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Conseil Municipal - 260415 19 Tableau des effectifs annexe
Déliberation - 19 tableau effectifs 010726
Déliberation - 01 modif tableau effectifs
Déliberation - 2025 05D Tableau des effectifs
Conseil Municipal - RH CREATION DE POSTES MODIF TABLEAU EFFECTIFS
unknown - 2025 163 rh modifications effectifs 1447860
Déliberation - 2025 19 tableau effectifs 1132977
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 19 tableau effectifs 1132977)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Sécurité publique,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
005-210500468-20250225-2025019-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 27/02/2025)
Extrait
du
registre
des
délibérations
Du
Conseil
Municipal
De
la
Commune
d’'EMBRUN
Séance
du
25
Février
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le Vingt
Cinq
Février
à 18h00,
Le
conseil
municipal
de
la
commune
d'EMBRUN,
Légalement
convoqué
le
Quatorze
Février
deux
mille
vingt-cinq
à la
Salle
de
la Manutention,
Sous
la présidence
de
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Le
Maire, Secrétaire
de
séance
:
Madame
Ouria
BLANCHET,
à
l’unanimité Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 22
Nombre
de
votants
: 28
Délibération
n°
2025-19
R
Objet
: Modifications
du
tableau
des
effectifs
Présents : Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Madame
Audrey
CEARD,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Madame
Wiebke
SILVE,
Madame
Ouria
BLANCHET,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Monsieur
Christian
COULOUMY,
Monsieur
Gérard
MARCELLIN,
Monsieur
Denis
GRAS,
Monsieur
Christian
GUENEAU,
Madame
Nathalie
BERNARD,
Monsieur
Patrice
RENOUF,
Madame
Annick
BOUISSIERE,
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA,
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD,
Madame
Véronique
CONSTANS,
Monsieur
Robert
PELLISSIER,
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS,
Monsieur
Pierre
BRUYAT.
Représentés
:
Madame
Jehanne
MARROU
donne
pouvoir
à Madame
Chantal
EYMEOUD
Madame
Barbara
GASQUET
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
AUDIER
Madame
Claire
SARDY
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
PARPILLON
Monsieur
Alexandre
DIDIER
donne
pouvoir
à Madame
Zoïa
DEPEILLE
Madame
Valérie
BARTHELON
donne
pouvoir
à Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL
Monsieur
Bernard
FANTI
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
COULOUMY
Absent
excusé
:
Monsieur
Vincent
ESMIEU
Madame
le Maire
expose,
qu’à
l’occasion
des
mouvements
de
personnel
(mobilités
internes
ou
externes,
départs
en
retraite),
une
réflexion
sur
l'adéquation
des
profils
de
poste
par
rapport
aux
missions
du
service
est
systématiquement
menée.
C’est pourquoi,
dans
certains
cas,
il s’avère
opportun
de revoir
le niveau
de recrutement
et donc
le grade
correspondant
au
profil
de
poste.
Par
ailleurs,
dans
le
cadre
d’une
évolution
de
carrière,
certains
agents
peuvent
accéder
à
un
grade
supérieur,
soit par
voie
de
concours,
soit par
promotion
interne
ou
avancement
de
grade
en
fonction
des
possibilités
statutaires. C’est
pourquoi,
compte
tenu
des
besoins,
il
est
proposé
de
modifier
le
tableau
des
effectifs.
L'assemblée
est
invitée
à se
prononcer
;
Madame
Le
Maire
entendu,
-
Vu
l'arrêté
n°
2020.563
du
19
novembre
2020
déterminant
les
lignes
directrices
de
gestion
-
Vu
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
en
date
du
11
décembre
2024
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
e
Accepte
les
propositions
présentées
e
_
Décide
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
selon
le
détail
suivant
:
classe
des
écoles
maternelles
à TC
classe
des
écoles
maternelles
à TC
Suppression
Création
date
Affaires
générales
1 poste
d’adjoint
administratif
principal
de
|1 poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1e
|01/04/2025
2ème
classe
à TC
classe
à TC
CTM 1 poste
d’adjoint
technique
principal
de
2%
|
1 poste
d’adjoint
technique
principal
de
Le
01/04/2025
classe
à TNC
(20
heures
hebdomadaires)
classe
à TNC
(20
heures
hebdomadaires)
Police
municipale
1 poste
de
gardien-brigadier
à TC
1 poste
de
brigadier-chef
principal
à TC
01/04/2025
Vie
scolaire
|
1 poste
d’agent
spécialisé
principal
de
2?"°
1 poste
d’agent
spécialisé
principal
de
1%
01/09/2025
e
Charge
Madame
le
Maire
de
prendre
par
arrêtés
municipaux
les
décisions
correspondantes.
e
Précise
que
les
crédits
seront
inscrits
au
chapitre
012
du
budget
2025
Le
26
Février
2025
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD