Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024 12 18 Deliberation quart
Déliberation - 2024 11 26 DM 3
Déliberation - 2024 12 18 RPQS
Déliberation - 2024 12 18 DPU
Arrêté - 2024 11 26 DM 1
Déliberation - 2024 12 18 Redevance eau
Déliberation - 2024 12 18 Subvnetion solidarite
Déliberation - 2024 12 18 Avenant cnracl
Déliberation - 2024 12 18 Redevance assainissement
Déliberation - 2024 12 18 Subvention enveloppe territorialise
Déliberation - 2024 12 18 DM 4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-Molin-Molette.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 12 18 DM 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
246
CNE
DE
ST-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
DM
n°4
2024
Code
INSEE
BUDGET
COMMUNAL
M14
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
Paiement
salaires
décembre
LL
Dépenses
(1)
Recettes
(1)
Désignation
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
|
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT.
E
)
D-622
: Rémunérations
d'intermédiaires
et
honoraires
2
275.00
€
0.00
€
0.00
€
0.00
€
TOTAL
D
011
: Charges
à
caractère
général
2
275.00
€
0.00
€
0.00
€
0.00
€
D-6413
: Personnel
non
titulaire
0.00
€
2
275.00
€
0.00
€
0.00
€
TOTAL
D
012
: Charges
de
personnel
et frais
assimilés
0.00
€
2
275.00
€
0.00
€
0.00
€
Total
FONCTIONNEMENT
|
2 275.00 €
2 275.00 €|
0.00 €
0.00 €
|
Accusé
de
réceution
- Ministére
de
Fintérieur
n42-214202487-202412
8-012-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
car
le préfet
: 21/4 272024]
(t)
y compris
les
restes
à
réaliser
Page
1
sur
1 D
CNE
DE
ST-JULIEN-MOLIN-MOLETTE
- BUDGET
COMMUNAL
M14
DM
n°
4
2024 |
ARRETE
ET
SIGNATURES
,
,
Nombre
de
membres
en
exercice :
15
Présenté
par
le
Maire,
,
|
À Saint-Julien-Molin-Molette, le 18/12/2024
Nombre de membres présents :
13
Le
Maire,
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
VOTES:
Pour:
.
15
Contre :
Délibéré
par le Conseil
Municipal,
réuni
en session
Ordinaire.
Abstention
:
A
Saint-Julien-Molin-Molette,
le
18/12/2024
Date
de
convocation :
12/12/2024
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
Nans
Perrin,
secrétaire
de
séance
Céline
Elie,
Maire
Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
21/12/2024
et
de
la
publication
le
21/12/2024.
A
Saint-Julien-Molin-Molette,
le 21/12/2024