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Arrêté - Arrete seance photo Triez 6 7.06.2026
Document publié le Dimanche 7 juin 2026 par la commune de Sebourg.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete seance photo Triez 6 7.06.2026)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
Sebourg, le 1er juin 2026
ARRETE MUNICIPAL
Le Maire de la commune de Sebourg,
Vu le Code des Communes,
Vu le Code de la Route,
Vu les arrêtés interministériels relatifs à la signalisation des routes et des autoroutes,
Considérant qu’il convient de prendre les mesures pour sécuriser et faciliter le bon déroulement
de la séance photographique dans la rue du Triez, organisée par l’association le Fort du
Talandier, les samedi 6 et dimanche 7 juin 2026,
ARRETE
ARTICLE 1 : Les samedi 6 et dimanche 7 juin 2026, dans la rue du Triez, la circulation des
véhicules sera alternée par des signaux manuels K.10. Il sera interdit de doubler. Le
stationnement sera interdit
ARTICLE 2 : La mise en œuvre et la maintenance de la signalisation seront assurées par l’association du Fort du Talandier.
ARTICLE 3: Les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.
ARTICLE 4 : Monsieur le Maire est chargé de l’exécution du présent arrêté dont ampliation
sera adressée à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade Territoriale de Gendarmerie de Valenciennes ;
- Monsieur le Commandant du Centre Principal de Secours et de Lutte contre l’Incendie de Valenciennes ;
- Monsieur le Directeur de Keolis à Saint-Saulve ;
- Monsieur le Directeur de Arc En Ciel à Aulnoye-Aymeries ;
- Monsieur Philippe DRANCOURT, Président de l’association du Fort du Talandier.
ARTICLE 5 : Conformément à l’article R 421-1 et suivants du code de justice administrative,
le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de
Lille dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication.
Publié sur le site Internet
le 02.06.2026
Le Maire de Sebourg,
Bruno CELLIER