Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 102 modification tableau effectifs 1283252
Déliberation - 2025 19 tableau effectifs 1132977
unknown - 2025 134 modification tableau effectifs 1393062
unknown - 2025 163 rh modifications effectifs 1447860
Déliberation - 2025 106 modification montant subvention 1283257
Déliberation - 2025 23 ccas 1132982
Déliberation - deliberation 2024 69 modification du tableau des e
Déliberation - 2025 44 affectation budget principal 1170225
Déliberation - 2025 92 marche cote chamois 1207250
Déliberation - 2025 120 mise disposition personnel 1316859
Déliberation - 2025 69 modification effectifs 1207227
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 69 modification effectifs 1207227)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Extrait
du
registre
des
délibérations
Du
Conseil
Municipal
De
la
Commune
d’EMBRUN
&
Séance
du
06
Mai
2025
Délibération
n°
2025-69
R
Objet
: Modification
des
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le Six
Mai
à
18h00,
Le
conseil
municipal
de
la commune
d'EMBRUN,
Légalement
convoqué
le Vingt
Quatre
Avril
deux
mille
vingt-cinq
effectifs
à la Salle
de
la Manutention,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Sous
la
présidence
de
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Le
Maire,
005-210500468-20250506-2025069-DE
Secrétaire
de
séance
: Madame
Audrey
CEARD),
à l’unanimité
Accusé
certifié
exécutoire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Réception
par le préfet
: 13/05/2025
Nombre
de
membres
présents
: 21
Nombre
de
votants
: 28
Présents
:
Madame
Chantal
EYMEOUD,
Monsieur
Marc
AUDIER,
Monsieur
Christian
PARPILLON,
Madame
Zoïa
DEPEILLE,
Monsieur
Franck
BERNARD-BRUNEL,
Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA,
Monsieur
Christian
COULOUMY,
Madame
Audrey
CEARD,
Madame
Wiebke
SILVE,
Monsieur
Alexandre
DIDIER,
Monsieur
Jean
Claude
DOU,
Monsieur
Denis
GRAS,
Monsieur
Christian
GUENEAU,
Monsieur
Vincent
ESMIEU,
Monsieur
Gérard
MARCELLIN,
Madame
Nathalie
BERNARD,
Madame
Barbara
GASQUET,
Madame
Annick
BOUISSIERE,
Monsieur
Olivier
LEFRANCOIS,
Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD,
Monsieur
Pierre
BRUYAT.
Représentés
:
Madame
Ouria
BLANCHET
donne
pouvoir
à Monsieur
Christian
COULOUMY
Monsieur
Bernard
FANTI
donne
pouvoir
Monsieur
Jean
Claude
DOU
Madame
Jehanne
MARROU
donne
pouvoir
à Madame
Marie-Claude
RYCKEBUSCH-LOZZA
Madame
Claire
SARDY
donne
pouvoir
à Monsieur
Marc
AUDIER
Madame
Valérie
BARTHELON
donne
pouvoir
à Madame
Chantal
EYMEOUD
Monsieur
Robert
PELLISSIER
donne
pouvoir
à Monsieur
Jean
Louis
RIFFAUD
Madame
Véronique
CONSTANS
donne
pouvoir
à Monsieur
Pierre
BRUYAT
Excusé
:
Monsieur
Patrice
RENOUF
Madame
le
Maire
expose,
qu’à
l’occasion
des
mouvements
de
personnel
(mobilités
internes
ou
externes,
départs
en retraite…),
une
réflexion
sur l'adéquation
des
profils
de poste
par rapport
aux
missions
du
service
est systématiquement
menée.
C’est
pourquoi,
dans
certains
cas,
il
s’avère
opportun
de
revoir
le niveau
de
recrutement
et
donc
le
grade
correspondant
au
profil
de
poste.
C’est
ainsi
que,
dans
le
cadre
d’une
évolution
de
carrière,
certains
agents
peuvent
accéder
à
un
grade
supérieur,
soit
par
voie
de
concours,
soit
par
promotion
interne
ou
avancement
de
grade
en
fonction
des
possibilités
statutaires.
Compte
tenu
de
l’inscription
sur
la
liste
d’aptitude
d’accès
au
grade
de
rédacteur
par
voie
de
promotion
interne
2024
d’un
agent,
il est proposé
de
modifier
le tableau
des
effectifs. Madame
Le
Maire
entendu,
L'assemblée
est invitée
à se prononcer.
-
Vu
l'arrêté
n°
2020.563
du
19
novembre
2020
déterminant
les
lignes
directrices
de
gestion,
Vu
la liste d’aptitude
d’accès
au
grade
de rédacteur
par
voie
de
promotion
interne
2025
du
CDG
des
Hautes-Alpes,
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
e
Accepte
les
propositions
présentées,
e
Décide
de
modifier
le tableau
des
effectifs
comme
suit :
Création
Date
Service
des
Ressources
Humaines
1 poste
de rédacteur
à TC
01/06/2025
e
Dit
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
des
agents
et
les
charges
sociales
s’y
rapportant,
sont
inscrits
au
chapitre
12
du
budget
2025
de
la commune,
e
Charge
Madame
le
Maire
de
prendre
par
arrêtés
municipaux
les
décisions
correspondantes.
Fait
à Embrun,
Le
07
Mai
2025
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD