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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 janvier 2024
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Sélestat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Animaux,
Sélestat, le 18 janvier 2024
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SÉLESTAT
SÉANCE ORDINAIRE DU JEUDI 25 JANVIER 2024
Salons de l'Hôtel de Ville
FONCTIONNEMENT DE L’ASSEMBLÉE
A. Désignation du secrétaire de séance
B. Approbation du procès-verbal de la séance du
22 décembre 2023
C. Décisions du Maire n° 082_2023 et n° 090_2023 à
094_2023 et n° 099_2023 à 106_2023
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
A. Administration Générale
1. Prévoyance, modification de la participation financière de la collectivité
B. Organisation et Fonctionnement des services de la
commune
2. Rapport Social Unique au titre de l'année 2022
3. Création d'un poste de catégorie B à la direction des
ressources humaines C. Action culturelle et artistique
4. Convention entre la Ville de Sélestat et la Direction des
Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN)
pour l’opération « l’art à l’école »
5. Convention de partenariat avec le Service Pénitentiaire
d'Insertion et de Probation du Haut-Rhin
6. Renouvellement du conseil scientifique de la Bibliothèque
Humaniste
D. Environnement et Cadre de Vie
7. Approbation de l’état d’assiette des coupes 2025
8. Reconduction d'une convention de partenariat avec le
Groupe d'Etude et de Protection des Mammifères d'Alsace
(GEPMA) - 2024-2027
9. Reconduction d’une convention de partenariat avec
l’association BUFO - 2024-2027
E. Politique Foncière
10. Location des chasses communales pour la période du
2 février 2024 au 1er février 2033 : location des lots de chasse n° 1 et 4
11. Cession d'un délaissé du chemin rural dit "Vieux chemin de Rathsamhausen"