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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 avril 2024
Document publié le Jeudi 25 avril 2024 par la commune de Sélestat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Transports,
Sélestat, le 18 avril 2024
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SÉLESTAT
SÉANCE ORDINAIRE DU JEUDI 25 AVRIL 2024
Salons de l'Hôtel de Ville
FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLÉE
A. Désignation du secrétaire de séance
B. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mars 2024
C. Décisions du Maire n°021_2024 à 026_2024
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
A. Organisation et Fonctionnement des services de la commune
1. Réorganisation du pôle Immobilier et Moyens Techniques et du Pôle Ressources et Modernisation
2. Mise à jour du tableau des emplois permanents et modification du plan des effectifs B. Sports et Loisirs
3. Subventions de fonctionnement 2024 destinées aux associations sportives au titre de la saison sportive 2022/2023
C. Action Sociale et Solidarité
4. Convention de partenariat établie entre la Ville de Sélestat et l'association Paprika
5. Convention de partenariat avec les Restos du Cœur et versement d’une subvention de fonctionnement à l’association
D. Action culturelle et artistique
6. Corso Fleuri 2024 "95ème anniversaire" : règlement du concours "le tiercé du corso" et attribution de primes aux lauréats
7. Corso Fleuri 2024 "95ème anniversaire" : subventions aux associations décorant les chars
8. Convention de partenariat entre la Ville de Sélestat- Bibliothèque Humaniste et l’Institut National du Patrimoine
9. Convention pour le signalement des publications en série de la Bibliothèque Humaniste dans le Sudoc (Système Universitaire de Documentation).
E. Voiries et Réseaux - Déplacements
10. Piste cyclable sur le chemin rural dit "Alterscherwillerweg" : convention d'aménagement et d'entretien avec la Communauté de Communes de Sélestat ; convention de partenariat entre la Collectivité Européenne d'Alsace, la Communauté de Communes de Sélestat et les communes partenaires F. Politique Foncière
11. Alignement de voirie rue des Vosges
12. Chasses communales - Agrément de permissionnaires dans le lot de chasse n° 4
G. Environnement et Cadre de Vie
13. Destination des bois issus des forêts communales – délivrance communale
H. Urbanisme et Habitat
14. Mise en valeur patrimoniale du centre-ville : attribution de subventions
I. Aménagement et Développement urbain
15. Demande de saisine de de la Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC)