Conseil Municipal - CM 20170413

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Conseil Municipal - CM 20170413 Document publié le Jeudi 13 avril 2017 par la commune de Blasimon. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20170413)Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Banque, COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 13 AVRIL 2017

L’an deux mille dix-sept, le 13 avril 2017, à 20 heures 30, le Conseil Municipal s’est réuni dans la salle du conseil municipal, Mairie de BLASIMON, sur la convocation qui leur a été adressée par la Mairie conformément aux articles L221-9-L2121-10-L2121-11-L2121-12 du code général des collectivités territoriales.

Étaient présents : MM Daniel BARBE, Jean FAVORY, Mme Marie-Jeanne ROUBINEAU, MM Régis BENEY, Hervé CANTE, Florent MAYET, Mmes Nathalie ROCHETTE, Cristel LAURENT, Christelle COUNILH, MM Daniel PALUDETTO, Mmes Anne MARQUANT, Esther CORTAZAR-NAUZE, Cristèle DUMON

Absent excusé : Monsieur David BONNEDFIN

Absent : Monsieur Antoine BERGER

A noter que Monsieur David BONNEFIN a donné procuration à Madame Marie Jeanne ROUBINEAU

A été élu secrétaire de séance Monsieur Florent MAYET

1) Vote des budgets primitifs

• Budget primitif du service assainissement

Monsieur Daniel BARBE, procède à la lecture du budget de fonctionnement qui s'équilibre en recettes et en dépenses pour un montant de 70 565.23 euros.

Le budget en investissement s'équilibre en recettes et en dépenses pour un montant de

73 659.69 euros.

La lecture du budget par chapitre est également réalisée.

Le budget est adopté à l’unanimité.

Chapitre Budgétisé

EXPLOITATION

DEPENSES

011 Charges à caractère général 56 469,23 €

042 Opérations d'ordre entre section 11 795,00 €

66 Charges financières 2 301,00 €

Total DEPENSES 70 565,23 €

RECETTES

002 Excédent antérieur reporté Fonc 51 930,23 €

042 Opérations d'ordre entre section 435,00 €

70 Ventes prod fab, prest serv, mar 17 200,00 €

74 Subventions d'exploitation 1 000,00 €

Total RECETTE 70 565,23 €INVESTISSEMENT

DEPENSES

040 Opérations d'ordre entre section 435,00 €

16 Emprunts et dettes assimilées 2 761,00 €

23 Immobilisations en cours 60 000,00 €

27 Autres immos financières 10 463,69 €

Total DEPENSES 73 659,69 €

RECETTES

001 Solde d'exécution d'inv. reporté 61 864,69 €

040 Opérations d'ordre entre section 11 795,00 €

Total RECETTE 73 659,69 €

• Budget primitif du budget annexe multiservices

Monsieur Daniel BARBE, procède à la lecture du budget de fonctionnement qui s'équilibre en recettes et en dépenses pour un montant de 13 206.00 euros.

Le budget en investissement s'équilibre en recettes et en dépenses pour un montant de 23 266.86 euros.

La lecture du budget par chapitre est également réalisée.

Le budget est adopté par 12 voix pour et 2 abstentions.

M. Le Maire explique aux membres du Conseil Municipal les difficultés rencontrées pour

l’équilibre du budget annexe du multiservice pour 2017 en section d’exploitation comme en

investissement, pour les raisons énumérées ci-dessous soit :

- le remboursement de l’emprunt,

- les travaux d’agrandissement du multiservice,

Le Maire, afin de palier ce déficit, propose donc, de verser une subvention d’équilibre à ce

budget d’un montant de 7 206.00 €.

Le Conseil Municipal,

- Vu le Code des collectivités territoriales, notamment son article L.2224-2,

- Considérant que l’équilibre de la section d’exploitation du budget multiservice ne peut être obtenu sans subvention du budget principal, pour les raisons exposées ci-dessus,

- après avoir entendu les explications du Maire,

- et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,

- décide d’attribuer une subvention d’équilibre du budget principal vers le budget annexe

Du multiservice d’un montant de 7 206.00 € qui sera inscrite en dépense de fonctionnement àl’article 657363 du budget principal et en recette de fonctionnement à l’article 77741 du

budget multiservice.

•

• Chapitre Budgétisé

FONCTIONNEMENT

• DEPENSES

• 011 Charges à caractère général 1 150,00 €

• 023 Virement à la sect° d'investis. 8 102,00 €

• 65 Autres charges gestion courante 2,00 €

• 66 Charges financières 3 952,00 €

• Total DEPENSES 13 206,00 €

• RECETTES

• 74 Dotations et participations 7 206,00 €

• 75 Autres produits gestion courante 6 000,00 €

• Total RECETTE 13 206,00 €

• INVESTISSEMENT

• DEPENSES

• 001 Solde d'exécution d'inv. reporté 14 860,63 €

• 16 Remboursement d'emprunts 4 906,00 €

• 23 Immobilisations en cours 3 500,23 €

• Total DEPENSES 23 266,86 €

• RECETTES

• 021 Virement de la section de fonct. 8 102,00 €

• 10 Dotations Fonds divers Réserves 12 399,86 €

• 23 Immobilisations en cours 2 765,00 €

• Total RECETTE 23 266,86 €

• Budget primitif de la commune

Monsieur Daniel BARBE, procède à la lecture du budget de fonctionnement qui s'équilibre en recettes et en dépenses pour un montant de 791 008.98€ euros.

Le budget en investissement s'équilibre en recettes et en dépenses pour un montant de 1 048 676.53€ euros.

La lecture du budget par chapitre est également réalisée.

Le budget est adopté à l’unanimité.

Vote des taux d’imposition

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de voter les taux d’imposition pour l’année

2017. Afin d'équilibrer le budget, le produit fiscal attendu s'élève à 248 747 euros.

Le vote des taux d’imposition à taux constant pour l’année 2017 est le suivant :Base d’imposition taux votés produit correspondant

Taxe d’habitation : 876 400 11.10% 97 280

Taxe foncière bâti : 609 200 16.20% 98 690

Taxe foncière non bâti :119 000 44.35% 52 777

Chapitre Budgétisé

FONCTIONNEMENT

DEPENSES

011 Charges à caractère général 166 775,00 €

012 Charges de personnel 224 858,00 €

014 Atténuations de produits 0,00 €

022 Dépenses imprévues Fonct 7 000,98 €

023 Virement à la sect° d'investis. 227 350,00 €

042 Opérations d'ordre entre section 11 844,00 €

65 Autres charges gestion courante 147 991,00 €

66 Charges financières 5 190,00 €

67 Charges exceptionnelles 0,00 €

Total DEPENSES 791 008,98 €

RECETTES

002 Excédent antérieur reporté Fonc 217 030,98 €

013 Atténuations de charges 0,00 €

70 Produits des services 37 173,00 €

73 Impôts et taxes 289 885,00 €

74 Dotations et participations 225 912,00 €

75 Autres produits gestion courante 21 000,00 €

76 Produits financiers 8,00 €

77 Produits exceptionnels 0,00 €

Total RECETTE 791 008,98 €

INVESTISSEMENT

Opération : Non

DEPENSES

001 Solde d'exécution d'inv. reporté 7 093,73 €

Total 001 Solde d'exécution d'inv. reporté 7 093,73 €

2315 Immos en cours-inst.techn. 27 794,00 €

27638 Autres établissements publics 27 794,00 €

Total 041 Opérations patrimoniales 55 588,00 €

10226 Taxe d'aménagement 373,00 €

Total 10 Dotations Fonds divers Réserves 373,00 €1641 Emprunts en euros 13 883,00 €

165 Dépôts et cautionnements reçus 1 000,00 €

168758 Autres dettes autres groupements 6 650,00 €

Total 16 Remboursement d'emprunts 21 533,00 €

202 Frais doc. urbanisme, numérisat° 1 901,00 €

Total 20 Immobilisations incorporelles 1 901,00 €

2041582 GFP : Bâtiments et installation 27 562,00 €

Total 204 Subventions d'équipement versées 27 562,00 €

2111 Terrains nus 73 204,00 €

Total 21 Immobilisations corporelles 73 204,00 €

Total DEPENSES 187 254,73 €

RECETTES

021 Virement de la section de fonct 227 350,00 €

Total 021 Virement de la section de fonct. 227 350,00 €

28041582 GFP : Bâtiments et installation 9 025,00 €

2804182 Autres : Bâtiments et instal. 2 819,00 €

Total 040 Opérations d'ordre entre section 11 844,00 €

2315 Instal. mat. et outil. technique 27 794,00 €

27638 Autres éts. publics 27 794,00 €

Total 041 Opérations patrimoniales 55 588,00 €

10222 FCTVA 30 753,00 €

10226 Taxe d'aménagement 3 000,00 €

1068 Excédents de fonctionnement 29 538,73 €

Total 10 Dotations Fonds divers Réserves 63 291,73 €

1323 Départements 18 912,00 €

1346 Participation voirie et réseaux 30 000,00 €

Total 13 Subventions d'investissement 48 912,00 €

1641 Emprunts en euros 373 311,00 €

165 Dépôts et cautionnements reçus 1 000,00 €

Total 16 Emprunts et dettes assimilées 374 311,00 €

Total RECETTE 781 296,73 €

Opération : 11 BATIMENTS

DEPENSES

2313 Immos en cours-constructions 87 461,00 €

Total 23 Immobilisations en cours 87 461,00 €

Total DEPENSES 87 461,00 €RECETTES

1328 Autres 32 187,00 €

Total 13 Subventions d'investissement 32 187,00 €

Total RECETTE 32 187,00 €

Opération : 12 LOGEMENT

DEPENSES

2313 Immos en cours-constructions 3 500,00 €

Total 23 Immobilisations en cours 3 500,00 €

Total DEPENSES 3 500,00 €

Opération : 15 VOIRIE ET RESEAUX

DEPENSES

2152 Installations de voirie 3 795,00 €

Total 21 Immobilisations corporelles 3 795,00 €

Total DEPENSES 3 795,00 €

Opération : 16 MATERIEL

DEPENSES

21578 Autre matériel et outillage 1 500,00 €

2182 Matériel de transport 297,00 €

2188 Autres immo corporelles 6 000,00 €

Total 21 Immobilisations corporelles 7 797,00 €

Total DEPENSES 7 797,00 €

IOpération : 23 AMENAGEMENT DE BOURG

DEPENSES

2313 Immos en cours-constructions 210 000,00 €

2315 Immos en cours-inst.techn. 40 000,00 €

Total 23 Immobilisations en cours 250 000,00 €

Total DEPENSES 250 000,00 €

RECETTES

1321 Etat & établ.nationaux 88 835,00 €

1322 Régions 1 000,00 €

1323 Départements 19 908,00 €

Total 13 Subventions d'investissement 109 743,00 €

Opération : 27 RESTAURATION ABBAYE

DEPENSES

2313 Immos en cours-constructions 172 669,00 €

Total 23 Immobilisations en cours 172 669,00 €

Total DEPENSES 172 669,00 €

RECETTES

1321 Etat & établ.nationaux 92 475,00 €

1322 Régions 17 250,00 €

1323 Départements 15 725,00 €

Total 13 Subventions d'investissement 125 450,00 €

Total RECETTE 125 450,00 €

Opération : 28 AMENAGEMENT DE LA

BIBLIOTHEQUE

DEPENSES

2183 Matériel de bureau et info. 15 000,00 €

2184 Mobilier 20 000,00 €

2188 Autres immo corporelles 4 000,00 €

Total 21 Immobilisations corporelles 39 000,00 €

2313 Immos en cours-constructions 157 200,00 €

Total 23 Immobilisations en cours 157 200,00 €

Total DEPENSES 196 200,00 €Opération : 29 TEPCV

DEPENSES

2313 Immos en cours-constructions 140 000,00 €

Total 23 Immobilisations en cours 140 000,00 €

Total DEPENSES 140 000,00 €

2) Demande de subvention pour les travaux de l’abbaye

Demande de subvention pour Restauration, consolidation et cristallisation des ruines. Abbaye Saint Maurice (C.L.M.H)

Travaux de l’aile est des bâtiments abbatiaux, consolidations de l’angle Sud/Est

Monsieur le Maire présente le montant estimatif des travaux de l’abbaye pour les tranches de

1 à 4.

Le devis estimatif s’élève à 398 395.46€TTC.

Tranches Montant HT Honoraire maîtrise

d’œuvre HT

Honoraire

coordination SPS HT

Tranche 1 : 1A 104 734.68€ 18 013.12€ 1 520.00€

Tranche 2 : 1 b et 2a 95 160.54€ 4 245.49€ 1 520.00€

Tranche 3 : 2b et 4 72 541,44€ 2 953.55€

Tranche 4 : 3 26 754.43€ 3 033.00€ 1 520.00€

Monsieur le Maire propose de réaliser la tranche 2 en 2017 et de demander les subventions

auprès du conseil départemental de la Gironde et du Conseil Régional d’Aquitaine.

L’arrêté attribuant la subvention délivrée par la Direction Régionale des Affaires culturelles

pour la tranche 2 s’élève à 56 250.00€Le plan de financement est le suivant :

DEPENSES RECETTES

Intitulé de l’opération Montant en € HT Intitulé Montant en €

HT

Tranche 1a

Aile Est des

bàtiments abbatiaux,

consolidations de

l’angle Sud/Est

100 926.09€

DRAC

45% du montant HT

Conseil Général de la

Gironde 15% du montant

HT des travaux plafonnés

à 500 000€

Coefficient de solidarité

1.04

Conseil Régional

d’Aquitaine

15% du montant HT des

travaux

Autofinancement

56 250.00€

15 744.45€

15 138.90€

13 792.74€

TOTAL DES

DEPENSES

100 926.09€ TOTAL DES

RECETTES

100 926.09€

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité

-ACCEPTE le plan de financement

- AUTORISE Monsieur le Maire à déposer des dossiers de demande de subvention

auprès du Conseil Départemental de la Gironde et du Conseil Régional d’Aquitaine.

3) Adhésion à l’établissement public administratif Gironde Ressources

Vu l’article L5511-1 du code général des collectivités territoriales qui dispose que : « le Département,

des communes et des établissements publics intercommunaux peuvent créer entre eux un

établissement public dénommé agence départementale »

Cette agence est chargée d’apporter aux collectivités territoriales et aux établissements publics

intercommunaux du département qui le demandent, une assistance d’ordre technique, juridique ou

financier »,

VU la délibération du Conseil Départemental de la Gironde en date du 14 décembre 2016 qui a pour

objet de valider les conditions de création de Gironde Ressources, d’approuver la création de cet

établissement public administratif,

Vu les statuts de l’agence technique départementale dénommée « Gironde Ressources »,Compte tenu de l’intérêt pour la collectivité de l’existence d’une telle structure, le conseil municipal,

après en avoir délibéré,

DECIDE :

- D’approuver les statuts de l’agence technique départementale « Gironde Ressources »

D’adhérer à Gironde Ressources

- D’approuver le versement d’une cotisation dont le montant annuel sera fixé par le

Conseil d’Administration de Gironde Ressources

- De désigner Monsieur Daniel BARBE pour siéger à l’assemblée générale de Gironde

Ressources

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer toute pièce relative à cette adhésion ainsi que

les conventions à venir avec Gironde Ressources

4) Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de bourg

tranche conditionnelle n°3

Date de la notification du marché public : 31/05/2012

Taux de maîtrise d’œuvre : 4.45%

Montant des honoraires de maitrise d’œuvre

Taux de TVA : 20%

Montant HT : 27 605.57€

Montant TTC : 33 126.68€Le montant de l’avenant :

• Taux de la TVA : 20%

• Montant HT : 6 161.42€

• Montant TTC : 7 393.70€

Nouveau montant du marché

• Taux de la TVA : 20%

• Montant HT : 33 766.99€

• Montant TTC : 40 520.39€5) Restauration, consolidation et cristallisation des ruines. Abbaye Saint Maurice

(C.L.M.H)

- Avenant n°2

Le conseil,

APRES avoir entendu l’exposé de M. le maire,

VU le code des marchés publics,

VU les marchés conclus avec les entreprises adjudicataires des lots considérés en application des délibérations du conseil municipal n°2016D60 du 08 juillet 2016 et n°2016D82 su 10 novembre 2016 relatives à l’opération de Restauration, consolidation et cristallisation des ruines. Abbaye Saint Maurice (C.L.M.H)

Considérant que le démontage/remontage des murs jusqu’au parement intérieur a été

nécessaire à cause de la présence de racines de lierre au cœur de celui-ci,

Considérant que les sondages/étude de sol et la consolidation des fondations n’ont pas été nécessaire,

Après en avoir délibéré, décide

- de conclure les avenants de moins- value ci-après détaillés avec les entreprises suivantes dans le cadre des travaux relatifs à l’opération susmentionnée de Restauration, consolidation et cristallisation des ruines. Abbaye Saint Maurice (C.L.M.H)

Lot 2 : Maçonnerie/Pierre de taille

Attributaire : entreprise SOTRABAT SARL adresse 1 la Fayotte 33350 Les Salles de Castillon Marché initial du 25 août 2016 tranche ferme- montant : 52 593.06 € HT

Avenant n° 1 - montant : 4 500.77€ HT

Avenant n°2 – plus-moins- value 3.19€HT

Nouveau montant du marché : 57 090.64€ HT

SOIT 68 508.77€ TTC

- d’autoriser le maire ou son adjoint délégué à signer les avenants considérés ainsi que tous documents s’y rapportant pour leur exécution.

6) Déclaration d’intention d’aliéner section ZA n°5 le vieux château

Monsieur le Maire soumet la déclaration d’aliéner adressée par Maître Vincens de Tapol et Leblond,

notaire à PESSAC, en vue de la cession d’une propriété sise 5 le vieux Château, cadastrée ZA n °5

d’une superficie de 9 800 m² appartenant aux consorts DETOURS.

- Après en avoir délibéré, le conseil municipal renonce à son droit de préemption.6) Questions diverses

- Projet fête de la famille. Elle aura lieu le 04 juin.

La fête de la famille est une journée d’animation autour d’atelier parents-enfants, de

spectacles, d’expositions.

Le conseil municipal jeunes préparera cette journée à l’issue de laquelle un repas sera

organisé.

- Cérémonie du 08 mai aura lieu à partir de 10 heures 45. Le départ aura lieu devant la

mairie.

- Proxi

La nouvelle gérante a demandé si la commune pouvait poser un haut-vent devant le

local fruits. Cette demande est rejetée. La hauteur du bâti ne le permettant pas. Elle

formule une autre demande pour la construction d’un abris pour la rôtissoire. Dans

l’immédiat, cette demande est mise en attente.

- Tour de garde. Le bureau de vote sera ouvert de 8 heures à 19 heures. Le dernier tour

sera de trois heures.

8 heures-10 heures : Mmes Marie Jeanne ROUBINEAU, Anne MARQUANT, Cristèle

DUMON

10 heures-12 heures : MM Jean FAVORY, Daniel PALUDETTO, Mme Christelle COUNILH

12 heures-14 heures : MM Régis BENEY, Mme Cristèle DUMON, Nathalie ROCHETTE

14 heures-16 heures : M Hervé CANTE, Mmes Cristel LAURENT, Nathalie ROCHETTE

16 heures -19 heures : MM Daniel BARBE, Florent MAYET, Mme Esther CORTAZAR

- 700 ans de la Bastide

Ouistiti circus animera la journée (troupe de 3 spectacles de 30 minutes, fauconnier, jeux de

bois, calèche…) Le montant du devis s’élève à 6 000,00€.

Conférence

Exposition sur la Bastide et dessin de léo Drouin sur la commune.

Restauration avec trois producteurs de plats principaux.

Publicité et affiches pour informer la population de la commune et des communes voisines. Le coût s’élève à 750.00€.Daniel BARBE Jean FAVORY

Marie-Jeanne ROUBINEAU Régis BENEY

Hervé CANTE Florent MAYET

Nathalie ROCHETTE Christel LAURENT

Christelle COUNILH Daniel PALUDETTO

Antoine BERGER David BONNEFIN

Absent Absent excusé

Anne MARQUANT Esther CORTAZAR-NAUZE

Cristèle DUMON