700,00 € 12 613,89 €

74 Subventions d'exploitation 700,00 € 1 508,00 €

Total RECETTE 73 010,25 € 73 732,14 €

INVESTISSEMENT

DEPENSES

040 Opérations d'ordre entre section 435,00 € 435,00 €

16 Emprunts et dettes assimilées 2 638,00 € 2 637,62 €

20 Immobilisations incorporelles 7 600,00 € 0,00 €

23 Immobilisations en cours 47 000,00 € 0,00 €

27 Autres immos financières 7 264,31 € 0,00 €

Total DEPENSES 64 937,31 € 3 072,62 €

RECETTES

001 Solde d'exécution d'inv. reporté 53 142,31 € 53 142,31 €

040 Opérations d'ordre entre section 11 795,00 € 11 795,00 €

Total RECETTE 64 937,31 € 64 937,31 €

− Affectation de résultats

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Le montant des dépenses s’élève à - 21 801.91€

Le montant des recettes s’élève à +14 556.89€

Le résultat de l'année 2016 est un déficit de - 7 245.02€

L'excédent de l'année 2015 s'élève à + 59 175.25€

Le résultat de clôture de fonctionnement s'élève à +51 930.23€SECTION D'INVESTISSEMENT

Le montant des dépenses de l'année 2016 s'élève à - 3 072.62€

Le montant des recettes de l'année 2016 s'élève à + 11 795,00€

Le résultat de l'année 2016 est un excédent de + 8 722.38€

L'excédent de l'année 2015 s'élève à + 53 142.31 €

Le résultat de clôture d'investissement s'élève à + 61 864.69€

R002: excédent de fonctionnement reporté est 51 930.23€

R001: l'excédent d'investissement est de 61 864.69€

1.3 Budget de la commune

Chapitre Budgétisé Total réalisé

FONCTIONNEMENT

DEPENSES

011 Charges à caractère général 158 200,00 € 148 749,80 €

012 Charges de personnel 217 816,00 € 211 663,62 €

022 Dépenses imprévues Fonct 0,41 € 0,00 €

023 Virement à la sect° d'investis. 226 144,00 € 0,00 €

042 Opérations d'ordre entre section 10 741,00 € 10 739,94 €

65 Autres charges gestion courante 144 328,00 € 143 988,03 €

66 Charges financières 5 850,00 € 5 592,56 €

67 Charges exceptionnelles 8 000,00 € 7 616,40 €

Total DEPENSES 771 079,41 € 528 350,35 €

RECETTES

002 Excédent antérieur reporté Fonc 180 115,41 € 180 115,41 €

013 Atténuations de charges 17 088,00 € 12 852,21 €

70 Produits des services 36 472,00 € 35 431,80 €

73 Impôts et taxes 283 752,00 € 288 724,00 €

74 Dotations et participations 229 191,00 € 233 995,67 €

75 Autres produits gestion courante 24 452,00 € 23 382,12 €

76 Produits financiers 9,00 € 8,10 €

77 Produits exceptionnels 0,00 € 410,55 €

Total RECETTE 771 079,41 € 774 919,86 €INVESTISSEMENT

Opération : Non

DEPENSES

001 Solde d'exécution d'inv. reporté 114 601,60 € 114 601,60 €

Total 001 Solde d'exécution d'inv. reporté 114 601,60 € 114 601,60 €

2315 Immos en cours-inst.techn. 33 854,00 € 0,00 €

Total 041 Opérations patrimoniales 33 854,00 € 0,00 €

1641 Emprunts en euros 13 481,00 € 13 480,23 €

165 Dépôts et cautionnements reçus 1 000,00 € 1 000,00 €

168758 Autres dettes autres groupements 7 098,00 € 3 597,32 €

Total 16 Remboursement d'emprunts 21 579,00 € 18 077,55 €

202 Frais doc. urbanisme, numérisat° 6 630,00 € 6 048,89 €

Total 20 Immobilisations incorporelles 6 630,00 € 6 048,89 €

204182 Autres : Bâtiments et instal. 16 558,00 € 16 558,00 €

Total 204 Subventions d'équipement versées 16 558,00 € 16 558,00 €

2111 Terrains nus 4 500,00 € 1 296,00 €

Total 21 Immobilisations corporelles 4 500,00 € 1 296,00 €

Total DEPENSES 197 722,60 € 156 582,04 €

RECETTES

021 Virement de la section de fonct 226 144,00 € 0,00 €

Total 021 Virement de la section de fonct. 226 144,00 € 0,00 €

28041582 GFP : Bâtiments et installation 6 642,00 € 9 024,62 €

2804182 Autres : Bâtiments et instal. 4 099,00 € 1 715,32 €

Total 040 Opérations d'ordre entre section 10 741,00 € 10 739,94 €

168758 Autres dettes autres groupements 33 854,00 € 0,00 €

Total 041 Opérations patrimoniales 33 854,00 € 0,00 €

10222 FCTVA 71 473,00 € 72 229,60 €

10226 Taxe d'aménagement 2 500,00 € 4 963,14 €

1068 Excédents de fonctionnement 166 713,60 € 166 713,60 €

Total 10 Dotations Fonds divers Réserves 240 686,60 € 243 906,34 €

1323 Départements 13 785,00 € 13 785,00 €

Total 13 Subventions d'investissement 13 785,00 € 13 785,00 €

1641 Emprunts en euros 95 239,00 € 0,00 €

165 Dépôts et cautionnements reçus 1 000,00 € 1 000,00 €

Total 16 Emprunts et dettes assimilées 96 239,00 € 1 000,00 €

Total RECETTE 621 449,60 € 269 431,28 €Article Budgetisé Total réalisé

Opération : 11 BATIMENTS

DEPENSES

2313 Immos en cours-constructions 114 402,00 € 54 540,60 €

Total 23 Immobilisations en cours 114 402,00 € 54 540,60 €

Total DEPENSES 114 402,00 € 54 540,60 €

RECETTES

1328 Autres 6 620,00 € 0,00 €

Total 13 Subventions d'investissement 6 620,00 € 0,00 €

Total RECETTE 6 620,00 € 0,00 €

Opération : 15 VOIRIE ET RESEAUX

DEPENSES

2152 Installations de voirie 5 000,00 € 0,00 €

Total 21 Immobilisations corporelles 5 000,00 € 0,00 €

2256 Matériel et outillage incendie 0,00 € 2 148,00 €

Total 22 Immos reçues en affectation 0,00 € 2 148,00 €

2315 Immos en cours-inst.techn. 35 655,00 € 37 211,16 €

Total 23 Immobilisations en cours 35 655,00 € 37 211,16 €

Total DEPENSES 40 655,00 € 39 359,16 €

Opération :16 MATERIEL

DEPENSES

21758 Autres installations, matériels 6 000,00 € 4 983,48 €

2182 Matériel de transport 17 699,00 € 16 200,00 €

2183 Matériel de bureau et info. 1 000,00 € 1 125,60 €

2184 Mobilier 0,00 € 964,80 €

2188 Autres immo corporelles 1 500,00 € 2 628,00 €

Total 21 Immobilisations corporelles 26 199,00 € 25 901,88 €

Total DEPENSES 26 199,00 € 25 901,88 €

RECETTES

1328 Autres 8 245,00 € 8 246,57 €

Total 13 Subventions d'investissement 8 245,00 € 8 246,57 €

Total RECETTE 8 245,00 € 8 246,57 €Article Budgetisé Total réalisé

Opération : 23 AMENAGEMENT DE BOURG

DEPENSES

2313 Immos en cours-constructions -12 987,00 € 630,95 €

2315 Immos en cours-inst.techn. 384 774,00 € 46 035,07 €

Total 23 Immobilisations en cours 371 787,00 € 46 666,02 €

Total DEPENSES 371 787,00 € 46 666,02 €

RECETTES

1321 Etat & établ.nationaux 118 381,00 € 80 757,15 €

1322 Régions 1 000,00 € 0,00 €

1323 Départements 42 019,00 € 22 111,00 €

Total 13 Subventions d'investissement 161 400,00 € 102 868,15 €

Total RECETTE 161 400,00 € 102 868,15 €

.

Opération : 27 RESTAURATION ABBAYE

DEPENSES

2313 Immos en cours-constructions 131 674,00 € 80 115,03 €

Total 23 Immobilisations en cours 131 674,00 € 80 115,03 €

Total DEPENSES 131 674,00 € 80 115,03 €

RECETTES

1321 Etat & établ.nationaux 51 750,00 € 15 525,00 €

1322 Régions 17 250,00 € 0,00 €

1323 Départements 15 725,00 € 0,00 €

Total 13 Subventions d'investissement 84 725,00 € 15 525,00 €

Total RECETTE 84 725,00 € 15 525,00 €

Affectations de résultats

Les recettes de fonctionnement s'élèvent à +594 804.45€

Les dépenses de fonctionnement s'élèvent à - 528 350.35€

L'excédent de l'année 2016 est de : + 66 454.10€

L'excédent de l'année 2015 s'élève à + 180 115.41€

le résultat de clôture 2016 est donc de + 246 569.51€SECTION D'INVESTISSEMENT

Les recettes d'investissement s'élèvent +396 071.00€

Les dépenses d'investissement s'élèvent - 288 563.13€

Le résultat de l'année 2016 est donc de 107 507.87 €

L’excédent de l’année 2015 s'élève à 114 601.40€

le résultat de clôture 2016 est un excédent de - 7 093.53€

Les dépenses engagées non mandatées s'élèvent à - 156 796.00€

les recettes engagées non mandatées s'élèvent à +134 351.00€

- 22 445.00 €

Le besoin de financement pour les dépenses engagées s'élève à 22 445.00 €

Le besoin de financement est le suivant

R1068 : l'excédent de fonctionnement capitalisé est de 29 538.53€

R002: l'excédent de fonctionnement reporté est de 217 030.98€

R001: déficit d'investissement est de 7 093.53€

1.4 Vote du compte de gestion

Après retour du maire, le compte de gestion est approuvé à l'unanimité.

Monsieur le maire rappelle que les comptes de gestion constituent la reddition des comptes du

comptable à l'ordonnateur. Il doit être voté préalablement au compte administratif. Après

s’être fait présenter les budgets primitifs de l’exercice 2016 et les décisions modificatives qui

s’y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et

celui des mandats délivrés, les bordereaux de titre de recettes, de mandats, le compte de

gestion dressé par le receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers

ainsi que les états de l’actif, du passif, des restes à recouvrer et des restes à payer,

Après s’être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2016, celui de tous les titres émis et de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures,

Considérant que les opérations de recettes et de dépenses paraissent régulières et suffisamment justifiées,

Après en avoir délibéré, les membres du conseil à l'unanimité :Approuve les comptes de gestion du trésorier municipal pour l'exercice 2016. Ces comptes de gestion, visés et certifiés conformes par l'ordonnateur, n’appellent ni observation ni réserve de sa part sur la tenue des comptes.

2) Renouvellement du contrat d’adjoint technique affecté aux espaces verts Après cinq année de contrat CAE celui-ci ne peut être renouvelé, il est donc nécessaire

d’ouvrir un poste et d’embaucher la personne en tant que stagiaire de la fonction publique.

DÉLIBERATION PORTANT CRÉATION AU TABLEAU DES EFFECTIFS D'UN POSTE

D’ADJOINT TECHNIQUE À TEMPS COMPLET

Le Conseil Municipal,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la

fonction publique territoriale ;

Vu le décret n° 2006-1691 du 22 décembre 2006 (modifié) portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux ;

Vu le décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 modifié relatif à l’organisation des carrières des

fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale ;

Vu le décret n° 2016-604 du 12 mai 2016 fixant les différentes échelles de rémunération pour

les fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale ;

Vu notamment l'article 34 de la loi n° 84-53 précitée ;

Sur le rapport de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré et à la majorité de ses membres

présents ou représentés ;

DÉCIDE

- la création au tableau des effectifs de la commune d'un poste de d’adjoint technique à

temps complet, rémunéré conformément à la nomenclature statutaire des décrets susvisés

- ledit poste est créé à compter du 21 mai 2017 ;

- l'inscription des crédits correspondants au budget de la commune ;

Le Maire,

- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,

- informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le

Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de 2 mois à compter de sa notification,

sa réception par le représentant de l'État et sa publication.3) Point sur les travaux

Maîtrise d’œuvre pour l’extension de la médiathèque

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal le projet d’extension de la médiathèque.

Le montant des travaux a été estimé à 120 000.00 € HT soit 144.000,00 € TTC. Le montant de la rémunération a été évalué par le maître d’ouvrage à 12 000,00 € HT soit

14.400,00 € TTC.

Un marché à procédure adapté a été lancé le 07 février 2017 afin de choisir un maître

d’œuvre. Le montant du marché estimé était de 12 000.00€HT.

Trois maîtres d’œuvres ont été consultés.

Les offres ont été remises au plus tard le 28 février 2017 à 17 heures.

Nom de

l’entreprise

Montant HT Montant TTC

Offre n°1 Christian

PRADAL,

architecte

7, rue Amand

PAPON

33210 LANGON

13 200.00€ 15 840.00€

Offre n°2 GRAVELLIER

8 place du Général

de Gaulle

33490 SAINT

MACAIRE

11 000.00€ 13 200.00€

Le cabinet d’architecture ALVARO n’a pas souhaité répondre en raison de leurs engagements

actuels.

La commission d’appel d’offres s’est réunie le 07 mars 2017.

les offres ont été jugées sur la base des critères pondérés suivants :

- Prix des prestations – 40%

- Valeur technique de l’offre – 60%

La proposition de Madame GRAVELLIER est retenue.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal AUTORISE Monsieur le Maire ou

Monsieur le 1er adjoint à signer tous documents s’y rapportant pour leur exécution ainsi que les avenants.

Point sur les travaux

- Le club house du stade est terminé la réception du chantier a eu lieu

- La pose de la gouttière sur le bâtiment de l’abbaye est en cours.4) Devis débroussaillement

Pour 1H 14ca

Nom de l’entreprise Montant TTC

Entreprise Jay 16 56.00€

Entreprise Vimeney 14 736.00€

Entreprise Bassan 12 720.00€

Entreprise Labat 3 621.00€

L’entreprise Labat est retenue à l’unanimité, les travaux seront effectués avant fin mars.

5) Perspectives 2017

- Chauffage du groupe scolaire,

- médiathèque,

- finition des travaux d’aménagement de bourg budgété en 2016,

- nouvelle tranche de travaux à abbaye,

- création de rue dans la zone du lotissement Salafranque et sur le terrain Latte.

- Achat d’un bâtiment pour le stockage du matériel communal et de meilleures conditions de travail

des agents.

6) Questions diverses

- Suite aux propositions pour les perspectives 2017, le conseil se prononce à l’unanimité pour

l’achat d’un bâtiment. Deux hangars sont actuellement en vente. Le conseil se prononce à

l’unanimité pour l’achat du hangar de Mr Jean Berney moins cher et plus grand, son frère adjoint

au maire s’abstient de toute participation à cette prise de décision.

- Mr Rochette demande si l’on ne pourrait pas changer les tables du CP dans les perspectives

d’investissement 2017. Cet achat concerne plutôt le SIRP. La demande lui sera donc faite.

- Une étude pour la pose de panneaux photovoltaïques sur la toiture de la salle des fêtes va être

réalisée afin de chauffer celle-ci.

- Suite à un manque de civilité de Mr Pascal Durand lors du repas des ainés ruraux de la commune

(insulte envers une conseillère municipale), le conseil estime non souhaitable sa présence en tant

que commerçant lors des marchés gourmands.

- Mr Pinasseau Olivier envoi un courrier pour informer le conseil qu’il va s’occuper de faire sortir

les 2 cyprès plantés à côté de la tombe de son père dans le cimetière.

- La commission d’organisation des 700 ans de la bastide présente un devis de Ouistiti Circus,

comprenant plusieurs animations, de 7 400€ certaines activités peuvent être réduite ce qui

ramènerait le montant à 6 200€. Le conseil décide par 11 voix pour 2 abstentions d’allouer une

somme de 7 000€ maximum pour l’organisation totale de la manifestation. Des renseignements

vont être pris pour voir si ce genre de manifestation peut être subventionné.- La cérémonie du 19 mars organisée par la FNACA aura lieu au monument aux morts de Blasimon

à 18 H. A la suite du dépôt de gerbe, un vin d’honneur sera offert par la municipalité pour environ

40 personnes.

- Comité de pilotage du musée

MM Bernard MALEGARIE, Christian FORLACROIX, Jean-François DUFAGET, CLEM,

Christophe OLIVIER, Jean FAVORY, Mr PINTAT, Mme Nathalie ROCHETTE, Sophie MARY,

Daniel BARBE Jean FAVORY

Marie-Jeanne ROUBINEAU Régis BENEY

Hervé CANTE Florent MAYET

Nathalie ROCHETTE Christel LAURENT

Absente excusée

Christelle COUNILH Daniel PALUDETTO

Antoine BERGER David BONNEFIN

Absent excusé

Anne MARQUANT Esther CORTAZAR-NAUZE

Absente excusée

Cristèle DUMON

Absente excusée