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Procès Verbal - CM PV 20231009
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Chessy.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM PV 20231009)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
NS
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Nombre de Conseillers :
CH ESSY En exercice : 18
Présents : 13
—— es Mines — Votants : 17
| Date de convocation : | 05/09/2023 |
| PROCÈS-VERBAL
DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 OCTOBRE 2023
La réunion débute à 19h30 sous la présidence du Maire, M. Thierry PADILLA.
CONSEILLERS PRÉSENTS :
M. André DENOYELLE
Mme Agnès PIERRE DAVIGNON
M. Jean-Noël BERERD
M. Luc PIERRON
Mme Aurélie LACOMBE
M. Cyrille HOUTIN
Mme Diane BILLARD
M. Vincent BRAVO
Mme Corinne RIONDELET
M. Eddy AMOROSO
M. Pierre RUDOLF
M. André TAILLARD
ABSENTS/EXCUSÉS :
Mme Gaëlle LEGLISE donne un pouvoir à M. Luc PIERRON
M. Benjamin MARTIN donne un pouvoir à M. Cyril HOUTIN
Mme Laetitia GUYOT donne un pouvoir à Mme Agnès PIERRE DAVIGNON Mme Laure POMMIER donne un pouvoir à Mme Aurélie LACOMBE Mme Isabelle DIAS
ORDRE DU JOUR :
Nomination du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux du Conseil Municipal du 11 septembre 2023
Rapport du Maire au titre de sa délégation
Be
©
D
=
Présentation par le Président et les techniciens du Syndicat de Rivière de l’avancement
des travaux sur la Goutte du Molinant
Délibération
6. Informations diverses
Monsieur le Maire procède à l'appel.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
1. NOMINATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal est invité à nommer un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Absence de secrétaire de séance.
2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 11
SEPTEMBRE 2023
Le procès-verbal du lundi 11 SEPTEMBRE 2023 EST approuvé à l'unanimité par le conseil municipal, À été affiché et déposés sur le site internet.
3. RAPPORT DU MAIRE AU TITRE DE SA DÉLÉGATION
3.1 DIA
Bien situé 176 route de la Vallée : DIA n° 20231024 -— pas d'exercice du droit de préemption Bien situé 306B route du Breuil : DIA n° 20230923 — pas d'exercice du droit de préemption Bien situé 9 rue des Roseaux : DIA n° 20230922 — pas d'exercice du droit de préemption VV VV
4. PRESENTATION PAR LE PRESIDENT ET LES TECHNICIENS DU SYNDICAT DE RIVIERE DE
L’'AVANCEMENT DES TRAVAUX SUR LA GOUTTE MOLINANT
Les représentants du Syndicat présente l'avancement des travaux et répondent aux questions des conseillers municipaux. À l'issue de cette présentation, le conseil municipal décide d'organiser une réunion le lundi 23 octobre à 19h30 en invitant les riverains concernés par le projet afin de faire remonter nos remarques au
Syndicat de rivière.
5. DELIBERATION
N° 23-76 DEMANDE DE SUBVENTION DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE DES PIERRES DORÉES
Le Maire expose :
L'Ecole de Musique des Pierres Dorées sollicite une subvention de 2 500 € au titre de l’année 2023.
Le dossier (demande et compte de résultat simplifié) est transmis aux élus du Conseil Municipal en annexe à
la présente note.
La commission vie associative prendra la parole pour transmettre leur analyse du dossier.
Pour information, le conseil municipal avait décidé de leur verser une aide de 2 500 € au titre de l'année 2022. Suite à l'exposé de la commission vie associative, le Maire propose une participation communale de 2000 €
au titre de l’année 2023.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à bulletin secret, DÉCIDE A 16 VOIX POUR, 1 VOIX
CONTRE :
> D'’attribuer une participation communale de 2000 € à l'Ecole de Musique des Pierres Dorées au
titre de l’année 2023
6. INFORMATIONS DIVERSES
6.1 Relance des commissions thématiques pour préparer le débat d'orientation budgétaire 2024 :
Le Maire indique que les commissions thématiques peuvent à nouveau se réunir pour envisager des projets et préparer le débat budgétaire de 2024. Il avait été prévu de faire un point sur l'avancée du budget 2023 en septembre. La commission finances s'est réunie à cet effet, mais les retards pris en comptabilité
ne permettent pas de faire un bilan précis et sincère.
6.2 Organisation de la cérémonie du 11 novembre: Madame Agnès PIERRE DAVIGNON informe le conseil à propos des actions prévues par le Conseil Municipal des Enfants et invitent les conseillers municipaux à participer à cette cérémonie. 6.3 Date de la Fête du Village : samedi 8 juin 2023.
5.4 Date du prochain accueil des nouveaux arrivants : samedi 8 juin matin.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h46.
Prochain conseil municipal le lundi 13 novembre 2023 à 19h30 en salle du conseil.
Affiché en mairie le 26 octobre septembre 2023 et mis en ligne sur https://www.chessy69.fr.